- Professionnel
- Ebooks
Professionnel
- Management
- Marketing
- Internet
- Gestion
- Commerce
- Economie
- Environnement
- Finance et comptabilité
- Informatique
- Développement personnel
- Politique
- Stratégie
- Psychologie
- Recherche
- Physique
- Biologie
- Electronique
- Histoire
- Sciences
- Mathématiques
- Chimie
- Energie
- Astronomie
- Académique
- Animaux
- Actualités
- Institutionnel
- Nouvelles technologies
- Telecom
- Cours
- Vie pratique
-
Explorez
-
Publiez
jurispro
AIX EN PROVENCE
France
Voir le site de la société
Consultations : 497531
- Note moyenne :
Ce pack comprend une fiche technique juridique sur les franchises de 3 pages, un document précontractuel obligatoire ainsi...
Document de 4 pages. Les parties ont inventé et développé conjointement un .....(objet de l'invention) et se reconnaissent...
Ce contrat de licence de savoir-faire et d'assistance comporte 7 pages. Le savoir-faire désigné comprend l'ensemble des...
Document de 3 pages qui développe un modèle de contrat de sous-agence. L'agent principal confie à un sous-agent, le mandat...
Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société par actions simplifiée à direction unique - Rapport...
Ce document est nécessaire à la transformation d'une EURL en SAS unipersonnelle - Procès verbal des décisions de l'associé...
Ce document est nécessaire à la constitution et l'enregistrement d'une S.A.S. - Statuts (SAS filiale d'un groupe de...
Ce pack contient les documents nécessaires à la dissolution d'une SCI (société civile immobilière) - Convocation à...
La société soussignée se porte de manière irrévocable et inconditionnelle garant à première demande du bénéficiaire....
Ce document est nécessaire à la transformation d'une SARL en société par action simplifiée - Désignation du commissaire...
Ce pack comprend une fiche technique juridique sur les contrats de franchise de 3 pages, un document précontractuel...
Cette lettre d'engagement à terme précis doit être utilisée lorsque la durée de l'absence du salarié remplacé est connue...
Le pacte de préférence, ou convention de préemption, est un acte par lequel le propriétaire d'une chose s'engage à la...
Document de 22 pages accompagné d'une fiche d'une page récapitulant la définition et la validité d'une convention...
Ce document est nécessaire à l'augmentation de capital d'une SARL, par souscription numéraire, en deux assemblées - Procès...
Ce document est nécessaire à la liquidation d'une société à responsabilité limitée - Procès verbal d'assemblée...
Ce document est nécessaire à la transformation d'une SARL en société par action simplifiée - Procès verbal d'assemblée...
Modèle de lettre de licenciement pour absence répétée ou prolongée, comportant les diverses dispositions possibles :...