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Documents sur une snc

Catégorie : Droit> Droit des sociétés> Snc
Vues : 159

Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires aux reprises d'engagements souscrits avant immatriculation d'une...

Vues : 133

Ce documents est utile pour l'approbation des comptes d'une société en nom collectif - Calendrier (Société non tenue...

Vues : 132

Ce document est nécessaire aux décisions ordinaires d''une société en nom collectif - Convocation à l'assemblée des...

Vues : 128

Cette lettre d'information au partenaire est établie, si l'un des futurs associés est lié par un pacte civil de solidarité...

Vues : 126

Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires à la constitution et l'enregistrement d'une Société en nom collectif...

Vues : 120

Ce document est nécessaire aux modifications statutaires d''une société en nom collectif - Procuration à l'assemblée

Vues : 111

Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires à la nomination de commissaire aux comptes d'une société en nom...

Vues : 105

Ce document est nécessaire aux modifications statutaires d''une société en nom collectif - Rapport de la gérance

Vues : 103

Ce document est nécessaire aux décisions ordinaires d''une société en nom collectif - Convocation à l'assemblée du...

Vues : 100

Ce document a pour objet d'attester de la mise à disposition gracieuse d'un local de l'habitation principale par le...

Vues : 100

Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif -...

Vues : 96

Ce document peut être nécessaire aux décisions ordinaires d''une société en nom collectif - Procuration à l'assemblée

Vues : 93

La déclaration sur l'honneur de non-condamnation pénale ou commerciale d'une SNC comportant la filiation est établie par le...

Vues : 92

Ce documents est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif - Procès verbal d'assemblée...

Vues : 90

Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires au remplacement du gérant d'une société en nom collectif - Lettre de...

Vues : 87

Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif soumise à IR - Convocation à...

Vues : 86

Ce document est nécessaire à la constitution et l'enregistrement d'une Société en nom collectif - Procuration en vue...

Vues : 86

Ce document est nécessaire aux décisions ordinaires d''une société en nom collectif - Rapport de la gérance