Item

Cours de droit des sociétés

Catégorie : Cours> Droit> Sociétés
Vues : 672

Cours de droit : La TVA déductible. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 554

Cours de droit : Les nullités de l'instruction. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 539

Cours de droit : La TVA immobilière. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 518

Les conditions de la responsabilité : la notion de " faute séparable des fonctions " Cass. com., 28 avril 19981 Rendue sur le...

Vues : 489

Cours de droit : Les pratiques anticoncurrentielles. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 449

Si la fraude du débiteur est une condition nécessaire à  la recevabilité de l'action, cette fraude n'implique pas...

Vues : 340

Nullité absolue et nullité relative La nullité relative a pour objectif la sanction de la transgression d'une règle...

Vues : 334

D'une manière générale, la jurisprudence retient que l'impossibilité pour le cessionnaire de poursuivre l'activité...

Vues : 316

Cours de droit : L'accession immobilière. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 297

Cours de droit : Cautions, avals et garanties. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 266

Cours de droit : Les modalités des obligations. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 264

Cours de droit : La TVA intracommunautaire. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 256

Cours de droit : Les marques et les signes distinctifs. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 244

Cours de droit : Généralités sur les droits d'enregistrement. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 243

Cours de droit : Les fusions. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 230

Cours de droit : La TVA collectée. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 227

Si les textes prévoient qu'un acte doit être contraire à  l'intérêt social pour que l'infraction soit caractérisée, la...

Vues : 218

Cours de droit : ISF et droit des sociétés : la notion de biens professionnels. Cours de droit sous licence CC :...