Item

Gestion d'entreprise

Catégorie : Professionnel> Gestion d'entreprise
Vues : 1931

Ce pack comprend une fiche technique juridique sur les franchises de 3 pages, un document précontractuel obligatoire ainsi...

Vues : 1904

Modèle de Contrat de Franchise exhaustif et conforme au Code du commerce. Ce contrat peut être utilisé lorsque le...

Vues : 1867

Le mandant confie au mandataire des créances assorties de jugement ou non, et tout autre document relatif à la créance, il...

Vues : 1861

Document de 3 pages qui développe un modèle de contrat de sous-agence. L'agent principal confie à un sous-agent, le mandat...

Vues : 1799

Fiche pratique Horslesmurs : Les nouvelles règles de déduction de la TVA. Document sous licence Creative Commons...

Vues : 1779

Cession d'un immeuble par une SCI : le régime de TVA applicable. Document proposé par Fiscalonline.

Vues : 1759

Modèle de Contrat d'Application Service Provider - ASP. Ce contrat est opportun dans le cadre de la mise à disposition par un...

Vues : 1750

Modèle de Contrat de Courtage matrimonial coforme aux dispositions spécifiques applicables au courtage matrimonial.

Vues : 1737

La notion d'aide publique recouvre l'ensemble des avantages, directs ou indirects, que les acteurs publics peuvent allouer à...

Vues : 1729

Ce modèle permet de restituer automatiquement des tableaux de multiples. Si votre Excel est connecté à Bloomberg, il vous...

Vues : 1728

L’agriculteur lotisseur : le régime fiscal applicable. Article proposé par Fiscalonline.

Vues : 1725

Taux de croissance annuel moyen - modèle excel

Vues : 1710

La société soussignée se porte de manière irrévocable et inconditionnelle garant à première demande du bénéficiaire....

Vues : 1698

Ce pack comprend une fiche technique juridique sur les contrats de franchise de 3 pages, un document précontractuel...

Vues : 1665

Le pacte de préférence, ou convention de préemption, est un acte par lequel le propriétaire d'une chose s'engage à la...

Vues : 1640

Document de 22 pages accompagné d'une fiche d'une page récapitulant la définition et la validité d'une convention...

Vues : 1573

Acquisition d'un véhicule en crédit-bail : le premier loyer majoré peut être déduit immédiatement. Document proposé par...

Vues : 1529

Vous souhaitez récupérer des impayés dus à votre entreprise ? Il se pourrait que vous ayez besoin de faire appel à un...