Item

jurispro

jurispro Ecrire
AIX EN PROVENCE
France
Description
Rédaction Juridique propose des modèles de contrats, de lettres et autres outils prêts à l’emploi, principalement dans le cadre de la gestion et du développement commercial de l’entreprise (droit des sociétés, droit immobilier, propriété industrielle). Les documents proposés s'adressent également aux particuliers.
Informations pro
Secteur d'activité : Internet
Voir le site de la société
Statistiques
Documents : 1123
Consultations : 507342
  • Note moyenne :  
Commentaires : 3

Vues : 1364

Cette clause précise les conditions d'utilisation du véhicule de fonction et le salarié s'engage à tenir informé son...

Vues : 1356

Ce document peut être nécessaire à la cession de parts sociales d'une société à responsabilité limitée - Procuration à...

Vues : 1337

Ce document est nécessaire à la constitution et l'enregistrement d'une SARL - Procuration en vue de la signature des statuts

Vues : 1337

Ce document est nécessaire à la création et l'enregistrement d'une Société par actions simplifiée unipersonnelle - Statuts

Vues : 1329

Ce document est nécessaire aux modifications statutaires d'une EURL - Procès verbal de l'associé unique. En cas de refonte...

Vues : 1324

Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires à la création et l'enregistrement d'une EURL - Recherche d'une...

Vues : 1323

Alors que la publicité pousse le consommateur vers le produit, la promotion des ventes pousse le produit vers le consommateur....

Vues : 1320

Ce modèle de contrat de location d'un matériel sans installation nécessaire comporte 3 pages. Ce contrat de location est...

Vues : 1319

Document de 4 pages. Le brevet d'invention est un titre délivré par les autorités publiques qui confère à son titulaire le...

Vues : 1302

Lors d'un changement d'activité dans les locaux loués, le bailleur et le preneur peuvent établir un avenant au bail, afin de...

Vues : 1300

Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires à la transformation d'une SARL en société par actions simplifiée -...

Vues : 1291

Ce document est nécessaire à la dissolution anticipée d'une EURL - Procès verbal des décisions de l'associé unique

Vues : 1285

Ce pack contient une fiche technique juridique sur la rédaction des contrats de franchise de 3 pages, un document...

Vues : 1270

Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société par actions simplifiée unipersonnelle - Rapport de...

Vues : 1196

Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires à la création et l'enregistrement d'une SARL - Recherche d'une...

Vues : 1184

Ordre de transfert de fonds à l'étranger donné à son agence bancaire. Montant en chiffres : Montant en lettres :...

Vues : 1129

Document de 4 pages. Les accords de coexistence permettent de résoudre le problème des oppositions que rencontre un titulaire...

Vues : 1127

Courrier ne renseignant que les dates d'emploi de l'ancien salarié. En effet, l'employeur peut être poursuivi, en application...