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Introduction des produits chimiques sur le site (procédure environnement) |
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Publié par :
PQB
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Ce document est un exemple de procédure environnementale Introduction des produits chimiques sur le site, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
Cette procédure concerne l'ensemble du site, pour l'achat, l'introduction d'échantillons gratuits, les produits à l'essai ainsi que les produits utilisés par les sous-traitants.
Le responsable environnement a la responsabilité de veiller à la stricte application de cette procédure. Cela est fait en accord avec les personnes des services concernés
Les chefs de projet, le bureau d'étude et la maintenance sont responsables et ont l'autorité pour l'introduction des produits chimiques nouveaux ou à l'essai dans les conditions définies ci-après.
Toute FDS d'un produit nouveau doit être soumise au médecin du travail, conformément au code du travail selon Article R. 231-53. Le médecin du travail vise la demande d'introduction de produit chimique (instruction 1) en faisant part de ses observations. Les FDS, accompagnées de l'instruction 1, peuvent être envoyées par courrier ou par FAX au Médecin du Travail.
07/01/2013
Langue :
Français
Pages :
4
Consultations :
5965
Auteur : PQB
Editeur : PQB
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