Item

Cours académique

Catégorie : Cours
Vues : 189

Cours de droit : La remise de dette. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 347

Cours de droit : La règle de l'accessoire en droit administratif des biens. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 579

Cours de droit : La protection du corps humain après la mort. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1223

Cours de droit : La protection du corps humain (1). Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 623

Cours de droit : La protection de la dignité humaine. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 5852

Cours de droit : La propriété : Cas pratique. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 541

Cours de droit : La procédure de licenciement pour motif personnel. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 700

Cours de droit : La prise d'acte de la rupture du contrat de travail. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 211

Cours de droit : La présentation de la protection sociale. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 283

Cours de droit : La piraterie maritime. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 178

Les créances antérieures au jugement Cette sous partie recense, de manière non exhaustive, le sort réservé aux créances...

Vues : 644

Cours de droit : La période d'essai (1). Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 587

Cours de droit : La passation des marchés publics. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 1502

Cours de droit : La nullité du licenciement : les sanctions du licenciement nul. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 653

Cours de droit : La nullité du licenciement : Les cas de nullité. Cours de droit sous licence CC :...

Vues : 429

Cours de droit : La novation. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 445

Cours de droit : La notion de marché public. Cours de droit sous licence CC : http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/.

Vues : 3908

Cours de droit : La notion de garantie autonome. Elle est une sûreté personnelle récente et originale, issue de la pratique...