Modèle de Contrat de Partenariat

Dans le cadre de leur partenariat, les Parties s'engagent mutuellement à préserver les valeurs citées. Afin de limiter le risque de dilution de leur image, il est entendu que la Société se présente comme disposant de valeurs communes, cohérentes et que les activités des Parties sont dotées d'une complémentarité certaine. Le lien de complémentarité entre les Parties est le suivant : [.........................................................]

Il est convenu que les Parties sont soumises à une obligation de collaboration renforcée en termes d'échange d'information. Le présent Contrat nécessite une forte collaboration sur la durée, tant dans sa préparation et sa mise en place qu'au quotidien entre la Société et l'Association. Dans le cadre de leur obligation de collaboration et d'échange d'informations, les Parties acceptent de mettre en place un Comité de suivi constitué de :

La Cellule a pour mission de gérer la mise en place et l'évolution de la prestation de Partenariat notamment sur les volets du respect du calendrier et de la conformité des Supports promotionnels. Il est entendu que chaque personne de la Cellule a un pouvoir de validation. Il est convenu que la Cellule doit se réunir régulièrement même en l'absence de difficulté particulière et au moins .................. fois par trimestre. Durant la phase de leur collaboration, chaque Partie doit faire preuve de réactivité et de clarté dans l'expression de ses observations.

Le Partenariat doit permettre aux Parties de développer la notoriété de leurs marques respectives (transfert de symboles et de valeurs). Le public ciblé doit percevoir une image spécifique de l'association des deux marques et non pas un partage de compétences. Cette image est conforme aux valeurs suivantes :

De façon générale, l'Association s'engage, lors de toute entrevue avec les professionnels de la presse et quel que soit le support et la nationalité du titre de presse, à garantir une visibilité maximale à la marque de la Société par tout procédé opportun (placement au dos des compétiteurs d'un panneau de la Société, affiche visible en arrière-plan ... ). A ce titre, toute demande de rencontre et d'entretien de presse adressée à l'Association doit être préalablement transmise à la Société ou à l'attaché de presse désigné par celle-ci. Les Parties conviendront ensemble des modalités de mise en valeur de la marque de la Société.

L'Association, dans le cadre d'une obligation de moyen renforcée, s'engage à tout mettre en oeuvre pour informer les supports de presse de l'existence de l'évènement et lui assurer une couverture médiatique maximale. L'Association s'engage à informer ses visiteurs, adhérents et ses préposés, par tout moyen adapté, des nécessités d'assurer la promotion de la Société lors de tout contact avec la presse, la visibilité de la marque de la Société étant une condition déterminante des présentes.

Il est convenu que des avantages en nature (cadeaux, lots, entrées gratuites ...) pourront être attribués à certains professionnels de la presse afin de faciliter la couverture médiatique de l'évènement. Les modalités pratiques et le choix des professionnels de presse concernés seront déterminés en commun par les Parties.