Histoire Constitutionnelle de la révolution à la IIIème République

Il s'agit ici de rappeler les grandes étapes de l'histoire de France à partir de la Révolution française avec la mention du régime en place et de la Constitution en vigueur et non pas d'offrir une synthèse de chacune des constitutions afin de mieux situer dans le temps les textes et événements qui ont marqué l'histoire constitutionnelle.

Le régime s'est infléchi au cours du 18ème siècle devant l'évolution des m?urs et des courants de pensée mais sans remettre en cause son fondement, celui de la royauté.

Ce qu'on appelle l'ANCIEN REGIME n'est donc pas monolithique mais il repose toujours sur les mêmes fondements : monarchie de droit divin, découpage de la société en trois ordres (ce concept peut être apparenté à celui de classe sociale dans la mesure où il entend donner une description de la société. Il s'agit d'une représentation de la société selon laquelle chacun de par sa naissance à une place déterminée et selon laquelle chaque ordre a un rôle spécifique à jouer : la noblesse s'occupe de la guerre, le clergé de l'aspect spirituel, le tiers Etat de l'aspect plus matériel, du travail).

Tout au long de la période, la France est en guerre contre le reste de l'Europe. Ses victoires et ses défaites militaires conditionnent beaucoup les rapports de force dans les différents régimes qui sont mis en place. Une guerre civile éclate dans l'Ouest de la France, menée essentiellement par des mouvements royalistes et catholiques. De même la situation économique est assez difficile durant la période notamment pour le peuple. Des périodes de disette interviennent. La France connaît de graves problèmes d'ordre religieux qui conduit progressivement à la persécution des prêtres. Des émeutes éclatent notamment à Paris de façon spontanée. L'ensemble de ces facteurs interviennent pour expliquer la succession des constitutions.

Pour comprendre le mouvement global de la Révolution française, on doit noter qu'elle va crescendo jusqu'en 1794 : monarchie constitutionnelle, puis République, suivie d'une période de Terreur, puis un reflux dû à la lassitude devant les excès et sa fin définitive quand le Consulat est instauré.

Initialement réunis pour aider à trouver une solution aux énormes difficultés financières que le Royaume rencontre, les Etats généraux se transforment en Assemblée nationale. La fin des privilèges et donc l'abolition de l'organisation de la société en ordres est votée. L'Assemblée constituante vote la déclaration des droits de l'Homme et du citoyen le 26 août 1789, puis la constitution du 3 septembre 1791.

Il n'y a plus ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations, pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse, ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité, que celle des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions.