Item

Documents sur la propriété intellectuelle

Catégorie : Gestion d'entreprise> Droit> Propriété intellectuelle
Vues : 873

Modèle de Contrat de Licence de Brevet conclu entre le Titulaire des droits sur un Brevet déposé ou non à l'INPI et un...

Vues : 793

Le formulaire dessin ou modèle - 2010 http://www.inpi.fr/

Vues : 601

La lettre a pour objet de demander à l'INPI - Institut National de la Propriété Industrielle de vérifier, si la...

Vues : 522

Propriété intellectuelle et normalisation pour les PME.

Vues : 502

INPI Rapport Annuel 2009 http://www.inpi.fr/

Vues : 490

Le document accord d'étude, de développement, et d'option réservataire exclusive est un document de 3 pages. L'option...

Vues : 468

Objet de perpétuelles évolutions, les technologies de l’information et de la communication ont bouleversé de nombreux...

Vues : 465

S'opposer à l'enregistrement d'une marque - 2010 http://www.inpi.fr/

Vues : 464

La marque internationale - 2010 http://www.inpi.fr/

Vues : 448

Comment Protéger vos Innovations. valorisant ce patrimoine par différentes stratégies agressives, offensives, ou défensives...

Vues : 412

L'INPI au service de l'innovation - 2010 http://www.inpi.fr/

Vues : 402

Protéger ses créations - 2010 http://www.inpi.fr/

Vues : 370

Vie de la marque - Renouveler une marque - 2010 http://www.inpi.fr/

Vues : 365

Vie de la marque - Signaler un changement ou une erreur - 2010 http://www.inpi.fr/

Vues : 326

Ce contrat de communication confidentielle d'un brevet est un document de 3 pages qui établit que Le communiquant a inventé...

Vues : 291

La lettre a pour objet de demander à l'INPI - Institut National de la Propriété Industrielle de vérifier, si la...

Vues : 286

La rétention en douane a pour objet de faire arrêter, lors de leur introduction en France ou dans l'Union européenne, les...

Vues : 275

PME : pensez propriété intellectuelle.