Surveillance et mesurage (Procédure obligatoire) (procédure environnement)

Chaque BSDI indiquant la masse de produits chimiques usagés remis pour élimination ou régénérations est classé par le service du magasin puis est enregistré périodiquement par le responsable du magasin dans l'outil informatique de suivi des coûts déchets et le registre de suivi des BSDI (Registre de suivi des BSDI). La masse indiquée sur le BSDI par le service magasin / expédition est mesurée à l'aide de la balance expédition après pesée de chaque palette.

A chaque enlèvement des rebuts de composants (DEEE ou déchets d'équipements électriques et électroniques), le service des expéditions pèse la masse des rebuts expédiés. Chaque bon d'enlèvement des rebuts de composants est archivé par le responsable du magasin et enregistré dans l'outil informatique de suivi des coûts des déchets.

Les rejets dans l'air, dans l'eau, la contamination du sol ou les émissions sonores peuvent faire l'objet d'un mesurage sur demande du directeur du site, du responsable sécurité, du responsable environnement, du CHSCT ou d'une administration tutélaire, notamment à l'occasion d'un changement des activités du site ou des exigences réglementaires.

Ces mesures sont effectuées par des organismes agréés (voir "Planification des interventions") selon des méthodes rappelées par eux dans leurs rapports d'analyse. Les méthodes d'analyse mises en oeuvre par les laboratoires extérieurs doivent être les méthodes de référence de l'annexe de l'arrêté du 02.02.98

Les enregistrements des opérations de maintenance de certains appareils (groupe froid, chaudière) sont contrôlés en enregistrés par la maintenance. Les certificats et les récépissés exigibles pour chaque filière d'élimination des déchets sont archivés par le responsable environnement.