- Professionnel
- Ebooks
Professionnel
- Management
- Marketing
- Internet
- Gestion
- Commerce
- Economie
- Environnement
- Finance et comptabilité
- Informatique
- Développement personnel
- Politique
- Stratégie
- Psychologie
- Recherche
- Physique
- Biologie
- Electronique
- Histoire
- Sciences
- Mathématiques
- Chimie
- Energie
- Astronomie
- Académique
- Animaux
- Actualités
- Institutionnel
- Nouvelles technologies
- Telecom
- Cours
- Vie pratique
-
Explorez
-
Publiez
Cours de droit des sociétés
Le rapport de gestion, l'inventaire et les comptes annuels établis par les gérants, sont soumis à l'approbation des...
Cours de droit : La TVA déductible. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.
Cours de droit : Les nullités de l'instruction. Cours de droit sous licence CC :...
Cours de droit : La TVA immobilière. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.
Les conditions de la responsabilité : la notion de " faute séparable des fonctions " Cass. com., 28 avril 19981 Rendue sur le...
Cours de droit : Les pratiques anticoncurrentielles. Cours de droit sous licence CC :...
Nullité absolue et nullité relative La nullité relative a pour objectif la sanction de la transgression d'une règle...
D'une manière générale, la jurisprudence retient que l'impossibilité pour le cessionnaire de poursuivre l'activité...
Cours de droit : L'accession immobilière. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.
Cours de droit : Cautions, avals et garanties. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.
Cours de droit : Les modalités des obligations. Cours de droit sous licence CC :...
Cours de droit : La TVA intracommunautaire. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.
Cours de droit : Les marques et les signes distinctifs. Cours de droit sous licence CC :...
Cours de droit : Les fusions. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.
Cours de droit : Généralités sur les droits d'enregistrement. Cours de droit sous licence CC :...
Cours de droit : La TVA collectée. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.
Si les textes prévoient qu'un acte doit être contraire à l'intérêt social pour que l'infraction soit caractérisée, la...
Cours de droit : Les plans de sauvegarde et de redressement. Cours de droit sous licence CC :...