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Convocation à l'assemblée des associés - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IS
Convocation à l'assemblée des associés - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IS
Vues : 41

Ce documents est utile à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif - Convocation à l'assemblée des associés

Calendrier (Société non tenue d'établir des comptes consolidés) - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IR
Calendrier (Société non tenue d'établir des comptes consolidés) - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IR
Vues : 64

Ce document peut être utile pour l'approbation des comptes d'une société en nom collectif soumise à IR - Calendrier...

Convocation à l'assemblée des associés - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IR
Convocation à l'assemblée des associés - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IR
Vues : 90

Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif soumise à IR - Convocation à...

Texte des projets de résolutions à l'assemblée - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IR
Texte des projets de résolutions à l'assemblée - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IR
Vues : 45

Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif soumise à IR - Texte des projets de...

Envoi au greffe des comptes annuels - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IR
Envoi au greffe des comptes annuels - SNC, Appro des comptes SNC soumise à l'IR
Vues : 43

Ce document est nécessaire à l'approbation des comptes d'une société en nom collectif soumise à IR - Envoi au greffe des...

Convocation à l'assemblée des associés - SNC, Décisions ordinaires
Convocation à l'assemblée des associés - SNC, Décisions ordinaires
Vues : 152

Ce document est nécessaire aux décisions ordinaires d''une société en nom collectif - Convocation à l'assemblée des...

Avis de publicité et envoi à un JAL - SNC, Décisions ordinaires
Avis de publicité et envoi à un JAL - SNC, Décisions ordinaires
Vues : 40

Ce document est nécessaire aux décisions ordinaires d''une société en nom collectif - Avis de publicité et envoi à un...

Convocation à l'assemblée des associés - SNC, Modifications statutaires
Convocation à l'assemblée des associés - SNC, Modifications statutaires
Vues : 37

Ce document est nécessaire aux modifications statutaires d''une société en nom collectif - Convocation à l'assemblée des...

Envoi au CFE - SNC, Modifications statutaires
Envoi au CFE - SNC, Modifications statutaires
Vues : 45

Ce document est nécessaire aux modifications statutaires d''une société en nom collectif - Envoi au centre de formalités

Contrat de domiciliation - SA à CA, Constitution
Contrat de domiciliation - SA à CA, Constitution
Vues : 66

Ce document est nécessaire à la création et l'enregistrement d'une Société anonyme à conseil d'administration - Contrat...

Déclaration sur l'honneur de non condamnation et de filiation - SA à CA, Constitution
Déclaration sur l'honneur de non condamnation et de filiation - SA à CA, Constitution
Vues : 55

Ce document est nécessaire à la création et l'enregistrement d'une Société anonyme à conseil d'administration -...

Nomination des dirigeants sociaux - SA à CA, Constitution
Nomination des dirigeants sociaux - SA à CA, Constitution
Vues : 158

Ce document est nécessaire à la création et l'enregistrement d'une Société anonyme à conseil d'administration -...

Avis de publicité et envoi à un JAL (Apport d'un fonds de commerce) - SA à CA, Constitution
Avis de publicité et envoi à un JAL (Apport d'un fonds de commerce) - SA à CA, Constitution
Vues : 151

Ce document est nécessaire à la création et l'enregistrement d'une Société anonyme à conseil d'administration - Avis de...

Avis de constitution et envoi à un JAL - SA à CA, Constitution
Avis de constitution et envoi à un JAL - SA à CA, Constitution
Vues : 46

Ce document est nécessaire à la création et l'enregistrement d'une Société anonyme à conseil d'administration - Avis de...

Lettre d'embauche
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Vues : 244

Lettre confirmant au salarié son engagement dans la société, aux diverses conditions.

Convocation à un entretien préalable - Licenciements pour cause réelle et sérieuse
Convocation à un entretien préalable - Licenciements pour cause réelle et sérieuse
Vues : 304

L'entretien préalable pour cause réelle et sérieuse est la première phase de la procédure de licenciement. Il est...

Convocation à un entretien préalable - Licenciements pour faute lourde
Convocation à un entretien préalable - Licenciements pour faute lourde
Vues : 171

L'entretien préalable pour faute lourde est la première phase de la procédure de licenciement. Il est obligatoire, à...

Convocation à un entretien préalable avec mise à pied conservatoire - Licenciements pour faute lourde
Convocation à un entretien préalable avec mise à pied conservatoire - Licenciements pour faute lourde
Vues : 199

L'entretien préalable est la première phase de la procédure de licenciement pour faute lourde. Il est obligatoire, à...