Item

Documents professionnels sur le droit

Catégorie : Professionnel> Gestion d'entreprise> Droit
Vues : 522

Propriété intellectuelle et normalisation pour les PME.

Vues : 330

Certificat de travail post rupture

Vues : 4436

Lettre de convocation à entretien préalable pour faute grave ou lourde (sans RP)

Vues : 5451

Lettre de convocation a entretien prealable a une sanction disciplinaire

Vues : 3236

Clauses et avenants contractuels relatifs à un renouvellement de période d'essai (Cadres)

Vues : 1382

Clauses et avenants contractuels relatifs à la rémunération des commerciaux

Vues : 835

Modèle type d'avenant contractuel relatif à la clause de non concurrence

Vues : 506

Modèle type d'avenants contractuels à la clause de mobilité

Vues : 441

Contrat type C.D.I. Cadres autonomes (Non spécifiques au transport)

Vues : 474

Contrat type C.D.I. Agent Commercial (Non spécifiques au transport)

Vues : 415

Contrat type pour execution d’une tâche précise ne relevant pas de l’activité normale de l’entreprise

Vues : 669

Contrat type pour un recrutement dans le cadre d'une augmentation temporaire de l'activité

Vues : 6576

Modèle de lettre pour un avertissement du travail sur un salarié

Vues : 2047

Modèle d'accord sur le droit d'expression dans une entreprise

Vues : 4587

Tout savoir sur la répartition légale de l'intéressement entre les différents salariés d'une entreprise

Vues : 479

Fiche pratique issue de la collection Tout Savoir : Les stages en entreprise . Document sous licence Creative Commons :...

Vues : 468

Objet de perpétuelles évolutions, les technologies de l’information et de la communication ont bouleversé de nombreux...

Vues : 122

L'INPI en bref - 2010 http://www.inpi.fr/