- Professionnel
- Ebooks
Professionnel
- Management
- Marketing
- Internet
- Gestion
- Commerce
- Economie
- Environnement
- Finance et comptabilité
- Informatique
- Développement personnel
- Politique
- Stratégie
- Psychologie
- Recherche
- Physique
- Biologie
- Electronique
- Histoire
- Sciences
- Mathématiques
- Chimie
- Energie
- Astronomie
- Académique
- Animaux
- Actualités
- Institutionnel
- Nouvelles technologies
- Telecom
- Cours
- Vie pratique
-
Explorez
-
Publiez
jurispro
AIX EN PROVENCE
France
Voir le site de la société
Consultations : 507419
- Note moyenne :
Ce document est nécessaire à la création et l'enregistrement d'une EURL - Etats des actes accomplis au nom de la société...
Ce document est nécessaire à la dissolution anticipée d'une EURL - Avis de publicité et envoi à un journal d'annonces...
Ce document est nécessaire à la cession de parts sociales d'une société à responsabilité limitée - Rapport du gérant
Cette vente concerne les marchandises, dont la quantité n'est pas exactement connue au moment de la vente (par exemple vente...
Document de 2 pages. L'apport d'un brevet d'invention à un Groupement d'intérêt économique ne sera opposable aux tiers que...
Ce document est nécessaire à la dissolution anticipée d'une SARL - Texte des résolutions à l'assemblée
Ce document est nécessaire aux modifications statutaires d''une société en nom collectif - Procès verbal d'assemblée...
L'employeur peut recourir à ce CDD, lorsque la personne recrutée en CDI pour ce poste n'est pas encore disponible, à...
Il s'agit d'une double promesse de vendre et d'acheter. Ce contrat n'est pas applicable aux biens immobiliers, et ne s'applique...
Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une SARL - Convocation à l'assemblée des associés
Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une SARL - Calendrier
Ce contrat comprend les clauses générales applicables à tout contrat à durée déterminée qui pourrait intervenir dans le...
Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires au nantissement de parts sociales d'une société civile immobilière -...
Ce modèle de lettre est utile à l'employeur qui refuse la demande d'un salarié d'écourter ou de ne pas faire son préavis....
Ce document est nécessaire aux décisions extraordinaires d'une société civile immobilière - Procès verbal d'assemblée...
Quand le salarié estime qu'il n'a commis aucune faute, il doit contester la sanction.
Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires à la fixation de la rémunération du gérant d'une société en nom...
Ce pack contient l'ensemble des documents nécessaires à l'autorisation de conventions réglementées d'une SA à conseil...