Modèle de Contrat d'édition d'œuvre litteraire

ENTRE LES SOUSSIGNEES :

ET

ARTICLE 1 : DEFINITIONS

Au sens des présentes, les Parties se sont accordées sur les définitions suivantes :

" Distribution physique " désigne la commercialisation de l'Ouvrage à partir de tout point de vente physique (Librairie, Supermarchés ...) librement choisi par l'Editeur.

" Distribution électronique " désigne la commercialisation de l'Ouvrage à partir de toute Plateforme électronique d'un Distributeur ou de l'Editeur, accessible à partir de postes d'accès fixes ou de supports mobiles tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles et autres terminaux.

" Données graphiques " désigne la page de couverture de l'Ouvrage, la représentation de son conditionnement, les logos et photographies accompagnant la commercialisation et la présentation de l'Ouvrage, y compris la photographie de l'Auteur.

" Epreuves " désigne l'Å?uvre littéraire en préparation de l'Auteur.

" Livre " désigne l'Ouvrage imprimé de l'Auteur.

" Livre numérique " désigne l'Ouvrage de l'Auteur sous format numérique.

" Manuscrit " désigne la version définitive de l'Å?uvre littéraire de l'Auteur.

" Ouvrage " ou " Matrice finale " désigne le Manuscrit de l'Auteur sous sa forme définitive validée par l'Editeur.

L'Auteur, pour lui et ses ayants droit, concède à titre exclusif à l'Editeur, qui accepte, aux clauses et conditions du présent contrat, les droits patrimoniaux sur l'Å?uvre. L'Editeur s'engage à assurer à ses frais la publication de cette oeuvre et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d'être intéressés, les conditions favorables à son exploitation au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Le présent contrat d'édition est consenti à l'Editeur à titre exclusif pour la durée de la protection des droits d'auteur. Cette durée est initiée à compter de la réalisation de la Matrice finale du Manuscrit. L'Auteur s'engage à ne pas mettre à la disposition du public son Ouvrage exception faite de la diffusion d'un extrait limité à ................ signes, espaces compris et sous réserve de l'accord préalable de l'Editeur.

Note juridique : le nombre de signes peut être remplacé par un pourcentage du volume total de l'Ouvrage mais le calcul s'en trouve moins précis.

ARTICLE 3 : REMISE DU MANUSCRIT

L'Auteur devra mettre l'Editeur en mesure de créer la Matrice finale de son Manuscrit et de diffuser les exemplaires de l'Ouvrage auprès des distributeurs pressentis, dans un délai de .................... mois à compter de la signature des présentes.