La souveraineté

Il est admis que le pouvoir provient de la collectivité des citoyens et non plus de Dieu. On parle donc de démocratie. La collectivité peut cependant être définie de deux façons différentes qui aboutissent à deux conceptions opposées de la souveraineté et aussi de son exercice : soit c'est la Nation qui est titulaire de la souveraineté, soit c'est le peuple qui en est le titulaire.

" Il existe trois espèces de gouvernements : le républicain, le monarchique et le despotique. Pour en découvrir la nature, il suffit de l'idée qu'en ont les hommes les moins instruits. Je suppose trois définitions ou plutôt trois faits ; l'un que " le gouvernement républicain est celui où le peuple en corps ou seulement une partie du peuple a la souveraine puissance, le monarchique, celui où un seul gouverne mais par des lois fixes et établies ; au lieu que, dans le despotique, un seul sans loi et sans règle entraîne tout par sa volonté et ses caprices.[...] "

Dans cette conception le détenteur du pouvoir c'est-à-dire le titulaire de la souveraineté est la Nation. Celle-ci est une entité distincte de ceux qui la composent. Elle n'est donc en rien la somme des individus qui la composent mais bien une personne située au-dessus d'eux. Il s'agit d'un concept abstrait qui permet de réunir une communauté de personnes partageant certaines valeurs.

" Comme, dans un Etat libre, tout homme qui est censé avoir une âme libre doit être gouverné par lui-même, il faudrait que le peuple en corps eût la puissance législative. Mais comme cela est impossible dans les grands Etats et est sujet à beaucoup d'inconvénients dans les petits, il faut que le peuple fasse par ses représentants tout ce qu'il ne peut faire par lui-même.

Le grand avantage des représentants, qui ont reçu de ceux qui les ont choisis une instruction générale en reçoivent une particulière sur chaque affaire comme cela se pratique dans les diètes [=assemblée] en Allemagne. Il est vrai que de cette manière la parole des députés serait plus l'expression de la voix de la nation ; mais cela jetterait dans des longueurs infinies, rendrait chaque député le maître de tous les autres et dans les occasions les plus pressantes toute la force de la nation pourrait être arrêtée par un caprice.[...]

La Nation étant une fiction juridique, elle ne peut pas exercer elle-même le pouvoir. Elle a besoin de représentants qui vont l'exercer. Ces représentants ne sont pas détenteurs de la souveraineté (puisque c'est la Nation) mais seulement de son exercice. Elle donne donc lieu à une démocratie représentative.

La conception originelle de la souveraineté nationale telle que développée par les révolutionnaires n'implique pas le suffrage universel. En effet, la souveraineté appartenant à la Nation et non pas à chaque individu la composant, l'électorat apparaît comme une fonction et non comme un droit.