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Responsabilités (procédure environnement) |
Publié par :
PQB
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Ce document est un exemple de procédure environnementale Responsabilités, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
Le responsable environnement, assisté par le groupe de travail environnement, présente au CODIR le document support d'objectifs déclinés en cibles, document élaboré à partir des aspects environnementaux significatifs détectés lors d'analyses environnementales ou d'évolutions de la réglementation. Il présente également les programmes environnementaux associé à chaque cible ou objectif environnemental (Cf. procédure "Objectifs, cibles et programmes environnementaux").
Le responsable environnement est chargé de la communication avec les administrations tutélaires DRIRE, Agence de l'eau. Il est chargé du traitement des plaintes extérieures à l'entreprise. Les questions ou demandes environnementales émanant de clients, de fournisseurs, de personnes privées ou d'organismes divers sont traitées au cas par cas par le responsable environnement (Cf. procédure "Communication").
Le responsable environnement est responsable de la prévision des formations nécessaires à la mise en oeuvre des programmes environnementaux, de leur présentation au CODIR, de leur intégration avec la qualité au plan de formation annuel (Cf. procédures "Formation" et "Objectifs, cibles et programmes environnementaux")
Le responsable environnement est chargé de la prévision des formations à mettre en oeuvre pour réduire les impacts face aux événements indésirables tels que incendies, fuites, déversements. Il est responsable du contrôle de la bonne assimilation du contenu de ces formations, du matériel existant pour faire face à ces situations, des procédures existantes, avec le responsable sécurité (Cf. procédure "Situations d'urgence et capacité à réagir").
Le responsable environnement avec le chef projet sont chargés de donner les moyens de définir les coûts environnementaux lors de la phase initiale de cotation. Membres de l'équipe projet lors de la phase de démarrage projet, ils sont chargés de l'étude environnement devant déterminer les impacts environnementaux générés par le projet, notamment les impacts significatifs qui doivent faire l'objet d'une redéfinition du projet ou d'actions visant à maîtriser ces impacts environnementaux significatifs.
Le responsable environnement est chargé de la convocation des responsables d'audits environnementaux, suite à l'introduction de produits ou procédés nouveaux ou modifiés, ou suite à l'évolution de la réglementation. Il assiste le responsable d'audit dans la préparation de l'audit. (Cf. procédure "Audit")
Il est responsable de la communication du compte-rendu d'audit aux parties intéressées. Il est responsable du suivi des audits et ouvre un plan d'action corrective si le point relevé lors de l'audit est une non-conformité. Il est responsable du suivi du traitement des non-conformités et des actions correctives (Actions soldées ou non).
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