La fiscalité des fonds de pension aux Etats-Unis

Johnson (1994) propose une grille de lecture permettant d'analyser la fiscalité d'un produit d'épargne retraite applicable aux employés en croisant deux critères. Le premier critère concerne l'imposition (T) ou l'exonération (E) du produit. Le second critère renvoie à la date d'imposition dans le cycle du produit : à l'entrée, pendant la phase d'accumulation et à la sortie. En croisant ces deux critères, on obtient huit combinaisons fiscales possibles : TTT, TTE, TET, ETT, TEE, EET, TEE, ETE, EEE.

Le tableau 1 présente les résultats de ces huit combinaisons fiscales, en supposant que le rendement de l'épargne est égal à 10%, la durée du placement à 5 ans et le taux d'imposition à 25% (quels que soient l'assiette ou le moment du prélèvement). Les combinaisons sont classées selon le poids croissant de l'impôt actualisé.

Même s'ils imposent un prélèvement actuariellement équivalent, EET et TEE n'ont vraisemblablement pas le même effet incitatif pour des épargnants économiquement myopes (i.e. qui sous-estiment leur durée de vie) ou qui ont une forte préférence pour le présent (i.e. qui accordent un poids subjectif plus important à la consommation présente plutôt qu'à la consommation future). Pour ces épargnants, EET est préféré à TEE. Dès lors, si ces individus sont en proportion plus importante que les individus économiquement hypermétropes ou dotés d'une forte préférence pour le futur, et si l'adhésion au fonds est facultative, on peut s'attendre à une mobilisation de l'épargne plus importante, toutes choses égales par ailleurs, avec un système EET qu'un système TEE.