AMF - Guide - La gestion alternative - 20 décembre 2006

Le prospectus est semblable à celui des OPCVM à vocation générale (prospectus simplifié, note détaillée, règlement ou statuts). Il est soumis à l'approbation préalable de l'AMF. Le prospectus mentionne obligatoirement l'avertissement suivant : "L'OPCVM X est un OPCVM à règles d'investissement allégées avec effet de levier. Il n'est pas soumis aux mêmes règles que les OPCVM " tous souscripteurs " et peut donc être plus risqué. Seules les personnes mentionnées à la rubrique " souscripteurs concernés " peuvent acheter des [parts/ actions] de l'OPCVM X."

? Souscription-rachat : délai de 15 jours maximum entre la date de centralisation de l'ordre de souscription ou de rachat et la date de livraison des parts ou actions. Ce délai est de 60 jours maximum lorsque la périodicité d'établissement de la valeur liquidative n'est pas quotidienne.

? Instruments financiers éligibles à l'actif : actions négociées sur un marché règlementé, parts ou actions d'OPCVM, parts de fonds commun de créances. Liquidités à titre accessoire. Titres de créance négociables, obligations, dépôts bancaires selon des critères spécifiques (comme pour les OPCVM classiques). Instruments financiers à terme. Fonds d'investissement de gestion alternative de droits étrangers, répondant aux 13 critères3 d'éligibilité décrits dans le règlement général de l'AMF.

L'OPCVM ARIA de fonds alternatifs permet d'accéder à la gestion alternative au travers de la sélection de fonds français ou de droits étrangers mettant en ?uvre des stratégies alternatives. Les fonds d'investissement étrangers sous-jacents sont soumis à des critères d'éligibilité juridiques et la règle de dispersion