Au-delà des informations recueillies en interne suite à l’observation des postes et méthodes de travail, une analyse des...
Les textes ne fixent pas le point de départ du versement des intérêts. En 2005, l’administration5 a précisé que les...
Dans l’UE, les échanges de marchandises se font depuis 1993 à l’intérieur d’un marché unique « sans frontières »....
Ces regroupements de collectivités ne sont pas supposés employer d’autres types de personnels que ceux relevant du statut...
Selon le site de recrutement RegionsJob, plus de 80 % d’entre eux recherchent des informations sur l’entreprise auprès de...
Soulignons la particularité liée au transfert des pouvoirs de police en matière de gestion des déchets : si les pouvoirs...
Ce qui fait la spécificité de la veille e-réputation n’est pas son objet (on peut tout surveiller) mais l’endroit où...
Les opportunités sont les facteurs externes dont votre entreprise peut bénéficier : marché en croissance ou à potentiel,...
Pour les salariés des professions pour lesquelles le paiement des congés et des charges sur les indemnités de congés est...
Le SEPA (Single Euro Payments Area), « la région unique de paiements en euros » ou Europe des Paiements, est né de la...
Parmi les assujettis, on distingue d’une part les assujettis redevables et d’autre part les assujettis exonérés. Seuls...
En revanche, lorsque le contrat de travail du salarié âgé est rompu dans les six mois qui suivent le premier jour de la...
Inscrit dans le cadre de l’innovation industrielle et en vue de ne pas pénaliser l’activité créatrice, les inventeurs...
La déclaration de sinistre auprès de son assureur est essentielle dans le cadre du processus d’indemnisation puisqu’elle...
Le segment « N1 » regroupe des véhicules pouvant transporter, sans compter le conducteur, jusqu’à six personnes et dont...
Afin de justifier, sur le plan fiscal, l’exonération de la TVA sur leurs factures, les entreprises exportatrices,...
L’employeur est tenu, avant tout recours à un prestataire de service établi en France ou à l’étranger, à la...
Les régimes à cotisations définies sont ceux où l’employeur s’engage à verser des cotisations à un organisme...