AMF - Guide - Les obligations - 20 novembre 2009

A l'échéance, le montant de l'obligation doit être totalement remboursé. Il peut être prévu que ce remboursement soit supérieur à la valeur nominale, et ce afin d'accroître l'intérêt pour les investisseurs. La différence entre le prix de remboursement et le nominal est appelée " prime de remboursement ".

La maturité est la durée de vie de l'obligation. Le marché obligataire est un marché de long terme. Plus sa durée de vie est longue, plus le risque attaché à l'obligation est élevé car la probabilité que les taux d'intérêt montent ou que l'émetteur fasse défaut (liquidation, etc.) augmente avec le temps.

Les porteurs d'obligations sont des créanciers de l'émetteur. A chaque type de créance correspond un ordre de priorité de remboursement en cas de défaillance de l'émetteur (liquidation, etc.) : c'est ce que l'on appelle le rang de créance. Par exemple, un porteur d'obligations " subordonnées " ne sera remboursé qu'après tous les porteurs d'obligations de premier ordre ou " senior " qui bénéficient d'un remboursement préalable et prioritaire. Ainsi, en raison de ce risque supplémentaire, les porteurs d'obligations dont le rang est inférieur reçoivent normalement une rémunération plus importante.

Par exemple : dans le cas d'une obligation simple à taux fixe : avec un nominal de 1000 euros et un taux d'intérêt nominal de 3,5%, le montant de l'intérêt annuel est de 1 000 × 3,5% = 35 euros. Lorsque l'intérêt est versé, on parle de " détachement " du coupon. Le coupon " couru " est la part du coupon qui se forme entre la date de détachement du dernier coupon et une date donnée.

le cas d'emprunts obligataires destinés au grand public, le taux " sans risque " de référence est généralement le taux d'emprunt de l'Etat (c'est-à-dire le taux de l'OAT, obligation assimilable du Trésor) d'une maturité proche. Ce taux est augmenté d'une prime de risque qui dépend des différents risques attachés à l'obligation (probabilité de défaut de l'émetteur, maturité du titre, rang de créance, etc.). Cette prime de risque rémunère le risque supplémentaire pris par l'investisseur. Le taux de rendement actuariel doit obligatoirement figurer dans la documentation relative à l'émission. Il s'entend hors fiscalité et frais.

Le spread correspond à l'écart entre le taux de rendement actuariel d'une obligation et celui d'un emprunt " sans risque " de même durée. Il représente la prime de risque que l'émetteur doit offrir à l'investisseur pour rémunérer le risque qu'il prend en investissant dans son titre. Plus l'investissement est risqué, plus la prime de risque offerte doit être élevée.

Les émissions obligataires peuvent faire l'objet d'une garantie de la part d'un autre établissement ou d'un Etat. Dans ce cas, le garant s'engage à payer les intérêts ou le remboursement du capital en cas de défaut de l'entité qui a émis l'obligation. La garantie offre une sécurité supplémentaire à l'investisseur.