Modèle de Contrat d'infogérance informatique

Publié par : Uplex.fr

Modèle de Contrat d'infogérance informatique permettant à un Client d'externaliser tout ou partie de ses besoins informatiques. En tant que professionnel de l'informatique, le Prestataire est tenu à une obligation de conseil, de mise en garde et de recommandations à l'égard du Client. Le Prestataire prend en charge chaque mission et intervention avec ses préposés, le matériel et les logiciels nécessaires. Concernant les prestations de maintenance corrective, le Prestataire procède aux interventions sur appel téléphonique ou demande par email. Cette assistance à distance par téléphone ou email comprend les réponses aux questions du Client sur une installation (procédures, mise en route et conditions requises), l'installation et la configuration d'applicatifs ...


Consulter un extrait ci-dessous

Il est convenu que les Parties sont soumises à une obligation de collaboration renforcée en termes d'échange d'information. Le présent Contrat nécessite une forte collaboration sur la durée, tant dans sa préparation et sa mise en place qu'au quotidien entre le Prestataire et le Client.


La Cellule a pour mission de gérer la mise en place et l'évolution de la prestation notamment sur les volets du respect du calendrier, de la conformité des prestations, du respect de l'obligation de collaboration des Parties. Il est entendu que chaque personne de la Cellule a un pouvoir de validation.


La Cellule est notamment en charge de mener une analyse préalable des risques pour évaluer la nature et la gravité des impacts consécutifs à une divulgation d'informations sensibles du Client et de prendre toute décision opportune. Cet audit porte notamment sur l'analyse des liaisons établies de façon permanente avec l'extérieur, des mots de passe, des éventuelles failles dans les interfaces d'accès, des mises à jour des systèmes d'exploitation, de la traçabilité des actions du personnel du Client. L'audit sera suivi de la prise de toutes les mesures opportunes, tant techniques qu'organisationnelles.


Le Prestataire devra désigner un interlocuteur responsable de la sécurité, pilotant l'ensemble des questions de sécurité inhérentes à la prestation d'Infogérance. Cet interlocuteur sera en charge de la rédaction d'un Plan d'Assurance Sécurité pour répondre aux exigences de sécurité du Client pendant toute la durée du contrat.


Les tâches externalisées sont réalisées i) dans les locaux du Prestataire, lorsque le système du Client y est hébergé, ou ii) au moyen d'une liaison permettant d'intervenir à distance sur le système du Client, ou iii) dans les locaux du Client par les équipes du Prestataire en charge des interventions techniques.


Lorsque le télédiagnostic, la télémaintenance ou la télédistribution n'est pas opportune, le Prestataire intervient dans les locaux du Client (" Site ") pour assurer ses prestations de maintenance corrective et curative (réparation, installation et actualisation de fichier, désinfection virale, remplacement de matériel, amélioration des performances, mises à niveau, mise en réseau).


Dans le cadre de ses missions, le Prestataire est autorisé à recourir à des sous-traitants offshore à condition toutefois d'avoir obtenu du Client l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement. En fonction de la nature des prestations et des contraintes de sécurité du Client, ce dernier se réserve le droit de récuser tout sous-traitant ne présentant pas les garanties suffisantes pour exécuter les prestations conformément aux exigences de sécurité et de l'état de l'art en matière informatique.



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Informations
Date :

19/12/2012


Langue :

Français


Pages :

18


Consultations :

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Editeur : Uplex.fr


Tags : Contrat infogerance informatique,modele contrat d'infogerance,exemple de contrat d'outsourcing,contrat externalisation,modèle contrat externalisation informatique
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