Ingénierie et gestion du patrimoine

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DE PATRIMOINE
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G. CHARREAUX / P. JOFFRE
DE PATRIMOINE
Emile GALANO
Dominique POINCELOT
3, chemin de Mondeville
14460 COLOMBELLES
http://www.corlet-editions.fr
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AVERTISSEMENT
Les auteurs remercient le professeur Charreaux pour ses remarques et commentaires.
Le logo qui figure sur la couverture de ce livre mérite une explication. Son objet est
photocopillage.
Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la
brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer
75006 Paris (Code de la propriété intellectuelle, articles L. 122-4, L. 122-5 et L. 335-2).
ISBN 10 : 2-84769-069-7 / ISBN 13 : 978-2-84769-069-9
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moine et fortune, les termes de gestion de patrimoine recouvrent de très
génierie patrimoniale, les utilisateurs leur prêtent une certaine moderni-
La gestion de patrimoine recouvre le choix et la gestion des place-
ments et des financements. Face à la diversité des placements, le choix
valorisation du patrimoine, amélioration des revenus lors de la retraite,
tères de rentabilité, risque et de liquidité.
techniques juridiques, financières et fiscales mobilisables par un agent
économique faisant face à une problématique de restructuration du
patrimoine touchant à la détention, à la cession, à la transmission et à
(un bien ou une entreprise) tout en minimisant les apports financiers
et/ou en réduisant les coûts fiscaux. La problématique de restructura-
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tement financier. Cette problématique spécifique à la transmission et à
spécifiques qui viennent se greffer sur la question centrale de la trans-
mission du patrimoine professionnel.
dant les trois composantes du patrimoine de la personne physique : le
patrimoine privé (les biens et les dettes privés), le patrimoine profes-
sionnel (des biens et dettes professionnels relevant du patrimoine de la
personne physique) détenu directement ou indirectement via des for-
transmission des entreprises familiales (cotées ou non) reste un défi
majeur dans les années à venir afin de pérenniser le tissu économique
les, libérales ou familiales.
Le présent ouvrage se décompose en quatre parties. En permanence,
souci de les rapprocher de la logique financière qui sous-tend les déci-
notre propos fait constamment référence au cadre du raisonnement
financier fondé sur la création de valeur et articulé autour des éléments
centraux : la rentabilité, le risque et la liquidité.
ronnement financier notamment au formidable développement des
tion des environnements juridique et fiscal dans le cadre de la vie pri-
vée (le mariage et les régimes matrimoniaux, la fiscalité de la
prise et des sociétés), ces deux derniers éléments ayant des conséquen-
ces patrimoniales pour la personne physique.
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selon trois phases caractéristiques du patrimoine : la constitution, la
consolidation et la transmission. La logique de création de valeur nous
amène à analyser chaque décision à partir du couple rentabilité-risque
personnes physiques. Le raisonnement financier nous permet de répon-
dre aux problématiques spécifiques à la transmission et à la reprise du
patrimoine privé mais surtout professionnel.
recherche rapide des principaux concepts utilisés. Enfin, une bibliogra-
lopper les connaissances abordées.
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Introduction générale..............................................................
GESTION DE PATRIMOINE ...............................................
Chapitre 1. La notion de patrimoine.....................................
Section I. Les différentes approches du patrimoine .................
Section II. Les composantes du patrimoine..............................
Section III. Le patrimoine des Français ...................................
Section I. La gestion de patrimoine et le recours
aux conseillers ..........................................................
Section II. Les différents acteurs de la gestion
de patrimoine...........................................................
Section II. La modernisation des marchés
de capitaux français ................................................
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JURIDIQUE ET FISCAL ......................................................
Chapitre 4. Le droit de la famille
et la fiscalité des particuliers..................................................
Section I. La constitution de la famille.....................................
Section II. La dissolution de la famille.....................................
Section III. La fiscalité des personnes physiques .....................
et fiscal des entreprises.......................................
Section I. Les principales formes juridiques ............................
Section II. Le régime fiscal des sociétés...................................
Chapitre 6. La constitution du patrimoine et
les placements de sécurité ..................................
Section II. La gestion indirecte : OPCVM et assurance-vie ....
Chapitre 7. Les placements de consolidation .......................
Section I. Les placements sur le marché monétaire : les TCN.
Section II. Les marchés financiers et la gestion
de portefeuille..........................................................
Chapitre 8. Les placements préparant la transmission....... 153
Chapitre 9. Les autres placements ........................................ 179
Section III. Le PERP................................................................. 186
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Chapitre 10. Le patrimoine social ......................................... 187
du patrimoine privé .......................................... 209
Section I. La transmission non préparée .................................. 210
Section II. La transmission préparée........................................ 226
Section III. La transmission préparée par le recours
aux montages sociétaires ....................................... 247
Section I. Les spécificités des PME familiales ......................... 258
Section III. La transmission du patrimoine professionnel........ 297
Chapitre 13. Gestion privée internationale
et fiscalité internationale .................................. 321
Section I. La délocalisation des personnes physiques
pour des motifs fiscaux ............................................. 322
Section II. La délocalisation physique et la résidence fiscale.. 324
Section III. Les spécificités de la fiscalité du
Bibliographie ........................................................................... 333
Glossaire................................................................................... 335
Index alphabétique.................................................................. 339
Table des matières ................................................................... 341