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Gestion d'entreprise

Catégorie : Professionnel> Gestion d'entreprise
Vues : 178

Demande de clôture de forfait

Vues : 177

Au sein de la direction financière, vous êtes notamment en charge du risque client. Aucun retard de paiement significatif...

Vues : 175

Le segment « N1 » regroupe des véhicules pouvant transporter, sans compter le conducteur, jusqu’à six personnes et dont...

Vues : 175

Il s’agit d’un cadre juridique qui a pour finalité de donner confiance aux acteurs du e-commerce (consommateurs et...

Vues : 173

L'attribution de la charge de la preuve en matière de prix de transfert - Article proposé par Fiscalonline.

Vues : 168

Formulaire réservé aux particuliers demandant à la Banque de France le remboursement de billets détériorés, en Euros...

Vues : 167

Vous devez entretenir votre logement afin de le maintenir en état de servir à l'usage pour lequel il a été loué3. Cette...

Vues : 166

Les clauses sur la responsabilité que l'on rencontre dans les contrats commerciaux, visent essentiellement à régler par...

Vues : 163

Ce courrier est à envoyer au propriétaire des biens dans le cas d'une acceptation d'achat du bénéficiaire du pacte de...

Vues : 161

En droit privé, la location en meublé n'est pas considérée comme une activité commerciale mais comme une activité civile,...

Vues : 159

Pour être valable, le contrat de location meublée doit avoir reçu le libre consentement du bailleur et du locataire. En...

Vues : 154

Dans le cadre de négociations préalables à une acquisition, la partie désireuse de procéder à l'acquisition doit être...

Vues : 154

Afin de justifier, sur le plan fiscal, l’exonération de la TVA sur leurs factures, les entreprises exportatrices,...

Vues : 150

Vous devez veiller à ce que le mobilier et l'équipement de votre logement ne présentent pas de risques manifestes pour la...

Vues : 149

Les documents émis ou reçus par une entreprise doivent être conservés à des fins probatoires ou règlementaires. Se pose...

Vues : 144

Ce contrat engage le promettant à vendre au bénéficiaire un certain bien à un certain prix. Le bénéficiaire pourra à sa...

Vues : 144

Dans l’UE, les échanges de marchandises se font depuis 1993 à l’intérieur d’un marché unique « sans frontières »....

Vues : 140

Dans cette lettre, le bailleur réajuste le loyer qui avait été révisé, en fonction de l'indice INSEE du coût de la...