Item

Cours de droit

Catégorie : Cours> Droit
Vues : 1151

Cours de droit : Les mesures conservatoires : procédure générale. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1144

Cours de droit : Cession Dailly - Conflits entre créanciers. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1138

Fiche de révision de Droit. Apparaissent au IIème siècle PCN : praescriptio longi temporis. Concerne au départ possesseur...

Vues : 1137

Cours de droit : Le contrat d'entreprise (1). Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 1129

Cours de droit : Les promesses de vente. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 1121

Contrat et acte unilatéral Un acte juridique peut être défini comme toute manifestation de volonté destinée à  produire...

Vues : 1118

Cours de droit : La dévolution successorale. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 1112

Voler des idées : Le plagiat. Cours dispensé à Centrale Lille par Rémi Bachelet.

Vues : 1107

Cours de droit : Les primauté de la Constitution sur le droit international. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1106

Le conjoint pouvait choisir entre trois statuts (collaborateur, salarié, associé). Ces dispositions sont supplétives de...

Vues : 1100

Cours de droit : La subrogation personnelle. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 1097

Un guide pour le développement d’un Droit sur la Protection des Consommateurs. http://creativecommons.org/licenses/by/3.0

Vues : 1096

Cours de droit : La responsabilité administrative pour faute. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1090

Cours de droit : Interruption et suspension d'instance. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1080

Cours de droit : Les grands principes de la procédure pénale. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1080

Cours de droit : L'interdépendance entre les époux : les dettes ménagères. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1071

Cours de droit : Les clauses de non rétablissement (clauses de non concurrence). M. et Mme Guillement ont vendu à  la...

Vues : 1070

Cours de droit : La vente : le risque d'éviction de l'acheteur. Cours de droit sous licence CC :...