Les rapports institutionnels sont le plus souvent utilisés dans les études liées aux domaines de la santé et des sciences sociales, incluant l'anthropologie, la sociologie et la psychologie. Côté santé les études sont orientées vers des essais cliniques de nouveaux médicaments ou dispositifs. Côté sociologie et psychologie, les études sont effectuées sur le comportement personnel ou social, les opinions ou les attitudes. On envisage une formation et une amélioration sur la façon de donner les soins en matière de santé. L’objectif d’une telle analyse est de s’assurer que les mesures appropriées soient prises pour protéger les droits et le bien-être des êtres humains participant en tant que sujets d'une étude de recherche. Quoi qu’il en soit, les rapports institutionnels peuvent concerner d’autres domaines comme la démographie, le taux d’alphabétisation ou d’autres agrégats économiques. Ces informations sont indispensables compte tenu de l’évolution constante de l’environnement social de l’entreprise. Différents types de rapports institutionnels sous la forme de PDF sont accessibles sur le site Needocs.com.
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Régulation de la multigestion alternative - Présentation du relevé de décision - Conférence de presse - 3 avril 2003...
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Questions Réponses sur le relevé de decision concernant la multigestion alternative - 11 juin 2003 http://www.amf-france.org/
Principes généraux du dispositif informatique Fichier des démarcheurs - 12 janvier 2005 http://www.amf-france.org/
Transposition de la directive prospectus - principales modifications du livre II du règlement général de l'AMF - 3 octobre...
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