|
Evaluation de la conformité (Procédure obligatoire) (procédure et instruction SST) |
|
Publié par :
PQB
|
|
Ce document est un exemple de procédure SST Evaluation de la conformité, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
En se basant aussi sur la "Veille réglementaire" nous avons identifiés les autres exigences que nous devons respecter.
Certaines exigences comme le respect des instructions pour les équipements de protection individuelle et les vêtements de travail spécifiques sont décrites dans le règlement interne.
Une grande partie des exigences autres que légales se trouvent dans le code du travail, les décrets, les arrêtés. Les exigences des parties intéressées (comme médecin du travail, CRAM) sont scrupuleusement prises en compte.
Une évaluation de la conformité à ces exigences est faite périodiquement (au moins une fois tous les 2 mois) par le responsable santé et sécurité.
Les résultats de l'évaluation de la conformité sont conservés par le responsable santé et sécurité en utilisant le document "Fiche d'évaluation". C'est la preuve que notre SMSST est conforme aux exigences diverses des parties intéressées applicables dans notre entreprise.
06/01/2013
Langue :
Français
Pages :
3
Consultations :
5187
Auteur : PQB
Editeur : PQB
Ce document est un exemple de questionnaire d'audit interne SMQ OHSAS 18001 facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
Ce document est un exemple de procédure SST Situations d'urgence, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
Ce document est un exemple de procédure SST Identification des dangers, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
Ce document est un exemple de procédure SST Maîtrise opérationnelle, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
Ce document est un support de formation Préparation à l'OHSAS 18001 facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
Ce document est un exemple de procédure SST Maîtrise des documents, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques.
Ce document est un exemple de questionnaire d'audit interne processus ISO 9001 facilement modifiable pour vos besoins...
Ce document est un exemple de rapport d'audit interne ISO 9001 facilement modifiable, par vos soins, pour vos besoins...
Ce document est un exemple de plan d'audit interne processus ISO 9001 facilement modifiable pour vos besoins spécifiques. Dans...
L’AMDEC est l’analyse des modes de défaillances, de leurs effets et de leur criticités. C’est un outil de sûreté de...
Ce document est un exemple d'instruction Questionnaire d'audit SMQ (Système de management de la qualité), facilement...
Ce document est un exemple de procédure Gestion des non-conformités, facilement modifiable pour vos besoins spécifiques. La...
| Aucun commentaire pour cette publication |
 |
|
Vous pouvez vous référer aux conditions générales de vente et d'achat du portail pour connaître les modalités d'achat.
|