Item

Modèles de contrat de travail

Le contrat de travail est une sorte de convention à travers laquelle le salarié fournit une prestation à son employeur en échange d’une rémunération. À durée déterminée ou indéterminée, ce genre de convention est toujours régi par la législation française. Vous pouvez bien entendu trouver d’autres formes de contrats de travail particuliers, tels que la convention de stage. Il peut aussi contenir d’autres clauses spécifiques comme celles de non-concurrence, la clause de dédit formation, et autres. Quelles sont donc les conditions que doit respecter votre employeur lors de votre embauche ? Quels sont vos droits lors de votre période d'essai ? Dans quelle mesure votre employeur peut-il modifier le lieu, votre temps de travail, votre rémunération ? Vous trouverez les réponses à ces questions sur Needocs.com. Rendez-vous sur le site et découvrez-y des informations sur la lettre de licenciement pour inaptitude physique, la lettre de rupture anticipée pour faute grave…

Catégorie : Droit> Droit du travail> Contrat de travail
Vues : 117

En revanche, lorsque le contrat de travail du salarié âgé est rompu dans les six mois qui suivent le premier jour de la...

Vues : 398

Contrat type C.D.I. Cadres intégrés Conséquemment aux pouvoirs qui lui sont délégués, M............... peut voir sa...

Vues : 382

Contrat type C.D.I Ouvriers Il est expressément convenu que la période d'essai s'entend d'un travail effectif. Toute...

Vues : 308

Contrat type C.D.I. Employés A défaut d'accord, la non observation de celui-ci par l'une ou l'autre des parties ouvrirait...

Vues : 558

Contrat d'usage type CDD sans explication Le présent contrat ne pourra être rompu avant terme qu'en cas de faute grave, force...

Vues : 3533

Modèle de Contrat d'engagement d'un Artiste. Avec ce CDD d'usage pour engager un artiste lors d'une spectacle. Ce contrat...

Vues : 236

Ce contrat comprend les clauses générales applicables à tout contrat à durée déterminée qui pourrait intervenir dans le...

Vues : 390

Le recours au contrat à durée déterminée n'est possible que pour certains motifs énumérés par la loi. L'accroissement...

Vues : 1663

Cette lettre d'engagement à terme précis doit être utilisée lorsque la durée de l'absence du salarié remplacé est connue...

Vues : 486

Ce contrat à terme précis doit être utilisé lorsque la durée de l'absence du salarié remplacé est connue à l'avance. La...

Vues : 694

Ce contrat est plus modulable que le CDD de remplacement à terme précis. Il permet de faire face à des éventuelles...

Vues : 220

L'employeur peut recourir à ce CDD, lorsque la personne recrutée en CDI pour ce poste n'est pas encore disponible, à...

Vues : 336

L'employeur peut recourir à ce CDD, lorsque la personne recrutée en CDI pour ce poste n'est pas encore disponible, à...

Vues : 285

Il est possible de recourir au CDD pour pourvoir un poste vacant, jusqu'à sa suppression définitive. Celle-ci doit intervenir...

Vues : 744

Le renouvellement est possible même si le contrat initial ne prévoyait pas cette possibilité. Il est envisageable s'il...

Vues : 154

Le renouvellement est possible même si le contrat initial ne prévoyait pas cette possibilité.Il est envisageable s'il s'agit...

Vues : 5575

Cette lettre peut être utilisée dans le cas où le contrat à terme précis prévoyait son renouvellement, mais ce n'est pas...

Vues : 462

Cette lettre est à envoyer au salarié titulaire d'un CDD, qui veut rompre son contrat avant terme, en raison d'une embauche...