Auteur / fonction
PR 76 (codification)
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003 (révision)
PQBE0776
Procédure environnement ISO 14001
Ce document fait partie de l'ensemble
E 07 Ensemble procédures
environnement
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Word et Excel). Vous pouvez les adapter rapidement à vos besoins
spécifiques.
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maintenance et l'amélioration de votre système de management :
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Approuvé / fonction
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PR 76 (codification)
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003 (révision)
1 Objet / domaine d'application
1.1 Objet
1.2 Domaine d'application
2 Généralités
2.1 Responsabilités
2.2 Instructions et enregistrements
2.3 Définitions
3 Déroulement
3.1 Services
3.2 Documents
3.3 Programmes
1.1 Objet
La présente procédure a pour objet de présenter les démarches liées à chaque aspect
environnemental significatif identifié pour atteindre les objectifs et cibles de la politique
environnementale.
1.2 Domaine d'application
Le périmètre d'application de cette procédure englobe sans aucune exception toutes les activités de
fabrication présentes dans notre société.
Les exigences des procédures opérationnel es sont divulguées à toutes les parties intéressées sans
oublier (quand cela est approprié) les fournisseurs et les sous-traitants.
2 Généralités
2.1 Responsabilités
Le responsable environnement a la responsabilité de veiller à la stricte application de cette
procédure.
2.2 Instructions et enregistrements
Prise en compte des risques (6103)
2.3 Définitions
Danger : situation pouvant conduire à un incident potentiel
Document : tout support permettant le traitement d'une information
Exigence : besoin ou attente implicites ou explicites
Procédure : ensemble d'actions à entreprendre pour effectuer un processus
Auteur / fonction
Vérifié / fonction
Approuvé / fonction