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Maîtrise des non-conformités (Procédure obligatoire) (procédure environnement) |
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Publié par :
PQB
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Ce document est un exemple de procédure environnementale Maîtrise des non-conformités, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des incidents et non-conformités.
Cette procédure s'applique à tout incident ou non-conformités répertorié dans notre entreprise et les actions préventives et correctives mises en place.
Chaque incident (écart par rapport au SME) identifié est répertorié dans le "Registre des incidents". Pour trouver la cause de chaque incident le responsable environnement mène une enquête seul ou avec l'aide de personnes sur le terrain.
Les actions (préventives et correctives) sont proportionnelles à l'importance des incidents et sont mises en place pour que l'évaluation de la conformité de notre SME soit de nouveau sans écart. Les actions sont enregistrées à l'aide du document "Plan d'action corrective".
Les actions (préventives et correctives) sont proportionnelles à l'importance des non-conformités et sont mises en place pour que notre SME soit de nouveau conforme aux exigences. Les actions sont enregistrées à l'aide du document "Plan d'action corrective".
07/01/2013
Langue :
Français
Pages :
4
Consultations :
6122
Auteur : PQB
Editeur : PQB
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