|
Clause sur la mise à disposition d'une voiture de fonction |
|
Publié par :
jurislawyer
|
|
Description : Cette clause précise les conditions d'utilisation du véhicule de fonction et le salarié s'engage à tenir informé son employeur de tout incident.
Consulter un extrait ci-dessous
Informations
Date :
Langue :
Pages :
Consultations :
07/01/2013
Langue :
Français
Pages :
4
Consultations :
5855
| Note : |
Paiement 100 % sécurisé
Résumé
Editeur : Rédaction Juridique
Tags : Contrats de travail, Clauses particulières de contrat
Sur le même thème
Vues : 2523
Description :
Cette lettre peut être utilisée dans le cas où le contrat à terme précis prévoyait son renouvellement, mais ce n'est pas...
Cette lettre peut être utilisée dans le cas où le contrat à terme précis prévoyait son renouvellement, mais ce n'est pas...
Vues : 1581
Description :
Clauses et avenants contractuels relatifs à un renouvellement de période d'essai (Cadres)
Clauses et avenants contractuels relatifs à un renouvellement de période d'essai (Cadres)
Vues : 1291
Description :
Ce procès-verbal est à rédiger par le collège désignatif et à remettre à l'employeur, qui devra l'envoyer à...
Ce procès-verbal est à rédiger par le collège désignatif et à remettre à l'employeur, qui devra l'envoyer à...
Vues : 856
Description :
Cette lettre d'engagement à terme précis doit être utilisée lorsque la durée de l'absence du salarié remplacé est connue...
Cette lettre d'engagement à terme précis doit être utilisée lorsque la durée de l'absence du salarié remplacé est connue...
Vues : 793
Description :
Modèle de Contrat d'Extra pour la Restauration conforme à la Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants...
Modèle de Contrat d'Extra pour la Restauration conforme à la Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants...
Vues : 745
Description :
Cette lettre s'emploie dans le cas de rupture anticipée de CDD pour faute grave ou lourde, sauf s'il s'agit de salariés...
Cette lettre s'emploie dans le cas de rupture anticipée de CDD pour faute grave ou lourde, sauf s'il s'agit de salariés...
Du même contributeur
Vues : 3812
Description :
Promesse de bail commercial : Document de 28 pages prévoyant une promesse de bail commercial par le Bailleur qui promet de...
Promesse de bail commercial : Document de 28 pages prévoyant une promesse de bail commercial par le Bailleur qui promet de...
Vues : 3720
Description :
Document de 2 pages. Il s'agit ici des comptes d'associés de sociétés commerciales, qui consentent des avances à la...
Document de 2 pages. Il s'agit ici des comptes d'associés de sociétés commerciales, qui consentent des avances à la...
Vues : 3398
Description :
Modèle de lettre donnant mainlevée entière et définitive de l'engagement de caution et renonciation irrévocablement à en...
Modèle de lettre donnant mainlevée entière et définitive de l'engagement de caution et renonciation irrévocablement à en...
Vues : 3083
Description :
De convention expresse entre les parties, la créance de l'associé défini sera bloquée dans les comptes de la société,...
De convention expresse entre les parties, la créance de l'associé défini sera bloquée dans les comptes de la société,...
Vues : 2501
Description :
Ce document est nécessaire au nantissement de parts sociales d'une SARL - Procès verbal d'assemblée générale
Ce document est nécessaire au nantissement de parts sociales d'une SARL - Procès verbal d'assemblée générale
Vues : 2487
Description :
Quand le blâme est sans incidence sur la présence du salarié dans l'entreprise, sa rémunération ou sa carrière. S'il...
Quand le blâme est sans incidence sur la présence du salarié dans l'entreprise, sa rémunération ou sa carrière. S'il...
Commentaires
| Aucun commentaire pour cette publication |
Ajouter un commentaire
Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour ajouter un commentaire.
Cliquez ici pour vous inscrire.
 |
Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour envoyer le document.
Cliquez ici pour vous inscrire.
|
Vous ne pouvez pas acheter de documents sur Needocs.
Vous pouvez vous référer aux conditions générales de vente et d'achat du portail pour connaître les modalités d'achat.
Vous pouvez vous référer aux conditions générales de vente et d'achat du portail pour connaître les modalités d'achat.
|