Manuel de management de la qualité

La rédaction de l'inventaire, le classement des archives en fonction d'un organigramme, le tri, le conditionnement, la cotation des boîtes archives et des containers en concordance avec l'inventaire, l'identification des documents périmés à détruire et la rédaction des bordereaux d'élimination).

Le système de management de la Qualité de l'organisme est conforme à la norme internationale ISO 9001 version 2008. Afin de faciliter la comparaison de ce système à la norme, les chapitres du présent manuel correspondent aux articles de cette norme.

La norme ISO 9000 relative aux principes essentiels et vocabulaires a servi de référence pour l'emploi des termes utilisés dans ce manuel.

La documentation du système de management de la qualité est définie comme suit :

- L'expression documentée de la politique qualité et des objectifs qualités, définies dans le présent manuel.

- Le présent manuel de management de la qualité (MMQ)

- Les procédures documentées exigées par la présente norme internationale (voir en annexe)

- Les documents nécessaires permettant d'assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficace des processus (voir en annexe).

Tous les documents d'origine interne ou externe relatifs aux exigences du système de management de la qualité spécifiés dans la norme ISO 9001 version 2008 sont maîtrisés par l'organisme.

Les documents relatifs au système de management de la qualité peuvent être présentés sur papier ou sur support informatique.

La documentation en vigueur prend en compte le fait que l'ensemble du personnel possède les compétences requises pour l'exécution des tâches.

L'organisme maintient des procédures annexées à jour pour démontrer la conformité aux exigences spécifiées et que le système de management de la qualité est opérationnel. Ces enregistrements sont maîtrisés selon la procédure "Maîtrise des enregistrements Qualité" en annexe.

Les enregistrements relatifs au système qualité sont lisibles, stockés et conservés de façon à être retrouvés dans des installations qui offrent un environnement approprié afin d'éviter les détériorations, les endommagements ou les pertes. La durée de conservation des enregistrements est définie et enregistrée. La procédure " maîtrise des enregistrement qualité " est définie en annexe.