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Catégorie : Droit & Fiscalité > Particuliers > Divers
Guide pratique de l'achat immobillier
Guide pratique de l'achat immobillier
Vues : 640
De : Sparta
Guide pratique de l'achat immobillier
Pseudo : Sparta
Vues : 640
Date : 14/03/2011
Pages : 66
Langue : Français
Description :
Guide pratique de l'achat immobillier.
Fiches pratiques Internet : Les droits des salariés
Fiches pratiques Internet : Les droits des salariés
Vues : 424
De : Droits
Fiches pratiques Internet : Les droits des salariés
Pseudo : Droits
Vues : 424
Date : 01/02/2011
Pages : 8
Langue : Français
Description :
Fiches pratiques Internet : Les droits des salariés. Document sous licence Creative Commons.
Guide CNIL pour les employeurs et les salariés
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Vues : 312
De : Sparta
Guide CNIL pour les employeurs et les salariés
Pseudo : Sparta
Vues : 312
Date : 14/03/2011
Pages : 52
Langue : Français
Description :
Guide CNIL pour les employeurs et les salariés.
Comprendre et respecter le droit d'auteur
Comprendre et respecter le droit d'auteur
Vues : 182
De : Kapten
Comprendre et respecter le droit d'auteur
Pseudo : Kapten
Vues : 182
Date : 17/12/2010
Pages : 20
Langue : Français
Description :
Guide juridique pour Comprendre et respecter le droit d'auteur par Julie Tomas. Document sous licence Creative Commons : by-nc-nd.
Créer une association en France
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Vues : 156
De : OneYed
Créer une association en France
Pseudo : OneYed
Vues : 156
Date : 21/12/2010
Pages : 5
Langue : Français
Description :
Les associations sont très nombreuses en France. On en dénombre plusieurs dizaines de milliers. Créer une association en...
Les licences Creative Commons
Les licences Creative Commons
Vues : 103
De : Augrush
Les licences Creative Commons
Pseudo : Augrush
Vues : 103
Date : 22/12/2010
Pages : 1
Langue : Français
Description :
Fiche pratique sur les licences Creative Commons. Elle synthétise en une page tout ce que vous devez savoir sur ces...
Un guide pour le développement d’un Droit sur la Protection des Consommateurs
Un guide pour le développement d’un Droit sur la Protection des Consommateurs
Vues : 96
De : BuzzActu
Un guide pour le développement d’un Droit sur la Protection des Consommateurs
Pseudo : BuzzActu
Vues : 96
Date : 16/06/2011
Pages : 32
Langue : Français
Description :
Un guide pour le développement d’un Droit sur la Protection des Consommateurs. http://creativecommons.org/licenses/by/3.0
Auto-entrepreneuriat, quel statut juridique ?
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Vues : 91
De : Erasmus
Auto-entrepreneuriat, quel statut juridique ?
Pseudo : Erasmus
Vues : 91
Date : 01/02/2011
Pages : 9
Langue : Français
Description :
Auto-entrepreneuriat, quel statut juridique ?
Guide juridique et pratique : les données publiques
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Vues : 61
De : Kapten
Guide juridique et pratique : les données publiques
Pseudo : Kapten
Vues : 61
Date : 06/02/2011
Pages : 28
Langue : Français
Description :
Guide juridique et pratique : les données publiques.
Equilibres et déséquilibres du droit à l'heure du numérique
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Vues : 16
De : Web 3.0
Equilibres et déséquilibres du droit à l'heure du numérique
Pseudo : Web 3.0
Vues : 16
Date : 26/10/2011
Pages : 58
Langue : Français
Description :
Equilibres et déséquilibres du droit à l'heure du numérique : Quelles conséquences sur l'accès à la connaissance ?...
Le droit d'auteur à l'heure du numérique
Le droit d'auteur à l'heure du numérique
Vues : 12
De : Web 3.0
Le droit d'auteur à l'heure du numérique
Pseudo : Web 3.0
Vues : 12
Date : 26/10/2011
Pages : 16
Langue : Français
Description :
Le droit d'auteur à l'heure du numérique. Document sous licence Creative Commons.