Item

Cours de droit

Catégorie : Cours> Droit
Vues : 7895

Cours de droit : Les BIC : Les charges déductibles (les frais généraux). Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 2241

toutes les nouvelles textes de lois ......ext Article 1er. ? Sous réserve des dispositions de la présente loi, la perception...

Vues : 2150

La crise de la dette souveraine dans la zone euro ne peut pas épargner les économies africaines, dans la mesure où elle...

Vues : 1893

Cours de droit : L'élément matériel de l'infraction. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1591

L'absence de statut juridique Le concubinage n'emporte aucun effet d'ordre familial ou relatif à  l'état des personnes : pas...

Vues : 1358

Cours de droit : Dissertation : le pouvoir constituant est-il soumis à des limites. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1268

Cours de droit : La nullité des sociétés. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 940

Cours de Memento de droit administratif. Décrets présidentiels & pouvoir de nomination du PdR. Pouvoirs extraordinaires du...

Vues : 296

L'obligation est le rapport juridique qui existe entre deux personnes, en vertu duquel l'une doit faire quelque chose pour...

Vues : 833

Cours de droit : Le droit au recours devant le juge administratif. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 948

effets de commerce, actes de commerce , droit commercial

Vues : 541

Cours de droit : La doctrine administrative. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 211

Cours de droit : Les nationalisations. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 6426

Cours de droit : Droit d'enregistrement : les droits de mutation à titre onéreux. Les droits de mutation à titre onéreux...

Vues : 6256

Cours de droit : L'indivision Cas pratique. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 5851

Cours de droit : La propriété : Cas pratique. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 5763

Les principes fondamentaux du droit fiscal sont les principes qui régissent le système fiscal français. Il en y a en...

Vues : 5623

Cours de droit immobilier. On consulte le droit de préemption (mairie prioritaire pour racheter), on se renseigne aussi si il...