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Documents sur une snc

Catégorie : Droit> Droit des sociétés> Snc
Vues : 48

Ce document est nécessaire à la constitution et l'enregistrement d'une Société en nom collectif - Avis de constitution et...

Vues : 39

Ce document est nécessaire à la constitution et l'enregistrement d'une Société en nom collectif - Avis de publicité et...

Vues : 135

Ce documents est utile pour l'approbation des comptes d'une société en nom collectif - Calendrier (Société non tenue...

Vues : 40

Ce documents est utile à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif - Convocation à l'assemblée des associés

Vues : 63

Ce document peut être utile pour l'approbation des comptes d'une société en nom collectif soumise à IR - Calendrier...

Vues : 87

Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif soumise à IR - Convocation à...

Vues : 42

Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif soumise à IR - Texte des projets de...

Vues : 42

Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif soumise à IR - Envoi au greffe des...

Vues : 132

Ce document est nécessaire aux décisions ordinaires d''une société en nom collectif - Convocation à l'assemblée des...

Vues : 38

Ce document est nécessaire aux décisions ordinaires d''une société en nom collectif - Avis de publicité et envoi à un...

Vues : 35

Ce document est nécessaire aux modifications statutaires d''une société en nom collectif - Convocation à l'assemblée des...

Vues : 43

Ce document est nécessaire aux modifications statutaires d''une société en nom collectif - Envoi au centre de formalités

Vues : 93

La déclaration sur l'honneur de non-condamnation pénale ou commerciale d'une SNC comportant la filiation est établie par le...

Vues : 64

Le pouvoir est établi par le représentant légal de la société SNC lorsqu'il mandate une tierce personne afin qu'elle...

Vues : 355

Cette lettre du conjoint d'un des co-fondateurs de la SNC est établie en réponse au courrier d'information de la société à...

Vues : 200

Cette lettre du partenaire d'un des co-fondateurs d'une SNC en indivision est établie en réponse au courrier d'information de...

Vues : 73

Cette lettre du partenaire d'un des co-fondateurs d'une SNC est établie en réponse au courrier d'information de la société,...

Vues : 464

Ce procès-verbal est établi, si le ou les gérants sont nommés, lors de la création de la société en dehors des statuts....