Répertoire des formations à la propriété intellectuelle Edition 2009

COUV NOUVELLE A3:INPI_Repertoire des formations 3/10/08 18:12 Page 1
Répertoire
210 211
r
des formations
0820 210 2110820
t :
Édition 2009
.inpi.fr.inpi.f
à la propriété
INPI Direct :INPI Direc
www
industrielle
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Tél. : 0 820 213 213
AR-IF 625 - 09 08 - 1000D

---

R É P E R T O I R E D E S F O R M AT I O N S À L A P R O P R I É T É I N D U S T R I E L L E
FORMATIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE III - INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES
Master professionnel - Droit - Spécialité Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies
3
UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE III - INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES
Master recherche - Droit - Spécialité Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies
4
UNIVERSITÉ GRENOBLE II (PIERRE MENDES FRANCE)
Master professionnel - Droit des Affaires - Spécialité Propriété Intellectuelle et Droit des Nouvelles Technologies
5
UNIVERSITÉ LILLE II
Master professionnel - Droit - Spécialité Droit de la Propriété Industrielle
6
UNIVERSITÉ LILLE II
D.U. - Droit de la Propriété Industrielle et des Technologies Nouvelles
7
ECL, EMD, ENSCL, ENSAIT, ENSAM, ESC, HEI, IESEG, Polytech’Lille
Mastère Spécialisé Management de la Propriété Intellectuelle et Stratégie d’Entreprise
8
UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON II
Master Management de l’Innovation et Propriété Intellecuelle
9
UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON II
Master professionnel - Droit - Spécialité Droit de l’Esthétique Industrielle, Droit du Design
10
UNIVERSITÉ JEAN MOULIN - LYON III
Master professionnel - Droit de la Propriété Intellectuelle
11
UNIVERSITÉ DE MARNE LA VALLÉE
Master professionnel - Ingénierie de l’Information - Spécialité Capital Immatériel
12
UNIVERSITÉ MONTPELLIER I
Master recherche - Droit - Spécialité Créations Immatérielles
13
UNIVERSITÉ DE NANTES
Master recherche - Droit - Spécialité Propriété Intellectuelle
14
UNIVERSITÉ PARIS II (PANTHÉON-ASSAS)
Master recherche - Droit de la Propriété Littéraire, Artistique et Industrielle
15
UNIVERSITÉ PARIS II (PANTHÉON-ASSAS)
Master professionnel - Propriété Industrielle
16
UNIVERSITÉ PARIS VIII
Master professionnel - Droit de la Santé - Spécialité Propriété Industrielle et Industries de Santé
17
UNIVERSITÉ PARIS-SUD XI - UNIVERSITÉ PARIS 13
Master professionnel - Droit Innovation Communication Culture - Spécialité Droit des Créations Numériques
18
UNIVERSITÉ PARIS XII (VAL DE MARNE)
Master professionnel - Droit de la Propriété Intellectuelle Appliquée
19
UNIVERSITÉ PARIS XIII
Master professionnel - Économie et Gestion - Spécialité Management de la Propriété Intellectuelle
20
UNIVERSITÉ DE POITIERS
Master recherche - Droit - Spécialité Propriété Intellectuelle
21
UNIVERSITÉ DE STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
CEIPI - Cycle long Brevets, Cycle long Marques, Dessins et Modèles
22
UNIVERSITÉ DE STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
CEIPI - Cycle accéléré Brevets
23
UNIVERSITÉ DE STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
CEIPI - Cycle accéléré Marques, Dessins et Modèles
24
1

---

UNIVERSITÉ DE STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN)
Master professionnel - Droit et études Européennes - Parcours Droit de la Propriété Intellectuelle
25
UNIVERSITÉ DE STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN)
Master professionnel - Droit et études Européennes - Parcours Droit de la Propriété Industrielle
26
UNIVERSITÉ DE STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN)
Master professionnel - Droit et Études Européennes - Spécialité Droit de la P.I. et Management
27
UNIVERSITÉ DE STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN)
Master recherche - Droit et Études Européennes - Spécialité Droit de la Propriété Intellectuelle
28
UNIVERSITÉ TOULOUSE I - SCIENCES SOCIALES
Master Droit Économie et Gestion - Droit de l’entreprise - Spécialité Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies
29
FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES - PARIS
Master professionnel Droit Économique - Spécialité Propriété Intellectuelle
30
2

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE III - INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel Droit - Spécialité Propriété
Intellectuelle et Nouvelles Technologies
LIEU DE
Aix en Provence
LA FORMATION
RESPONSABLE
Dominique VELARDOCCHIO
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 14
PRATICIENS / NOMBRE : 18
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Droit des signes distinctifs
70
Nouvelles technologies
72h30
Propriété intellectuelle dans l’entreprise
81
Anglais
40
Créations immatérielles
87h30
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 de droit, sciences de gestion ou scientifique
DIPLÔMES REQUIS
DATE
Formation initiale : 411,57 €
FRAIS
Dossier disponible à partir du 1er juin
Formation continue : Entreprise : 5000 €
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Formation continue : Individuel : 2500 €
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
15 à 35
1 année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
MATIÈRES :
NOMBRE : 1
Droit des signes distinctifs ou Créations immatérielles
ÉCRITES
(écrit sur une matière, grand oral sur l’autre matière)
ÉPREUVES
NOMBRE : 4
MATIÈRES : Autres matières, dont un grand oral (cf. ci-dessus)
FORMA
ORALES
STAGE
RAPPORT
3 mois minimum
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
Oui, rapport de stage
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel Droit - Spécialité Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Institut de Droit des Affaires - Mme Isabelle QUILICHINI
Adresse :
3 avenue Robert Schuman
13628 AIX EN PROVENCE cedex
Téléphone :
04 42 17 25 94
Télécopie :
04 42 17 29 51
Mél :
isabelle.quilichini@univ-cezanne.fr
3

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE III - INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES
APPELLATION DE LA FORMATION : Master recherche Droit - Spécialité Propriété
Intellectuelle et Nouvelles Technologies
LIEU DE
Aix en Provence
LA FORMATION
Dominique VELARDOCCHIO
RESPONSABLE
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 13
PRATICIENS / NOMBRE : 14
PROFESSORAL
PROGRAMME
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Droit des signes distinctifs
60
Nouvelles technologies
20 45
20
Propriété intellectuelle dans l’entreprise
52
Technique de recherche
20 10
20
Créations immatérielles
60
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 en droit ou diplôme équivalent
DIPLÔMES REQUIS
DATE
Formation initiale : 411,57 €
FRAIS
à partir du 1er juin
Formation continue : Entreprise : 5000 €
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Formation continue : Individuel : 2500 €
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
5 à 15
1 année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
Contrôle des connaissances :
ÉCRITES
épreuves écrites ou orales
ÉPREUVES
1 grand écrit (1 module fondamental)
FORMA
ORALES
1 grand oral (1 module fondamental)
STAGE
RAPPORT
Oui : rapport pour chaque séminaire
(DURÉE,…)
Non
OU MÉMOIRE
Mémoire et soutenance
TITRE OU DIPLÔME
Master recherche Droit - Spécialité Propriété Intellectuelle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Institut de Droit des Affaires - Mme Isabelle QUILICHINI
Adresse :
3 avenue Robert Schuman
13628 AIX EN PROVENCE cedex
Téléphone :
04 42 17 25 94
Télécopie :
04 42 17 29 51
Mél :
isabelle.quilichini@univ-cezanne.fr
4

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ GRENOBLE II (PIERRE MENDÈS FRANCE)
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel Droit des Affaires - Spécialité
Propriété Intellectuelle et Droit des Nouvelles Technologies
LIEU DE
Grenoble
LA FORMATION
RESPONSABLE
Pascale TREFIGNY
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 10
PRATICIENS / NOMBRE : 20
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Semestre 1 :
Semestre 2 :
Droit des brevets
20
Droit de la concurrence
25
Droit des Marques
20
Droit de la distribution
18
Droit des Dessins et Modèles
15
Droit international et européen de la propriété intellectuelle
25
Droit d’auteur
20
Accords industriels
20
Droit de l’informatique
20
Bureautique et recherche documentaire
20
Anglais pour la propriété intellectuelle
20
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 en droit ou diplôme jugé équivalent
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Entre le 15 avril et le 15 juin
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
1 an
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
20
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 4
MATIÈRES :
ÉCRITES
Propriété Intellectuelle
ÉPREUVES
NOMBRE : 8
MATIÈRES : Les matières de cours + Anglais
FORMA
ORALES
STAGE
RAPPORT
2 mois entreprise ou cabinets
Oui
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel - Droit des Affaires - Spécialité Propriété Intellectuelle et Droit des Nouvelles Technologies
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Faculté de Droit - Madame Marie JOUFFRAY
Adresse :
73 rue des Universités - BP 47
38040 GRENOBLE cedex
Téléphone :
04 76 82 58 16
Mél :
marie.jouffray@upmf-grenoble.fr
Site Internet :
www.facdroit-grenoble.org
5

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ LILLE II
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel Droit - Spécialité Droit de la
Propriété Intellectuelle
LIEU DE
Faculté de droit LILLE II
LA FORMATION
RESPONSABLE
Edith BLARY CLEMENT
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 7
PRATICIENS / NOMBRE : 10
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Stratégie de la propriété industrielle
20
Stratégie de défense des droits de la propriété industrielle
50
Stratégie d’acquisition des droits de la propriété
80
Stratégie concurrentielle et propriété industrielle
20
industrielle
Stratégie de valorisation des droits de la propriété
50
industrielle
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Diplôme de Master 1 des disciplines juridiques, économiques ou de gestion. Anglais exigé
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Dépôt des dossiers mai à début juin
Voir maquette
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
20 à 30 étudiants
Octobre à mai
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
MATIÈRES :
NOMBRE : 3 par session
Brevets, marques, dessins et modèles
ÉCRITES
Droit d’auteur : contrôle continu
ÉPREUVES
MATIÈRES :
NOMBRE : 2 par session
Contrats d’exploitation, réservation du savoir-faire,
FORMA
ORALES
procédures et contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme
STAGE
RAPPORT
2 à 3 mois
Oui
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel Droit - Spécialité Droit de la Propriété Industrielle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Monsieur Nicolas LEMAY
Adresse :
Faculté de Droit Lille II – 1 place Déliot
BP629 - 59000 LILLE
Téléphone :
03 20 90 77 03
Télécopie :
03 20 90 76 39
Mél :
nicolas.lemay@univ-lille2.fr
6

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ LILLE II
APPELLATION DE LA FORMATION : D. U. - Droit de la Propriété Industrielle et des
Technologies Nouvelles
LIEU DE
Faculté de droit LILLE II (ou formation via le CNED)
LA FORMATION
RESPONSABLE
Mme BLARY CLEMENT
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 2
PRATICIENS / NOMBRE : 1
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MODULE BREVETS D’INVENTION
Droit des dessins et modèles
28
Droit des marques et autres signes distinctifs
40
Droit des brevets et des technologies nouvelles
52
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Inscription en licence minimale
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Jusqu’au 15 septembre
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Voir maquette
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
35 présentiels maximum
1 année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 1 par session
ÉCRITES
MATIÈRES : 2 sujets au choix sur 2 des 3 cours
ÉPREUVES
NOMBRE : 1 par session
MATIÈRES : Dans chacune des 3 matières
FORMA
ORALES
STAGE
RAPPORT
(Éventuellement 1 mois)
Oui
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
D.U. - Droit de la Propriété Industrielle et des Technologies Nouvelles
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Monsieur Nicolas LEMAY
Adresse :
Faculté de Droit Lille II – 1 place Déliot
BP629 - 59000 LILLE
Téléphone :
03 20 90 77 03
Télécopie :
03 20 90 76 39
Mél :
nicolas.lemay@univ-lille2.fr
7

---

ORGANISME : ECL, EMD, ENSCL, ENSAIT, ENSAM, ESC, HEI, IESEG, Polytech’Lille
APPELLATION DE LA FORMATION : Mastère Spécialité Management de la Propriété
Intellectuelle et Stratégie d’Entreprise
LIEU DE
Villeneuve d’Ascq
LA FORMATION
RESPONSABLE
Pierre-Jean BARRE
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 6
PRATICIENS / NOMBRE : 40
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
Cadre juridique de la propriété intellectuelle en France, en Europe, et à l’International
100
Pratiques professionnelles de la propriété industrielle
60
Management de l’innovation et propriété intellectuelle
100
Stratégie d’entreprise et propriété intellectuelle
100
Questions de société et domaines spécifiques
40
Projet innovant et propriété intellectuelle
6 mois
CONDITIONS D’ADMISSION
Ingénieurs, diplômés d’écoles de commerce et de gestion, titulaires d’autres diplômes minimum Bac +5
TITRES ET
(sur dossier)
DIPLÔMES REQUIS
DATE
juin à septembre
FRAIS
4 000 €
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
12 à 15
1 an
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 5
ÉCRITES
MATIÈRES : Une épreuve par module
ÉPREUVES
NOMBRE : 1
MATIÈRES : Soutenance du mémoire
FORMA
ORALES
STAGE
RAPPORT
6 mois en entreprise ou en cabinet de P.I.
Mémoire et soutenance
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Mastère Spécialisé Management de la Propriété Intellectuelle et Stratégie d’Entreprise
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
M. Pierre-Jean BARRE
Adresse :
ENSAM Lille
8, Boulevard Louis XIV
59046 LILLE cedex
Téléphone :
03 20 62 22 46
Télécopie :
Mél. :
alain.carette@ensc-lille.fr
Site Internet :
www.ensc-lille.fr/fi/MS_MPISE/mpise1.html
8

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ LUMIERE LYON II
APPELLATION DE LA FORMATION : Master Management de l’Innovation et Propriété
Intellectuelle
LIEU DE
Lyon
LA FORMATION
RESPONSABLE
Christian LE BAS, François CHRETIEN
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 5
PRATICIENS / NOMBRE : 18
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
MODULE n°1 : Cours de base
64
• Innovation et qualité
• Analyse économique des organisations
• Innovation et veille technologique
• Méthodes de documentation et de recherche
• Introduction générale au droit de la PI
• Ingénierie des projets dans les organisations
• Structures et stratégies des entreprises
MODULE n°3 : Management de la Propriété
50
Intellectuelle :
MODULE n°2 : Management et protection de
46
- Droit et institutions de la PI
l’innovation et de la croissance
- Gestion de la PI dans la conduite des projets de
• Management des connaissances et organisations
recherche et d’innovation
• Management de l’innovation et de la technologie
- Management de la PI et cycle de vie de l’entreprise
• Economie du brevet et de la Propriété
- Les nouvelles questions de la PI
Intellectuelle
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Niveau master 1 ou école d’ingénieurs plus auditeurs au titre de la formation continue. Sur dossier
DIPLÔMES REQUIS
DATE
Juin
FRAIS
Formation initiale : environ 1 220 €
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Formation continue : 3 050 €
Nbre D’AUDITEURS
15 à 20 étudiants
DURÉE
1 année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 1
ÉCRITES
MATIÈRES :
FORMA
ÉPREUVES
NOMBRE : 3
MATIÈRES :
ORALES
STAGE
RAPPORT
3 mois minimum
Oui
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master Économie et management - Spécialité Économie des organisations, de l’innovation et de la propriété
intellectuelle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Faculté de Sciences économiques - 3ème cycle
Adresse :
16 Quai Claude Bernard - 69365 LYON cedex 07
Téléphone :
04 78 69 71 69
Mél.:
sceco3c@univ-lyon2.fr
Responsable :
Christian LE BAS
Secrétariat :
Centre A et L Walras, Institut des Sciences de l’Homme
Adresse :
14 avenue Berthelot - 69363 LYON cedex 07
Téléphone :
04 72 72 64 08
Télécopie :
04 72 72 65 55
Mél.:
christian.lebas@univ-lyon2.fr
9

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ LUMIERE LYON II
APPELLATION DE LA FORMATION : Master Professionnel Droit - Spécialité Droit de
l’Esthétique Industrielle, Droit du Design
LIEU DE
Lyon
LA FORMATION
RESPONSABLE
Marie-Christine PIATTI et Anne-Emmanuelle KAHN
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 5
PRATICIENS / NOMBRE : 20
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
MODULE n°1 : Tronc commun
51
• Le droit d’auteur
• Technique contractuelle
• Le droit international, européen et communautaire
• Traitement conventionnel des litiges
des dessins et modèles
• Méthodologie
MODULE n°3 : Valorisation de l’esthétique industrielle
26
MODULE n°2 : Protection de l’esthétique industrielle
85
- Enseignements théoriques : L’exploitation et la
- Enseignements théoriques : Le droit de la création
défense du design
esthétique
• Les contrats d’exploitation
• Le droit des dessins et modèles
• La défense des dessins et modèles
• Le droit d’auteur
- Enseignements pratiques :
94
• Le droit communautaire des dessins et modèles
• Marketing de la création esthétique
• Droit de la concurrence et droit du marché
• Management du design
• Droit comparé des dessins et modèles
• Conférences juridiques
- Enseignements pratiques : Etudes de cas
46
• Séminaires design
• Le droit des dessins et modèles
• Initiation à l’infographie et C.A.O.
CONDITIONS D’ADMISSION
Formation initiale : maîtrise de droit, master 1
Nbre D’AUDITEURS
25
TITRES ET
comportant un enseignement de PI
PAR CYCLE
- formation continue : diplôme de design,
DIPLÔMES REQUIS
cadres ou assimilés ayant une expérience
- Professionnels en activité ou en congé de
professionnelle dans une entreprise de design
FRAIS
formation : 2 500 €
D’INSCRIPTION
- Pour les autres : se renseigner auprès de la
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
Retrait des dossiers jusque mi-juin pour la
Faculté
DATE
sélection de juillet et début septembre pour
D’INSCRIPTION
la sélection de septembre
DURÉE
350 heures
DE LA FORMATION
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
FORMA
ÉPREUVES
NOMBRE : 2 - MATIÈRES : Droit des dessins et modèles, consultation + dissertation
ÉCRITES
ÉPREUVES
NOMBRE : 1 - MATIÈRES : Droit des dessins et modèles (Grand oral)
ORALES
STAGE
Minimum 3 mois en France ou à l’étranger
RAPPORT
Rapport + Mémoire (avec soutenance)
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master en Droit - Spécialité Droit de l’Esthétique Industrielle - Droit du Design
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Mme Catherine GLORIA
Adresse :
Université Lumière Lyon II - Faculté de droit et science politique
Campus Berges du Rhône Bât CLIO - 74 rue Pasteur
69365 LYON cedex 07
Téléphone :
04 78 69 72 62
Mél.:
Catherine.Gloria@univ-lyon2.fr
Site Internet :
www.univ-lyon2.fr
10

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ JEAN MOULIN - LYON II
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel - Droit de la Propriété
Intellectuelle
LIEU DE
Lyon
LA FORMATION
RESPONSABLE
Nicolas BOUCHE
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 8
PRATICIENS / NOMBRE : 4
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Droit des brevets
24
Droit appronfondi de la concurrence
20
Droit des signes distinctifs : Droit des marques / AOC
24
Droit des contrats
20
Droit des dessins et modèles
12
Droit communautaire de la PI
24
Contentieux de la PI
24
Droit des obtentions végétales
12
Accords industriels et transfert de technologies
15
Droit d’auteur : étude générale / spéciale
44
Conférences :
Droit International de la PI
20
- Conférences professionnelles
15
Protection des créations et systèmes informatiques
15
- Grands problèmes contemporains du droit de la P.I.,
6
Droit voisin du droit d’auteur
20
du droit d’auteur et des nouvelles technologies
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 en Droit
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Jusqu’au 22 juillet
D’INSCRIPTION
Non communiqué
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
30 maximum
1 année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 8
ÉCRITES
MATIÈRES :
ÉPREUVES
NOMBRE : 2
MATIÈRES : 1 grand oral (5 matières) + soutenance de mémoire
FORMA
ORALES
STAGE
Oui (2 mois minimum)
RAPPORT
Mémoire + soutenance
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master 2 - Droit de la Propriété Intellectuelle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Accueil :
Faculté de Droit - service Master
Adresse :
15 Quai Claude Bernard
BP 0638 - 69239 LYON cedex 02
Téléphone :
04 78 78 73 00
Télécopie :
04 78 78 71 31
Site Internet :
www.facdedroit-lyon.com
11

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ DE MARNE LA VALLÉE
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel Ingénierie de l’Information -
Spécialité Capital Immatériel
LIEU DE
Marne la Vallée et Paris
LA FORMATION
RESPONSABLE
Serge CHAMBAUD
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : ± 5
PRATICIENS / NOMBRE : ± 10
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Propriété industrielle
180
Économie de l’immatériel
15
Information scientifique et technique
125
Anglais
25
Patrimoine historique et industriel
40
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 en Droit, économie, documentation, histoire, sciences ou validation des acquis
DIPLÔMES REQUIS
DATE
- 1ère session : juillet
Formation continue : 4500 € (entreprise)
FRAIS
2250 € (individuel) - 1125 € (demandeur d’emploi)
D’INSCRIPTION
- 2ème session : septembre
D’INSCRIPTION
Formation initiale : droit universitaire
Nbre D’AUDITEURS
environ 20
DURÉE
Année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 2
MATIÈRES :
ÉCRITES
ÉPREUVES
NOMBRE : 3
MATIÈRES : Soutenances de mémoire et du rapport
FORMA
ORALES
STAGE
RAPPORT
4 mois minimum
Oui : mémoire de fin d’année
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel Ingénierie de l’Information, de la Décision et de la Connaissance - Spécialité Capital Immatériel
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Administratif : Madame Arlette DAVID
Adresse :
IFIS 143 gestion 3ème cycle, 5 Bd Descartes - Champs sur Marne
77454 MARNE LA VALLEE cedex 2
Téléphone :
01 60 95 78 14
Télécopie :
01 60 95 78 32
Mél :
arlette.david@univ-mlv.fr
Renseignements
Pédagogiques :
Madame F. LAVILLE
Adresse :
OST 93 rue de Vaugirard - 75006 PARIS
Téléphone :
01 44 39 06 87
12

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ MONTPELLIER I
APPELLATION DE LA FORMATION : Master recherche et Master professionnel Droit -
Spécialité Créations Immatérielles
LIEU DE
Faculté de droit de Montpellier
LA FORMATION
RESPONSABLE
Michel BIBENT et Agnès ROBIN
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : ± 20
PRATICIENS / NOMBRE : ± 20
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
Le programme n’est pas conçu par “matière” de manière académique, mais par thèmes et problématiques.
A titre d’illustration :
La propriété intellectuelle dans sa dimension internationale
± 80
L’économie de la propriété intellectuelle et le droit du commerce en ligne
± 150
La propriété intellectuelle transfrontalière
± 20
La gestion nationale et internationale des litiges
± 20
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 Droit ou diplôme équivalent
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
5 juillet
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Non communiqué
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
± 25
Année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
NOMBRE : 5
MATIÈRES : Aspects fondamentaux de la Propriété Intellectuelle
ÉPREUVES
ÉCRITES
FORMA
NOMBRE : 7
Dans le cadre de la mutualisation des enseignements
ÉPREUVES
NOMBRE : 2
MATIÈRES : Grand Oral et Anglais
ORALES
STAGE
Stage de 3 mois en master professionnel
RAPPORT
Oui
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master recherche ou Master professionnel Droit - Spécialité Créations Immatérielles
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
ERCIM (équipe de recherche créations immatérielles et droit)
Adresse :
Faculté de droit de Montpellier - 39 rue de l’Université
34060 MONTPELLIER cedex 1
Téléphone :
04 67 61 51 15 ou 04 67 61 46 86 (répondeur)
Télécopie :
04 67 61 54 30
Mél :
contact@ercim.net
13

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ DE NANTES
APPELLATION DE LA FORMATION : Master recherche - Droit - Spécialité Propriété
Intellectuelle
LIEU DE
Nantes
LA FORMATION
RESPONSABLE
Pr André LUCAS
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 10
PRATICIENS / NOMBRE : conférences spécialisées
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
+ 4 séminaires de spécialisation
Droit des biens et propriété intellectuelle
30
2 x 20
Propriété littéraire et artistique
30
Propriété industrielle
30
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 en droit ou diplôme équivalent
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Jusqu’au 1er juillet
Droits universitaires
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
23 à 25
1 an
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
MATIÈRES : Droit des biens et droit de la propriété intellectuelle
NOMBRE : 2
ou droit de la propriété littéraire et artistique
ÉCRITES
ou droit de la propriété industrielle)
ÉPREUVES
NOMBRE : 1 (exposé, discussion)
MATIÈRES : Droit de la propriété industrielle ou droit de la propriété
FORMA
ORALES
littéraire et artistique
STAGE
Non
RAPPORT
Oui
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master recherche Droit - Spécialité Propriété Intellectuelle
Pour tous renseignements s’adresser par courrier au :
Secrétariat :
Faculté de droit - Service de la scolarité - Mme Marjolaine AUBINEAU
Adresse :
Chemin de la Censive du Tertre
BP 81 307 - 44313 NANTES cedex 03
Téléphone :
02 40 14 15 13
Télécopie :
02 40 14 15 10
Mél :
marjolaine.aubineau@univ-nantes.fr
14

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ PARIS II (PANTHEON-ASSAS)
APPELLATION DE LA FORMATION : Master recherche - Droit de la Propriété Littéraire,
Artistique et Industrielle
LIEU DE
Paris
LA FORMATION
RESPONSABLE
Pr Pierre-Yves GAUTIER
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 9
PRATICIENS / NOMBRE :
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Propriété Littéraire et Artistique
25 + 50
Droit International Privé ou
25
Propriété Industrielle
75
Droit des sociétés ou
25
Droit des obligations ou
25
Droit de l’informatique et du multimédia ou
25
Activités des entreprises
25
Droit Européen des Affaires
25
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 de droit privé
DIPLÔMES REQUIS
DATE
Candidatures par Internet : www.u-paris2.fr
FRAIS
en 2007-2008 : 279,57 €
D’INSCRIPTION
de mars à mai
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
38
1 an
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
MATIÈRES : Propriété littéraire et artistique ou
NOMBRE : 1
ÉCRITES
Propriété industrielle
ÉPREUVES
NOMBRE : 3 (dont 1 exposé-discussion)
MATIÈRES : Autres matières à option
FORMA
ORALES
STAGE
RAPPORT
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
Oui
TITRE OU DIPLÔME
Master recherche - Droit de la Propriété Littéraire, Artistique et Industrielle (P.L.A.I.)
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Scolarité Master 2 (escalier A, 1er étage bureau 108)
Adresse :
12 place du Panthéon
75005 PARIS
Téléphone :
01 44 41 55 92
Télécopie :
01 44 41 56 38
Site Internet :
www.u-paris2.fr
15

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ PARIS II (PANTHEON ASSAS)
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel - Propriété Industrielle
LIEU DE
Paris
LA FORMATION
RESPONSABLE
Jean-Christophe GALLOUX
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 2
PRATICIENS / NOMBRE : 13
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Droit des brevets
37h30 - 50h
Droit des signes distinctifs :
28h
droit des marques et appellations
50h
Droit de la concurrence et contrats d’exploitation
25h - 38h
Droit d’auteur et propriété industrielle
25h - 25 h
Un enseignement de langue (anglais, allemand,
italien, espagnol, russe)
37h30
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 juridique ou d'administration économique et sociale ou Maîtrise
DIPLÔMES REQUIS
DATE
Candidatures par Internet : www.u-paris2.fr
FRAIS
D’INSCRIPTION
2007-2008 : 279,57 €
de mars à mai
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
30
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
1 an
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 2
ÉCRITES
MATIÈRES : Droit des brevets + une matière au choix
ÉPREUVES
NOMBRE : 3, dont la soutenance d’un mémoire
MATIÈRES : Matières n’ayant pas fait l’objet d’un écrit + langue
ORALES
FORMA
STAGE
RAPPORT
3 mois
Oui
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel - Propriété Industrielle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Scolarité Master 2, (escalier A, 1er étage bureau 108)
Adresse :
12 place du Panthéon
75005 PARIS
Téléphone :
01 44 41 55 94
Télécopie :
01 44 41 56 38
16

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ PARIS VIII
APPELLATION DE LA FORMATION : Master 2 professionnel - Droit de la Santé -
Spécialité Propriété Industrielle et Industries de Santé
LIEU DE
Paris
LA FORMATION
RESPONSABLE
Hélène GAUMONT-PRAT
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 10
PRATICIENS / NOMBRE : 23
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
Droit de la Propriété Industrielle Approfondie
100
Droit des contrats, droit de la responsabilité dans le domaine des biotechnologies, et contrats de transfert de technologies
60
Encadrements normatifs dans le domaine des biotechnologies et des industries de santé
85
Protection de la personne
65
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Maîtrise ou Master 1, diplôme de docteur en médecine, diplôme d’école de commerce ou d’école d’ingénieur
DIPLÔMES REQUIS
DATE
Formation initiale : jusqu’au 10 septembre
FRAIS
5 650 €
D’INSCRIPTION
Formation continue : jusqu’au 30 octobre
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
25
DURÉE
Octobre à mai
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : contrôle continu et / ou examens de MATIÈRES :
ÉCRITES
fin de semestre
ÉPREUVES
NOMBRE :
MATIÈRES :
FORMA
ORALES
STAGE
RAPPORT
Oui, 2 mois et demi minimum
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
Mémoire + soutenance
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel - Droit de la Santé - Spécialité Propriété Industrielle et Industries de Santé
Pour tous renseignements s’adresser au :
Adresse :
2 rue de la Liberté - 93526 SAINT-DENIS cedex
Télécopie :
01 49 40 65 57
Site Internet :
www.droit-et-sante.net - http://fp.univ-paris8.fr
Formation initiale :
Formation continue :
Secretariat :
Mme Martine THIERRY
Mme Samia ZENADJI
Bureau A 231
Tél. :
01 49 40 66 26
01 49 40 64 74
Mèl. :
martine.thierry@univ-paris8.fr
samia.zenadji@univ-paris8.fr
17

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ DE PARIS-SUD XI - UNIVERSITÉ PARIS 13
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel Droit Innovation Communication
Culture - Spécialité Droit des Créations Numériques
LIEU DE
Sceaux
LA FORMATION
RESPONSABLE
Pierre SIRINELLI
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 10
PRATICIENS / NOMBRE : 10
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES MATIÈRE
Nbre HEURES
Approche de l’élaboration et du fonctionnement et des logiciels
20
La gestion collective et les droits voisins
20
Connaissance des systèmes informatiques et des réseaux
20
Nouvelles techniques et droit des obligations
24
Contrats et responsabilité en PLA
20
Principes de la Propriété Industrielle
20
Contrats informatiques
15
Propriété Intellectuelle et créations numériques
20
Droit américain des propriétés intellectuelles et de
1 : Systèmes informatiques
20
l’informatique
15
2 : Internet - Multimédia
20
Droit de la communication audiovisuelle
15
Propriété littéraire et artistique
20
Droit pénal spécial des technologies
20
+ Anglais
+ 10 matières au choix
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 en droit ou admission parallèle
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Juin
Droits universitaires
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
30
1 an
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 16
FORMA
ÉCRITES
MATIÈRES :
ÉPREUVES
ORALES
STAGE
2 mois minimum
RAPPORT
Rapport de stage + mémoire fin d’étude
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel Droit Innovation Communication Culture - Spécialité Droit des Créations Numériques
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Madame BENATTAR Béatrice - Service du 3ème Cycle
Adresse :
Faculté Jean MONNET - 54 Boulevard Desgranges
92331 SCEAUX cedex
Téléphone :
01 40 91 17 63
Mél :
beatrice.benattar@u-psud.fr
Site internet :
www.master-di2c.org
18

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ PARIS XII (VAL DE MARNE)
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel - Droit de la Propriété
Intellectuelle Appliquée
LIEU DE
Créteil
LA FORMATION
RESPONSABLE
M. le Professeur Christophe CARON
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 7
PRATICIENS / NOMBRE : 8
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
• Pratique du droit de la propriété intellectuelle I
180
• Pratique du droit de la propriété intellectuelle II
170
- Pratique du droit d’auteur I
- Pratique du droit d’auteur II
- Pratique de la Propriété industrielle
- Pratique du droit de la Propriété industrielle II
- Pratique du droit des nouvelles technologies
- Pratique du droit de la Propriété industrielle
- droit de la concurrence
- Pratique du droit des nouvelles technologies II
- droit civil de l’immatériel
- droit international privé de la propriété intellectuelle
- droit anglo-américain de la propriété intellectuelle
- droit fiscal de la propriété intellectuelle
- anglais juridique de la propriété intellectuelle
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Titulaire d’un Master 1 ou d’une maîtrise en droit ou d’un diplôme jugé équivalent
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Début mai à fin juin
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Droits d’inscription universitaires
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
30 étudiants maximum
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
1 an
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 2
ÉCRITES
MATIÈRES : 3 modules fondamentaux
ÉPREUVES
NOMBRE : 9
MATIÈRES : 6 modules d’approfondissement et 1 grand oral
FORMA
ORALES
concernant un module fondamental
STAGE
RAPPORT
3 mois (avril à juin)
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
Oui : rapport de stage et mémoire
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel - Droit de la Propriété Intellectuelle Appliquée
Pour tous renseignements s’adresser au :
Scolarité :
Mme Ahn HUYN - Scolarité du 3ème Cycle
Adresse :
Université PARIS XII Val de Marne - Faculté de droit
83/85 avenue du Général de Gaulle - 94010 CRÉTEIL
Téléphone :
01 56 72 60 15
Télécopie :
01 56 72 60 53
Mél :
ahn.huyn@univ-paris12.fr
Site internet :
www.univ-paris12.fr
19

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ PARIS XIII
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel Économie et Gestion -
Spécialité Management de la Propriété Intellectuelle
LIEU DE
Villetaneuse
LA FORMATION
RESPONSABLE
Catherine CARPENTIER - Alain KAISER
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 11
PRATICIENS / NOMBRE : 10
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Financement de l’innovation
30
Normes, standards et formes de concurrence
21
Economie de la propriété intellectuelle et de la R&D
21
Approches financières et comptables des actifs
Institution et organisation de la propriété intellectuelle
21
immatériels
21
Droit de la propriété industrielle
21
Evaluation des actifs incorporels
21
Droit des contrats et actions en contrefaçon
21
Licensing, essaimage
21
Droit d’auteur et droit du numérique
21
Internet et nouvelles approches de protection et de
21
Brevets pharmaceutiques, TRIPS et santé publique
21
valorisation de la propriété intellectuelle
Semence, agriculture et biodiversité
21
Veille concurrentielle et technologique
21
Génomique et ses impacts économiques
21
Procédure en contrefaçon, suivi de jurisprudence
21
Droit d’auteur, pivot des industries culturelles
21
Anglais
30
Logiciel libre et logiciel propriétaire
21
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 en économie, droit ou gestion, école d’ingénieurs, école de commerce
DIPLÔMES REQUIS
DATE
Formation initiale : droits universitaires
Retrait des dossiers en mai
FRAIS
Formation continue : 2900€ (individuels),
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
5400 € (formations financées)
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
25
Année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
Contrôle terminal
ÉCRITES
FORMA
ÉPREUVES
ORALES
STAGE
RAPPORT
3 mois (minimum)
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
Mémoire + soutenance
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel Economie et Gestion - Spécialité Management de la Propriété Intellectuelle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
UFR Sciences économiques et de gestion - Marilyne AUBERT
Adresse :
Université Paris Nord - 99 avenue Jean-Baptiste Clément
93430 VILLETANEUSE
Téléphone :
01 49 40 44 62
Télécopie :
Mél :
carpentier@univ-paris13.fr
20

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ POITIERS
APPELLATION DE LA FORMATION : Master recherche Droit - Spécialité Propriété
Intellectuelle
LIEU DE
Poitiers
LA FORMATION
RESPONSABLE
Mr Philippe GAUDRAT
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 7
PRATICIENS / NOMBRE : Conférences spécialisées
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Droit des biens et propriété intellectuelle
30
+ 3 séminaires de spécialisation
2 x 20
Propriété littéraire et artistique
30
Propriété industrielle
30
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 Droit des Entreprises et des Affaires ou Carrières judiciaires et criminelles ou Maîtrise en droit ou d’un
DIPLÔMES REQUIS
diplôme jugé équivalent
DATE
FRAIS
Jusqu’au 1er Juillet
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Droits universitaires
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
15 à 17 à Poitiers
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
1 an
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
Droit des biens et droit de la propriété intellectuelle obligatoire
NOMBRE : 2
MATIÈRES : Droit de la propriété littéraire et artistique
ÉCRITES
ou droit de la propriété industrielle (au choix)
ÉPREUVES
NOMBRE : 1 (Exposé-Discussion)
MATIÈRES : 6 modules
FORMA
ORALES
STAGE
RAPPORT
Non
Oui avec une soutenance
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master recherche Droit - Spécialité Propriété Intellectuelle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Madame Louisette MICHARD - Service du 3ème Cycle
Adresse :
UFR Droit et sciences sociales - Faculté de Droit
43 Place Charles de Gaulle - 86022 POITIERS
Téléphone :
05 49 45 42 27 (Mme MICHARD) ou 05 49 45 42 40 (Secrétariat pour les cours)
Télécopie :
05 49 45 32 21
Mél :
louisette.michard@univ-poitiers.fr
Site internet :
www.cecoji.cnrs.fr
21

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
APPELLATION DE LA FORMATION : CEIPI Cycle long Brevets,
Cycle long Marques, Dessins et Modèles
LIEU DE
Strasbourg
LA FORMATION
RESPONSABLE
Christophe GEIGER
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 14
PRATICIENS / NOMBRE : 59
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
MODULE BREVETS D’INVENTION
MODULE MARQUES, DESSINS ET MODÈLES
Droit des marques : droit français, international, droits
Droit général
70
210
étrangers et marque communautaire (cours et TP)
Droit européen, international et droits nationaux
Droit des dessins et modèles : droit français,
470
110
des brevets (cours, séminaires et TP)
international et droits étrangers (cours et TP)
Langues étrangères et cours de propriété
40
Droit des contrats d’exploitation
20
intellectuelle en anglais
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 ou 2 sciences, Master 1 ou 2 droit, Diplôme d’ingénieur
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
2100 € Cycle long brevets et marques
Jusqu’au 30 juin (sous toute réserve)
1200 € Cycle long brevets
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
1000 € Cycle long marques
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
50
1 année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 9
MATIÈRES : 7 Brevets, 2 marques
ÉCRITES
ÉPREUVES
NOMBRE : 7 + une épreuve facultative de langues
MATIÈRES : 2 Brevets, 5 marques
FORMA
ORALES
STAGE
Non
RAPPORT
Non
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Diplôme d’études Internationales en Brevets d’Invention ou en Marques, Dessins et Modèles
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
CEIPI
Adresse :
11 rue du Maréchal Juin
BP 68 - 67046 STRASBOURG cedex
Téléphone :
03 88 14 45 86 ou 87
Télécopie :
03 88 14 45 94
Mél :
ceipi@urs.u-strasbg.fr
Site Internet :
www.ceipi.edu
22

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
APPELLATION DE LA FORMATION : CEIPI Cycle accéléré Brevets,
LIEU DE
Strasbourg
LA FORMATION
RESPONSABLE
Christophe GEIGER
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 4
PRATICIENS / NOMBRE : 29
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MODULE BREVETS D’INVENTION
Droit général
40
Droit européen, international et droits nationaux des brevets (cours, séminaires et TP)
262
Droit des contrats d’exploitation
18
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master sciences • Master en droit • Diplôme d’ingénieur • 1 an d’expérience en propriété industrielle Contrôle des
DIPLÔMES REQUIS
connaissances à l’entrée
DATE
FRAIS
Jusqu’au 1er septembre, sous toute réserve
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
2 800 €
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
70-80
8 semaines
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 7
MATIÈRES : Brevets
ÉCRITES
ÉPREUVES
NOMBRE : 2
MATIÈRES : Droit européen et droit français
FORMA
ORALES
STAGE
RAPPORT
Non
Non
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Diplôme d’études Internationales en Brevets d’Invention
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
CEIPI
Adresse :
11 rue du Maréchal Juin
BP 68 - 67046 STRASBOURG cedex
Téléphone :
03 88 14 45 86 ou 87
Télécopie :
03 88 14 45 94
Mél :
ceipi@urs.u-strasbg.fr
Site Internet :
www.ceipi.edu
23

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
APPELLATION DE LA FORMATION : CEIPI Cycle accéléré Marques, Dessins et Modèles
LIEU DE
Strasbourg
LA FORMATION
RESPONSABLE
Christophe GEIGER
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 7
PRATICIENS / NOMBRE : 19
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
MODULE MARQUES, DESSINS ET MODELES
Droit des marques : droit français, international ;
droits étrangers et marque communautaire
135
Droit des contrats d’exploitation
25
(cours et TP)
Droit des dessins et modèles : propriété littéraire et
artistique
60
Droit de la concurrence et contrefaçon
30
Droit français, international et droits étrangers
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 en droit • Maîtrise es-sciences • Diplôme d’ingénieur • 1 an d’expérience en droit des marques
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Jusqu’au 30 septembre (sous toute réserve)
D’INSCRIPTION
2 300 €
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
35
5 semaines
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 2
MATIÈRES : Marques, dessins et modèles
ÉCRITES
ÉPREUVES
MATIÈRES : Droits français et étrangers des marques
NOMBRE : 5
FORMA
ORALES
Droits français et étrangers des dessins et modèles
STAGE
RAPPORT
Non
Non
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Diplôme d’études internationales en Marques, Dessins et Modèles
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
CEIPI
Adresse :
11 rue du Maréchal Juin
BP 68 - 67046 STRASBOURG cedex
Téléphone :
03 88 14 45 86 ou 87
Télécopie :
03 88 14 45 94
Mél :
ceipi@urs.u-strasbg.fr
Site Internet :
www.ceipi.edu
24

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel Droit et Études Européennes
Parcours Droit de la Propriété Intellectuelle, contrats, transferts de techniques, concurrence
LIEU DE
Strasbourg
LA FORMATION
RESPONSABLE
Christophe GEIGER
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 14
PRATICIENS / NOMBRE : 38
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
1er semestre :
2ème semestre :
Droit international de la propriété intellectuelle
40
Droit des marques
163
Droit des brevets
60
Valorisation des droits
49
Propriété littéraire et artistique
20
Droit de la concurrence
55
Droit des dessins et modèles industriels
40
Langues vivantes
20
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 droit privé et note en propriété intellectuelle
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Jusqu’au 1er juillet (sous toute réserve)
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
610 € et droits universitaires
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
20
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
1 année universitaire
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 3
ÉCRITES
MATIÈRES : Cas pratique ou sujet théorique
ÉPREUVES
NOMBRE : 6
MATIÈRES : Question de cours et soutenance de mémoire
FORMA
ORALES
STAGE
2 mois, du 15 mai au 15 juillet
RAPPORT
Oui
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel Droit et Études Européennes - Parcours Droit de la Propriété Intellectuelle, contrats,
transferts de techniques, concurrence
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
CEIPI
Adresse :
11 rue du Maréchal Juin
BP 68 - 67046 STRASBOURG cedex
Téléphone :
03 88 14 45 86 ou 87
Télécopie :
03 88 14 45 94
Mél :
ceipi@urs.u-strasbg.fr
Site Internet :
www.ceipi.edu
25

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
APPELLATION DE LA FORMATION : Master Droit et Études Européennes
Parcours Droit de la Propriété Intellectuelle, Distribution, Commerce International
LIEU DE
Strasbourg
LA FORMATION
RESPONSABLE
Christophe GEIGER
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 15
PRATICIENS / NOMBRE : 42
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
1er semestre :
2ème semestre :
Droit international de la PI
40
Contrats d’exploitation des droits de PI
40
Acquisition des titres de PI
60
Contrats de distribution
40
Protection des droits de PI
30
Droit de la concurrence
40
Commerce international
40
Méthodes commerciales et financières
40
Langues étrangères
20
Stage et Mémoire
20
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 droit privé et tout diplôme jugé équivalent
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
1er juillet
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
610 € et droits universitaires
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
20
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
1 an
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 5
ÉCRITES
MATIÈRES : Cas pratique ou sujet théorique
ÉPREUVES
NOMBRE : 5
MATIÈRES : Question de cours et soutenance de mémoire
FORMA
ORALES
STAGE
2 mois, du 15 mai au 15 juillet
RAPPORT
Oui avec une soutenance de mémoire
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel Droit et Études Européennes - Parcours Droit de la Propriété Intellectuelle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
CEIPI
Adresse :
11 rue du Maréchal Juin
BP 68 - 67046 STRASBOURG cedex
Téléphone :
03 88 14 45 86 ou 87
Télécopie :
03 88 14 45 94
Mél :
ceipi@urs.u-strasbg.fr
Site Internet :
www.ceipi.edu
26

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel Droit et Études Européennes
Parcours Droit de la Propriété Intellectuelle et Management
LIEU DE
Strasbourg
LA FORMATION
RESPONSABLE
Christophe GEIGER
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 2
PRATICIENS / NOMBRE : 11
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
1er semestre :
2ème semestre :
Droit et Stratégie
30
Droit et organisation
20
Droit et décisons
50
Droit et direction
30
Droits et exécutions
30
Droit et application
30
Langues étrangères
60
Stage
30
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 juridique ou tout diplôme jugé équivalent - Personnes justifiant d’une expérience professionnelle significative
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
30 septembre
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
5200 € et droits universitaires
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
Oui
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
1 an
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
NOMBRE : 5
ÉCRITES
MATIÈRES : Cas pratique ou sujet théorique
ÉPREUVES
NOMBRE : 3
MATIÈRES : Grand oral
FORMA
ORALES
STAGE
Oui (validation de l’expérience)
RAPPORT
Oui avec une soutenance de mémoire
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel Droit et Études Européennes - Parcours Droit de la Propriété Intellectuelle et Management
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
CEIPI
Adresse :
11 rue du Maréchal Juin
BP 68 - 67046 STRASBOURG cedex
Téléphone :
03 88 14 45 86 ou 87
Télécopie :
03 88 14 45 94
Mél :
ceipi@urs.u-strasbg.fr
Site Internet :
www.ceipi.edu
27

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ STRASBOURG III (ROBERT SCHUMAN) / CEIPI
APPELLATION DE LA FORMATION : Master recherche Droit et Études Européennes
Spécialité Droit de la Propriété Intellectuelle
LIEU DE
Strasbourg
LA FORMATION
RESPONSABLE
Joanna SCHMIDT
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 7
PRATICIENS / NOMBRE : 16
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
1er semestre :
Commerce international et contentieux
40
Droit des technologies
30
Droit des signes distinctifs
20
2ème semestre :
Contrats
30
Mémoire
Droit d’auteurs, dessins et modèles
20
Langues vivantes
20
Droit communautaire de la PI
20
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 juridique ou diplôme équivalent. Sélection sur dossier par une commission
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
À partir de mi-avril
D’INSCRIPTION
610 € et droits universitaires
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
20
1 année universitaire
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
- 6 épreuves écrites de 2 heures chacune
- Rédaction d’un mémoire
- Oral : soutenance du mémoire - (coeff.2)
FORMA
TITRE OU DIPLÔME
Master recherche Droit et Études Européennes - Spécialité Droit de la Propriété Intellectuelle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
CEIPI
Adresse :
11 rue du Maréchal Juin
BP 68 - 67046 STRASBOURG cedex
Téléphone :
03 88 14 45 86 ou 87
Télécopie :
03 88 14 45 94
Mél :
ceipi@urs.u-strasbg.fr
Site Internet :
www.ceipi.edu
28

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ TOULOUSE I - SCIENCES SOCIALES
APPELLATION DE LA FORMATION : Master Droit Économie et Gestion / Droit de
l’Entreprise - Spécialité Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies
LIEU DE
Toulouse
LA FORMATION
RESPONSABLE
Jacques LARRIEU
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 11
PRATICIENS / NOMBRE : 16
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
UE1 : Les fondamentaux de la propriété intellectuelle
155
UE2 : Option de spécialisation
- Propriété industrielle
65
• Option1 : Droit des contrats et spécialités
92
- Propriété littéraire et artistique
50
- Droit des contrats
32
- Aspects économiques et stratégiques de la
20
- Séminaire de spécialisation
60
propriété intellectuelle
- Séminaire 1 : réseaux et services de communications
- Séminaires d’application
20
électroniques
- Séminaire 2 : biotechnologie, médicaments et
dispositifs médicaux
UE3 : Dimension Internationale
155
- Droit comparé et international
92
20
• Option2 : Veille technologie
- Anglais spécialisé
- Méthodes et technique de recherche d’information
22
30
- Méthodes d’analyse de l’information
35
- Utilisation d’outils de veille technologique
35
CONDITIONS D’ADMISSION
Titulaires du Master 1 de Droit mention Droit de l’entreprise, d’un autre Master de Droit ou titulaires de tout diplôme
TITRES ET
jugé équivalent
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
395 € hors Sécurité sociale (192 €)
D’INSCRIPTION
A partir de début avril
D’INSCRIPTION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
1 an (2 ans sur autorisation du responsable
25
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
pour les étudiants salariés)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
FORMA
ÉPREUVES
MATIÈRES : Contrats informatiques et techniques contractuelles,
NOMBRE : 1
ÉCRITES
anglais, droit comparé et international.
ÉPREUVES
NOMBRE : 2
MATIÈRES : Grand oral UE1 et UE2
ORALES
Rapport de stage et soutenance (parcours
STAGE
4 mois (parcours professionnel)
RAPPORT
professionnel)
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
Mémoire et soutenance (parcours recherche)
TITRE OU DIPLÔME
Master Droit Économie et Gestion / Droit de l’Entreprise - Spécialité Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Madame LANDRIEUX
Adresse :
2, rue du Doyen Gabriel Marty
31042 TOULOUSE cedex 9
Téléphone :
05 61 63 39 41
Télécopie :
05 61 63 39 45
Mél :
danielle.landrieux@univ-tlse1.fr
Site Internet :
www.univ-tlse1.fr
29

---

ORGANISME : FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES - PARIS
APPELLATION DE LA FORMATION : Master professionnel Droit Économique - Spécialité
Propriété Intellectuelle
LIEU DE
Sciences Po Paris
LA FORMATION
RESPONSABLE
Michel VIVANT
CORPS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 8
PRATICIENS / NOMBRE : 12
PROFESSORAL
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
Le cadre général, la logique de l’immatériel
56
La Propriété Intellectuelle comme valeur stratégique
42
Les principes de base le la Propriété Intellectuelle
98
Questionnements, débats contemporains
28
Autres regards, droit comparé
56
La pratique de la Propriété Intellectuelle
112
Stratégies de Propriété Intellectuelle
56
5 à 6 conférences thématiques sur l’année
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Master 1 juridique, finance, commerce international
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
de 530 € à 5 300 € (en fonction des
juillet
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
revenus et de la taille du foyer)
Nbre D’AUDITEURS
12
DURÉE
1 an
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS DIPLOMANTES (CEIPI, MASTER, DU)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
ÉPREUVES
MATIÈRES :
NOMBRE : 5
ÉCRITES
ÉPREUVES
NOMBRE : 15
MATIÈRES : La formule du contrôle continu est privilégiée
FORMA
ORALES
STAGE
3 mois, de mai à juillet
RAPPORT
oui
(DURÉE,…)
OU MÉMOIRE
TITRE OU DIPLÔME
Master professionnel Droit Économique - Spécialité Propriété Intellectuelle
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Hélène MENGUY
Adresse :
Fondation Nationale des Sciences Politiques - 27, rue Saint-Guillaume
75007 PARIS
Téléphone :
01 45 49 53 66
Télécopie :
01 45 49 51 25
Mél :
helene.menguy@sciences-pro.fr
Site Internet :
www.sciences-po.fr
30

---

R É P E R T O I R E D E S F O R M AT I O N S À L A P R O P R I É T É I N D U S T R I E L L E
FORMATIONS CONTINUES
Organismes Spécialisés en Propriété Industrielle
ASSOCIATION FRANÇAISE DES SPÉCIALISTES EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE DE L’INDUSTRIE (ASPI)
Préparation à l’Examen Européen de Qualification
32
CENTRE PAUL ROUBIER
Cycle Droit de la Propriété Intellectuelle
33
FÉDÉRATION NATIONALE POUR LE DROIT DE L’ENTREPRISE (FNDE)
Droit de la Propriété Intellectuelle
34
INSTITUT EUROPÉEN ENTREPRISE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - IEEPI
Cycle modulaire diplômant (D.I.U.) - Stratégie de Propriété Intellectuelle et Innovation
35
INSTITUT EUROPÉEN ENTREPRISE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - IEEPI
Formations courtes
36
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (établissement public)
Les outils de la Propriété Industrielle
37
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (établissement public)
Les outils de recherches Propriété Intellectuelle - Enseigner la Propriété Industrielle
38
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (établissement public)
Certificat d’Animateur Propriété Intellectuelle (CAPI 1)
39
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (établissement public)
Certificat d’Assistant Brevets
40
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (établissement public)
Certificat d’Assistant Marques
41
INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (IRPI)
Droit de la Propriété Intellectuelle
42
UNIVERSITÉ DE PARIS SUD XI
Cycle de Conférence au droit de la Propriété Intellectuelle
43
UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN - CEIPI - SECTION INTERNATIONALE
EPI - CEIPI
44
UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN - CEIPI - SECTION INTERNATIONALE
Séminaire en Droit Européen des Brevets
45
31

---

ORGANISME : ASSOCIATION FRANÇAISE DES SPÉCIALISTES EN PROPRIÉTÉ
INDUSTRIELLE DE L’INDUSTRIE (ASPI)
APPELLATION DE LA FORMATION : Préparation à l’Examen Européen de Qualification
LIEU DE
Préparation par correspondance et réunions à Paris
LA FORMATION
RESPONSABLE
Didier LEMOYNE
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE :
PRATICIENS / NOMBRE : 11
PROGRAMME
MATIÈRE
Durée
Sujet de l’examen de l’année n-2
2,5 jours
Sujet de l’examen de l’année n-1
3,5 jours
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Aucun
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Septembre
200 € par épreuve
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
35
6 jours
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
FORMA
Pour tous renseignements s’adresser au :
Responsable :
Didier LEMOYNE - INSTITUT LEONARD DE VINCI
Adresse :
2-12 avenue Léonard de Vinci
COURBEVOIE - 92916 PARIS LA DÉFENSE
Téléphone :
01 41 16 73 12
Mél :
formation@aspi.asso.fr
32

---

ORGANISME : CENTRE PAUL ROUBIER
APPELLATION DE LA FORMATION : Cycle Droit de la Propriété Industrielle
LIEU DE
EMLYON
LA FORMATION
RESPONSABLE
Yves REINHARD
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 8
PRATICIENS / NOMBRE : 19
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Cycle Général (modules de 1 à 3 jours)
- La défense des droits conférés par les droits de
14
- La brevetabilité
21
propriété industrielle
- L’obtention du brevet
21
- Les droits conférés par le brevet
14
- Le brevet US
7
Journées Spécifiques
- Les aspects économiques de la Propriété Industrielle
14
- La protection du logiciel
7
- La Propriété littéraire et artistique et le droit des
14
- Le régime des obtentions végétales
7
dessins et modèles
- Le régime des noms de domaines
3,5
- Le droit des marques
14
- Les contrats d’exploitation des droits de propriété
14
industrielle
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Aucun
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
1 jour : 350 € HT
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
20 jours au choix : 6000 € HT
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
30/40
1 an
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
FORMA
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
CENTRE PAUL ROUBIER
Adresse :
23 Avenue Guy de Collongue
BP 174 - 69134 ECULLY cedex
Téléphone :
04 78 33 07 08
Télécopie :
04 78 33 58 96
Mél :
info@paulroubier.com
Site internet :
www.paulroubier.com
33

---

ORGANISME : FÉDÉRATION NATIONALE POUR LE DROIT DE L’ENTREPRISE (FNDE)
APPELLATION DE LA FORMATION : Droit de la Propriété Intellectuelle
LIEU DE
Paris
LA FORMATION
RESPONSABLE
Jacques RAYNARD
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 12
PRATICIENS / NOMBRE : 12
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Jurisprudence P. I., contrats et concurrence
52
Synthèse droit des brevets
13
Synthèse : Droit de l’informatique et des réseaux
13
Synthèse dessins et modèles
6,5
Propriété littéraire et artistique
Synthèse : Droit des marques
13
PCT
6,5
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
FORMATION CONTINUE
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
556 € / journée
Nbre D’AUDITEURS
Journées de Synthèse : 200
DURÉE
1 à 8 jours
PAR CYCLE
Stages Particuliers : 20
DE LA FORMATION
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
FORMA
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
FNDE - Maison de la Chimie
Adresse :
28 rue Saint-Dominique
75007 PARIS
Téléphone :
01 40 62 27 00
Télécopie :
01 42 66 17 37
Site Internet :
www.fnde.asso.fr
34

---

ORGANISME : INSTITUT EUROPÉEN ENTREPRISE ET PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE - IEEPI
APPELLATION DE LA FORMATION : Cycle diplômant (D.U.) - Stratégie de la Propriété
Intellectuelle et Innovation
LIEU DE
Strasbourg
LA FORMATION
RESPONSABLE
Antoine DINTRICH (IEEPI)
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 5
PRATICIENS / NOMBRE : 15
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
MODULE 1 : Innovation et management des
MODULE 4 : Audit économique, évaluation et
connaisances
3 jours
valorisation des actifs intellectuels
3 jours
MODULE 2 : Gestion stratégique du capital
MODULE n° 5 : Le litige de propriété intellectuelle :
intellectuel
3 jours
stratégies judiciaires et aspects économiques
3 jours
MODULE 3 : Négocier les contrats de protection et
de transferts de connaissances avec succès
3 jours
CONDITIONS D’ADMISSION
- cycle diplômant : niveau bac +4
1 module : 1600 € - 2 modules : 2700 €
TITRES ET
FRAIS
3 modules : 3800 €- 4 modules : 4900 €
DIPLÔMES REQUIS
- module seul : pas de condition particulière
D’INSCRIPTION
5 modules (cycle complet) : 5900 €
DATE
Les PME et les centres de recherche publique
15 jours avant le démarrage de la formation
(Universités, CNRS,...) peuvent sous certaines
D’INSCRIPTION
conditions bénéficier d’une réduction
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
5 modules de 3 jours (cycle complet)
20 maximum
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
Chaque module peut être suivi seul
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
A l’issue de la formation, les participants rédigent un mémoire encadré par un enseignant universitaire sur l’une
des problématiques étudiées durant la formation.
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
FORMA
TITRE OU DIPLÔME
Diplôme Universitaire (D.U.) - Stratégie de la Propriété Intellectuelle et Innovation
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
IEEPI - Mme Emmanuelle DIEHL
Adresse :
1 rue Jean Dominique Cassini
67400 Illkirch - Graffenstaden
Téléphone :
03 88 65 50 29
Télécopie :
03 88 65 54 47
Mél :
ieepi@ieepi.org
Site Internet :
www.ieepi.org
35

---

ORGANISME : INSTITUT EUROPÉEN ENTREPRISE ET PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE - IEEPI
APPELLATION DE LA FORMATION : Formation courtes
LIEU DE
Strasbourg et Paris
LA FORMATION
RESPONSABLE
Antoine DINTRICH
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 10
PRATICIENS / NOMBRE : 30
PROGRAMME
MATIÈRE
Durée
Favoriser l’émengence de l’innovation
Veille technologique et intelligence économique
1 jour
Innover grâce aux brevets
2 jours
Manager en intégrant la PI
2 jours
Protéger ses créations
Votre entreprise se développe : Êtes-vous bien protégé ?
1 jour
Ingénieurs : maîtriser les bases de la propriété intellectuelle
1 jour
Management des inventeurs salariés et obligations des employeurs
1 jour
Stratégies de protection internationale
2 jours
Stratégies de propriété intellectuelle en Asie
2 jours
Le dépôt de brevet aux USA
1jour
Contractualiser et transférer son innovation
Les contrats attachés au droit des brevets
2 jours
Pratique juridique des contrats attachés au droit des brevets
1 jour
Les contrats attachés au droit des marques
1 jour
Les contrats attachés au droit d’auteur, design et créations informatiques
1 jour
Les contrats de recherche
1 jour
Sécuriser le travail collaboratif
1 jour
Licensing : préparer et réussir un transfert de technologie
2 jours
Protéger et vendre l’innovation non brevetable
1 jour
Évaluer et gérer le portefeuille de PI
Piloter la PI dans l’entreprise
2 jours
Analyser son portefeuille de brevets pour le valoriser
1 jour
Maîtriser la gestion comptable et financière d’un portefeuille de marques, dessins et modèles, noms des domaines
2 jours
Évaluation financière des droits de PI
2 jours
La fiscalité de la Propriété Intellectuelle
1 jour
Défendre ses droits
La contrefaçon : agir et réagir
1 jour
Médiation, arbitrage, les nouvelles alternatives à la résolution de conflits
1 jour
Évaluer le préjudice du contentieux PI
1 jour
Applications sectorielles
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
Droits de l’Internet et commerce électronique
1 jour
Propriété Intellectuelle et développement informatique
1 jour
Noms de domaine et Propriété Intellectuelle
1 jour
Droits de l’image
1 jour
Brevets et biotechnologies : développements récents et actualités
1 jour
Médicaments génériques : évolutions règlementaires et économiques
2 jours
FORMA
CONDITIONS D’ADMISSION
DATE
FRAIS
15 jours avant le début de la formation
1 jour : 580 € ; 2 jours : 1100 €
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
20 maximum
1 à 2 journées
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
IEEPI - Mme Emmanuelle DIEHL
Adresse :
1 rue Jean Dominique Cassini
67400 Illkirch - Graffenstaden
Téléphone :
03 88 65 50 29
Télécopie :
03 88 65 54 47
Mél :
ieepi@ieepi.org
36
Site Internet :
www.ieepi.org

---

ORGANISME : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (Éts public)
APPELLATION DE LA FORMATION : Les outils de la Propriété Intellectuelle
LIEU DE
Paris et Régions
LA FORMATION
RESPONSABLE
Jean-Marie RYCKEBUSCH
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 5
PRATICIENS / NOMBRE : 40
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
Les outils de la Propriété Intellectuelle (Filière 1)
• La propriété intellectuelle au service de l’entreprise
14
• La propriété intellectuelle au service de la recherche
14
• Le brevet – Initiation
7
• Le brevet – Perfectionnement
21
• Les procédures françaises - Brevets
14
• Les procédures du Brevet Européen
14
• Les procédures de la demande PCT
14
• Protection des créations esthétiques et du design
14
• Les Dessins et modèles - Protection Internationale et Communautaire
7
• La marque – Initiation
7
• La marque – Perfectionnement
21
• La marque communautaire
7
• Les procédures françaises - Marques
7
• L’enregistrement International des Marques
7
• Lutter contre la contrefaçon
7
• Protéger les logiciels et les bases de données
14
• Protéger l’innovation biotechnologique
7
• Exploiter les résultats de la veille : exploitation technique et juridique
14
• Exploiter les résultats de la veille : exploitation technique et commerciale
14
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
• Protéger les innovations dans les pôles de compétitivité
14
• Pôles de compétitivité : formaliser / évaluer son background
7
CONDITIONS D’ADMISSION
FORMA
TITRES ET
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
250 € par jour et par personne
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
De 10 à 20 personnes
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
1 à 3 jours (stages)
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
INPI - DAR / INGENIERIE DE FORMATION - Françoise CHAUVIN
Adresse :
26 bis rue de Saint Petersbourg
75800 PARIS cedex 08
Téléphone :
01 53 04 55 76
Télécopie :
01 53 04 52 52
Mél :
fchauvin@inpi.fr
Site internet :
Catalogue complet disponible sur le site : www.inpi.fr
37

---

ORGANISME : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (Éts public)
APPELLATION DE LA FORMATION : • Les outils de la Propriété Intellectuelle
• Enseigner la Propriété Industrielle
LIEU DE
Paris et Régions
LA FORMATION
RESPONSABLE
Jean-Marie RYCKEBUSCH
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 5
PRATICIENS / NOMBRE : 40
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
Les outils de recherches Propriété Intellectuelle (Filière 2)
• Rechercher sur les bases de données brevets
3,5
• Rechercher sur les bases de données marques
7
• Rechercher sur les bases de données dessins et modèles
7
• Rechercher le statut légal dans les bases de données brevets
7
• Rechercher la jurisprudence
3,5
MATIÈRE
Nbre HEURES
Enseigner la Propriété Intellectuelle (Filière 3)
• Génération Innovation : enseigner la P.I. au lycée (stage gratuit)
14
• Enseigner la propriété industrielle dans le supérieur
14
• Enseigner la propriété industrielle en tant que spécialiste P.I.
14
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Filière 2 : stages gratuits
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Filière 3 : 250 € par jour et par personne
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
12 personnes
0,5 à 2 jours (stage)
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
Pour tous renseignements s’adresser au :
Pour la filière 2
FORMA
Secrétariat :
INPI - Département de la Documentation et de l’Information
Adresse :
26 bis rue de Saint Petersbourg
75800 PARIS cedex 08
Téléphone :
01 53 04 53 75
Télécopie :
01 53 04 45 14
Mél :
ddi@inpi.fr
Pour la filière 3
Secrétariat :
INPI - DAR/Ingénierie de Formation - Dominique DOYEN
Adresse :
97 boulevard Carnot
59040 LILLE CEDEX
Téléphone :
03 28 36 33 92
Télécopie :
03 28 36 33 29
Mél :
ddoyen@inpi.fr
Site internet :
Catalogue complet disponible sur le site : www.inpi.fr
38

---

ORGANISME : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (Éts public)
APPELLATION DE LA FORMATION : Certificat d’animateur Propriété Intellectuelle
LIEU DE
Lille
LA FORMATION
RESPONSABLE
Jean-Marie RYCKEBUSCH
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 5
PRATICIENS / NOMBRE : 20
PROGRAMME
MATIÈRE
MATIÈRE
MODULE 1 :
MODULE 5
Panorama général de la propriété intellectuelle
Veille, intelligence économique
Propriété Intellectuelle et Entreprises
Sources documentaires
Propriété Intellectuelle et Recherche
Exemples de veille d’entreprise
MODULE 2
MODULE 6
Droit d’auteur (Bases de données)
Éléments de stratégie d’entreprise
Signes distinctifs
Bases comptables et financières
Marques
Formaliser le savoir faire
Dessins et modèles
Noms de domaines
MODULE 7
Bases juridique en matière de contrats : le droit des obligations
MODULE 3
Contrats de confidentialité
Comment est rédigé un brevet ?
Brevetabilité, liberté d’exploitation
Contrats R&D
Acquisition des droits
Cahiers de laboratoire
MODULE 8
MODULE 4
Management de projets innovants
Extensions des droits : brevet européen, PCT
Bases de stratégie de licence
Défense des droits, contrefaçon
Training évaluation terminale
Droits des inventeurs
Intéressement des chercheurs
MODULE 9
Évaluation finale
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Aucun pré-requis en propriété industrielle. Bonne connaissance de l’entreprise et / ou du monde de la recherche
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
3600 €
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
18
18 jours (126 h)
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
Contrôle continu et évaluation terminale
FORMA
TITRE OU DIPLÔME
Certificat d’Animateur Propriété Intellectuelle (CAPI)
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
INPI - DAR / INGENIERIE DE FORMATION - Françoise CHAUVIN
Adresse :
26 bis rue de Saint Petersbourg
75800 PARIS cedex 08
Téléphone :
01 53 04 55 76
Télécopie :
01 53 04 45 14
Mél :
fchauvin@inpi.fr
Site internet :
Catalogue complet disponible sur le site : www.inpi.fr
39

---

ORGANISME : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (Éts public)
APPELLATION DE LA FORMATION : Certificat d’Assistant Brevets
LIEU DE
Lille
LA FORMATION
RESPONSABLE
Jean-Marie RYCKEBUSCH
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 5
PRATICIENS / NOMBRE : 20
PROGRAMME
MATIÈRE
MATIÈRE
MODULE 1 : Notions juridiques générales et interactions avec la P.I.
MODULE 4 : La procédure internationale selon le PCT
- Notions de stratégie : Place de la propriété industrielle dans la vie
- Dépôt, phase internationale, phases nationales, stratégies et avantages
économique de l’entreprise
- Collecte / classement / vérification des pièces
- Organisation professionnelle
- Suivi des dossiers : les conséquences des oublis et erreurs
- Organisation judiciaire
- Travaux pratiques / procédures françaises, européennes et PCT
MODULE 2 : La procédure Brevet en France
MODULE 5 : Recherches d’information propriété industrielle
- Dépôt de la demande, suivi de la procédure, publication, rapport
- Les outils de recherches et leur manipulation
de recherche, délivrance, les arrêts de procédure
- Méthodes de recherche d’information
- Collecte / classement / vérification des pièces
- Training évaluation terminale
- Suivi des dossiers : les conséquences des oublis et erreurs
MODULE 3 : La procédure européenne : collecte / classement / vérification
MODULE 6 : Evaluation terminale (écrit et oral)
des pièces.
Suivi des dossiers : les conséquences des oublis et erreurs.
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Une expérience d’un an minimum en service propriété industrielle d’entreprise ou en cabinet est souhaitable.
DIPLÔMES REQUIS
Maîtrise de l’anglais
DATE
FRAIS
2600 €
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
16
DURÉE
13 jours (91 h)
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
Contrôle continu et évaluation terminale
FORMA
TITRE OU DIPLÔME
Certificat d’Assistant Brevets (CAB)
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
INPI - DAR / INGENIERIE DE FORMATION - Françoise CHAUVIN
Adresse :
26 bis rue de Saint Petersbourg
75800 PARIS cedex 08
Téléphone :
01 53 04 55 76
Télécopie :
01 53 04 52 52
Mél :
fchauvin@inpi.fr
Site internet :
Catalogue complet disponible sur le site : www.inpi.fr
40

---

ORGANISME : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - INPI (Éts public)
APPELLATION DE LA FORMATION : Certificat d’Assistant Marques
LIEU DE
Lille
LA FORMATION
RESPONSABLE
Jean-Marie RYCKEBUSCH
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 5
PRATICIENS / NOMBRE : 20
PROGRAMME
MATIÈRE
MATIÈRE
MODULE 1 : Notions juridiques générales et interactions avec la P.I.
MODULE 4 : Les procédures marques, dessins et modèles
- Notions de stratégie : Place de la propriété industrielle dans la vie
communautaires
économique de l’entreprise
- Collecte / classement / contrôle des pièces
- Organisation professionnelle
- Suivi des dossiers : les conséquences des oublis et erreurs
- Organisation judiciaire
- Travaux pratiques : procédures françaises, internationales et
communautaires
MODULE 2 : La procédure Marque en France
- Collecte / classement / contrôle des pièces
MODULE 5 : Recherches d’information propriété industrielle
- Suivi des dossiers : les conséquences des oublis et erreurs
- Les outils de recherches et leur manipulation
- Méthodes de recherche d’information
MODULE 3 : Les procédures internationales des marques selon
- Training évaluation terminale
l’Arrangement et le Protocole de Madrid, des dessins et modèles selon
l’Arrangement de La Haye
MODULE 6 : Évaluation terminale (écrit et oral)
- Collecte / classement / contrôle des pièces
- Suivi des dossiers : les conséquences des oublis et erreurs
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Une expérience d’un an minimum en service propriété industrielle d’entreprise ou en cabinet est souhaitable.
DIPLÔMES REQUIS
Maîtrise de l’anglais
DATE
FRAIS
2600 €
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
16
DURÉE
13 jours (91 h)
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME
Contrôle continu et évaluation terminale
FORMA
TITRE OU DIPLÔME
Certificat d’Assistant Marques (CAM)
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
INPI - DAR / INGENIERIE DE FORMATION - Françoise CHAUVIN
Adresse :
26 bis rue de Saint Petersbourg
75800 PARIS cedex 08
Téléphone :
01 53 04 55 76
Télécopie :
01 53 04 52 52
Mél :
fchauvin@inpi.fr
Site internet :
Catalogue complet disponible sur le site : www.inpi.fr
41

---

ORGANISME : INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
HENRI DESBOIS (IRPI)
APPELLATION DE LA FORMATION : Droit de la Propriété Intellectuelle
LIEU DE
Paris
LA FORMATION
RESPONSABLE
Florence CHALULEAU
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE :
PRATICIENS / NOMBRE : 30
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre JOURS
MATIÈRE
Nbre JOURS
PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DESIGN
DROIT D’AUTEUR ET DROITS VOISINS
- Les fondamentaux de la propriété intellectuelle
2
- Les fondamentaux du droit d’auteur
1
- Protéger le design
2
- Protéger les droits d’auteur : le cadre juridique
2
- Protéger les droits voisins
1
MARQUES
- Musique : droit d’auteur et droits voisins
2
- Les fondamentaux de la marque
1
- Edition et droit d’auteur
2
- Protéger ses marques : le cadre juridique
2
- Publicité : droit d’auteur et droit à l’image
2
- Protéger ses marques : les formalités
2
- Production audiovisuelle : droit d’auteur et droits voisins
2
- Protéger ses noms de domaine
1
- Jeux vidéo : droit d’auteur et droits voisins
2
- Contrefaçon de marque : attaquer, se défendre
1
- Logiciels et droit d’auteur
2
- Défendre ses marques
1
- Défendre ses droist d’auteur sur internet
1
- Rémunérer les auteurs
1
BREVETS D’INVENTION
- Les fondamentaux des brevets
1
- Protéger ses brevets : le cadre juridique
2
- Protéger ses brevets : les formalités
3
- Exploiter un brevet
1
- Rédiger les revendications d’un brevet
1
- Réussir son contrat de recherche
1
- Réussir son transfert de technologie
4
- Protéger et exploiter une invention aux États-Unis
2
CONDITIONS D’ADMISSION
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
TITRES ET
Aucun
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Nous consulter
Entre 490 € et 525 € /Jour
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
15 maximum
Voir programme
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
FORMA
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
IRPI - DGA Études, Prospective et Innovation
Adresse :
CCI de Paris - 81 avenue de la République
75011 PARIS
Téléphone :
01 49 22 58 51
Télécopie :
01 49 23 58 65
Mél :
fchaluleau@ccip.fr
42

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ PARIS SUD XI
APPELLATION DE LA FORMATION : Cycle de Conférence au Droit de la Propriété
Intellectuelle
LIEU DE
Orsay
LA FORMATION
RESPONSABLE
Antoine LATREILLE
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE : 3
PRATICIENS / NOMBRE : 5
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
MATIÈRE
Nbre HEURES
Qu’est-ce que la Propriété Industrielle?
3
Comment obtenir une protection internationale ?
3
Quelle protection pour quelles personnes ?
3
Quelle place pour le contrat ?
3
Les conditions de protection de l’invention
3
Quelles protections pour les créations numériques ?
3
Les fonctions du brevet
3
Comment la Propriété Intellectuelle réagit à Internet ?
3
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Aucun
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Octobre à novembre
500 € TTC
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
100
1 mois en 4 journées pleines
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
FORMA
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Université Paris-Sud XI
Adresse :
Service des Activités Industrielles et Commerciales - Bât 640 - PUIO
Rue Louis de Broglie - 91405 ORSAY cedex
Téléphone :
01 69 15 55 98
Télécopie :
01 69 15 55 99
Mél :
celine.mariel@saic.u-psud.fr
43

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN - SECTION INTERNATIONALE - CEIPI
APPELLATION DE LA FORMATION : EPI - CEIPI
LIEU DE
Paris (formation en 1 an) - Lyon (formation en 2 ans)
LA FORMATION
RESPONSABLE
Grégoire DESROUSSEAUX (Paris) - Samuel LECACHEUX (Lyon)
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE :
PRATICIENS / NOMBRE : Variable
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
Droit européen des brevets (Préparation à l’examen européen de qualification)
108
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Nous consulter
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
2400 € en 1 an
Avant juillet
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
1200 € par an, en 2 ans
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
50 maximum
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
2 ans
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
FORMA
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Madame Isabelle CHRIST - CEIPI - Section Internationale
Adresse :
11 rue du Maréchal Juin - BP 68
67084 STRASBOURG cedex
Téléphone :
03 88 14 45 93
Télécopie :
03 88 14 45 94
Mél :
isabelle.christ@ceipi.edu
44

---

ORGANISME : UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN - SECTION INTERNATIONALE - CEIPI
APPELLATION DE LA FORMATION : Séminaire en Droit Européen des Brevet
LIEU DE
Strasbourg
LA FORMATION
RESPONSABLE
Markus HÖSSLE, Directeur de la Section Internationale
INTERVENANTS
UNIVERSITAIRES / NOMBRE :
PRATICIENS / NOMBRE : 40
PROGRAMME
MATIÈRE
Nbre HEURES
Préparation à l’examen européen de qualification des mandataires agréés près de l’Office Européen des Brevets
68
CONDITIONS D’ADMISSION
TITRES ET
Nous consulter
DIPLÔMES REQUIS
DATE
FRAIS
Nous consulter
900 € par semaine
D’INSCRIPTION
D’INSCRIPTION
Nbre D’AUDITEURS
DURÉE
1300
PAR CYCLE
DE LA FORMATION
2 x 4,5 jours, soit 2 semaines
TIONS CONTINUES (Organismes spécialisés en PI)
FORMA
Pour tous renseignements s’adresser au :
Secrétariat :
Madame Isabelle CHRIST - CEIPI - Section Internationale
Adresse :
11 rue du Maréchal Juin - BP 68
67084 STRASBOURG cedex
Téléphone :
03 88 14 45 93
Télécopie :
03 88 14 45 94
Mél :
isabelle.christ@ceipi.edu
45

---

46

---

R É P E R T O I R E D E S F O R M AT I O N S À L A P R O P R I É T É I N D U S T R I E L L E
AUTRES FORMATIONS INTÉGRANT UN CURSUS
DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
47

---

AUTRES FORMATIONS INTEGRANT UN CURSUS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
Université Aix-Marseille III - Institut de Droit des Affaires
Diplôme de juriste conseil dʼentreprise - Spécialité des Droits Immatérielles et des Nouvelles Technologies
Institut de Droit des Affaires
Mlle Francesca FAVALE
3 avenue Robert Schuman
13628 AIX EN PROVENCE cedex
Téléphone : 04 42 17 25 94
Télécopie : 04 42 17 29 51
Mél. : f.favale@univ-cezanne.fr
Université d'Angers
Master 2ème année Mention Innovation Technologique
Spécialités et parcours :
- Information Stratégique et Veille Technologique
- Transferts de Technologies et Projets Européens
- Transferts de Technologies Agro-Bio-TIC
- Réalité Virtuelle
ISTIA
62 Avenue Notre Dame du Lac
49000 Angers
Téléphone : 02 41 22 65 43
Télécopie : 02 41 22 65 41
Mél. : samier@istia.univ-angers.fr
Site Internet : www.istia.univ-angers.fr/Innovation
Master Sciences Technologie et Santé
ISTIA Innovation
62 Avenue Notre Dame du Lac
49000 Angers
Téléphone : 02 41 22 65 40
Télécopie : 02 41 22 65 41
Mél. : innovation@istia.univ-angers.fr
Site Internet : www.istia.univ-angers.fr/Innovation
Université de Bordeaux IV
TIONS INTEGRANT UN CURSUS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
Master 2 Droit des créations Intellectuelles
Secrétariat de M. DAVERAT
Avenue Léon Duguit
33608 Pessac cedex
FORMA
Téléphone : 05 56 84 86 44
Télécopie : 05 56 84 45 86
Mél. : maryline.cinus@u-bordeaux4.fr
48

---

Université Bordeaux IV
Master Professionnel Droit - Spécialité Droit de la Culture et des Créations Intellectuelles
Avenue Léon Duguit
33608 Pessac cedex
Téléphone : 05 56 84 85 86
Télécopie : 05 56 84 85 46
Mél. : hlady@u-bordeaux4.fr
Université Grenoble II (PIERRE MENDÈS FRANCE) - INPG
Master Management Stratégique et Génie des Organisations - Spécialité Ingénierie de lʼInnovation
M. Gilles ROERICH
Domaine Universitaire
B.P.47 - 38040 GRENOBLE cedex 9 FRANCE
Téléphone : 04 76 82 59 27
Télécopie : 04 76 82 59 99
Mél. : gilles.roerich@iae.upmf-grenoble.fr
Site Internet : www.iae-grenoble.fr
Université de Lille I - Institut dʼAdministration des Entreprises
Master professionnel Marketing - Spécialité Marketing Industriel International et Innovation
Secrétariat Pédagogique
Mme Christine FLORIAN
104 avenue du Peuple Belge
59043 LILLE cedex
Téléphone : 03 20 12 34 16
Mél. : christine.florian@iae.univ-lille1.fr
Université de Lille I
Master Sciences et Technologies - Spécialité Protéomique
Université des Sciences et Technologies de Lille
Bâtiment S.N.3
Bureau de M. Salzet
59655 Villeneuve d'Ascq cedex
Téléphone : 03 20 33 72 77
Télécopie : 03 20 43 40 54
Mél. : michel.salzet@univ-lille1.fr
Université Montpellier I
Master recherche Droit de la distribution et des contrats dʼAffaires
TIONS INTEGRANT UN CURSUS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
École de Droit de lʼEntreprise
Faculté de Droit
Mme BUTET Catherine
39 rue de lʼuniversité
34060 MONTPELLIER cedex 2
FORMA
Téléphone : 04 67 61 54 83
Télécopie : 04 67 61 54 85
Mél : catherine.butet@univ-montp1.fr
49

---

Université d'Orléans - Institut dʼAdministration des Entreprises
Master Spécialité stratégie, veille dʼentreprise et technologie de l'Informatique et de la communication
Mme Joëlle CAMUS
Secrétariat - A 014
Rue de Blois - BP 6739
45067 Orléans cedex 2
Téléphone : 02 38 49 47 32
Télécopie : 02 38 49 48 16
Mél. : joelle.camus@univ-orleans.fr
Site Internet : www.univ-orleans.fr/DEG/IAE
Université Paris Sud XI - Faculté Jean Monnet
- Master 1 Droit Innovation Communication Culture (Mme Géraldine GOFFAUX)
Secrétrariat Master 1
Mme Carole SEEL
Bâtiment B, Bureau B10
Téléphone : 01 40 91 17 60
- Master 2 recherche Droit Innovation Communication Culture - Spécialité recherche Droit de la Propriété
(Pr. Anne-Marie LEROYER)
- Master 2 professionnel Droit Innovation Communication Culture - Spécialité Droit de lʼInnovation Technique
(M. Antoine LATREILLE)
- Master 2 professionnel Droit Innovation Communication Culture - Spécialité Droits des nouvelles Propriétés
(Anne-Marie LEROYER, Alexandra BENSAMOUN)
Faculté Jean Monnet
Mme Béatrice BENATTAR
Bâtiment D, Bureau D202
54 Boulevard Desgranges
92330 Sceaux
Téléphone : 01 40 91 18 40
Télécopie : 01 40 91 19 31
Mél. : beatrice.benattar@jm.u-psud.fr
Site Internet : www.master-di2c.org
Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
Master Veille Technologique et Innovation
Faculté des Sciences et Techniques de Saint Jérôme
Avenue Escadrille Normandie Niemen
13397 Marseille cedex 20
Téléphone : 04 91 28 87 46
Télécopie : 04 91 28 87 12
Mél. : rostaing@crrm.u-3mrs.fr
Université de Picardie - Amiens - Institut dʼAdministration des Entreprises
TIONS INTEGRANT UN CURSUS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
Master Economie Gestion - Spécialité Veille, Intelligence des Organisations
Institut d'Administration des Entreprises
Pôle Universitaire Cathédrale
10 Placette Lafleur
BP 2716
80027 Amiens cedex 1
FORMA
Téléphone : 03 22 82 71 22
Télécopie : 03 22 82 71 21
Mél. : anne-marie.druon@u-picardie.fr
50

---

Université de Poitiers
Master Droit professionnel Droit des Créations, de lʼInformation et de la Communication
Spécialité Droit des Techniques de l'Information et de la Communication
Hôtel Aubaret
15 rue Saint Opportune
86022 Poitiers cedex
Téléphone : 05 49 36 64 50
Télécopie : 05 49 36 64 59
Mél. : claudie.provost@univ-poitiers.fr
Université de Rennes I - Faculté des Sciences Économiques
- Master Économie et Gestion des Entreprises
Spécialité Concurrence, Consommation et Droit de la Propriété Industrielle
Université de Rennes I
Service Scolarité "Sciences Économiques"
Mme Chrystelle INNOCENTI
7 Place Hoche - CS 86514
35065 RENNES cedex
Téléphone : 02 23 23 39 50
Mél : chrystelle.innocenti@univ-rennes1.fr
Site Internet : www.eco.univ-rennes1.fr
- Master 2 Juriste d'Affaires Internationales Franco-Britannique
Centre de Droit des Affaires
9 rue Jean Macé - CS 54203
35042 Rennes cedex
Téléphone : 02 23 23 76 06
Télécopie : 02 23 23 77 66
Mél. : martine.gallais@univ-rennes1.fr
- Master Sciences de l'Homme et de la Société Spécialité Concurrence, Consommation et Droit de la
Propriété Industrielle
Mme Chrystelle INNOCENTI
Service Formation Continue - Université de Rennes I
4 rue Kléber
35000 Rennes
Téléphone : 02 23 23 39 50
Télécopie : 02 99 63 30 33
Mél. : chrystelle.innocenti@univ-rennes1.fr
Université de Saint-Etienne
Master professionnel Économie et Gestion Spécialité Intelligence Économique et Gestion de lʼInnovation
Université Jean-Monnet
TIONS INTEGRANT UN CURSUS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
ISEAG - IAE de Saint-Etienne
Mme Brigitte RECHAUSSAT - Secrétariat des 3èmes cycles
2 rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne cedex 2
Téléphone : 04 77 42 13 71
Télécopie : 04 77 42 13 65
FORMA
Mél. : Brigitte.Rechaussat@univ-st-etienne.fr
Site Internet : www.iseag-iae.univ-st-etienne.fr
51

---

Université de Toulouse I - Institut dʼAdministration des Entreprises
Master Management de lʼInnovation
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse cedex 9
Téléphone : 05 61 63 56 00
Télécopie : 05 61 63 56 56
Mél.: beatrice.carrere@univ-tlse1.fr
Université de Toulouse 3 - Paul Sabatier
Master Professionnel Sciences - Spécialité Propriété Intellectuelle et biotechnologies
118 route de Narbonne
31062 Toulouse cedex 9
Téléphone : 05 61 55 84 13
Télécopie : 05 61 55 64 70
Mél.: alexandra.guyard@adm.ups-tlse.fr
Université de Tours
Master Droit international et Droit européen - Spécialité Droit des Affaires Internationales
UFR Droit, Économie et Sciences Sociales
Mme Christiane MESTRE
Bâtiment D, Étage 1 - Bureau 121
50 Avenue Jean Portalis - B.P. 0607
37200 TOURS CEDEX 3
Téléphone : 02 47 36 11 72
Télécopie : 02 47 36 11 71
Mél. : christiane.mestre@univ-tours.fr
Université de Valenciennes et du Hainaut Cambrésis
Master Sciences du Management - Spécialité Management des Projets Industriels et Innovants
Institut d'Administration des Entreprises
Les Tertiales
Rue des Cent Têtes
59313 Valenciennes cedex 9
Téléphone : 03 27 51 77 06
Télécopie : 03 27 51 77 04
Mél. : delphine.milice@univ-valenciennes.fr
Université de Versailles - Saint Quentin en Yvelines
Master Droit privé - spécialité Droit des Biotechnologies
TIONS INTEGRANT UN CURSUS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
UFR des Sciences Juridiques et Politiques
Bureau des 3ème cycle
3 rue de la Division Leclerc
78280 Guyancourt
Téléphone. : 01 39 25 53 68
FORMA
Télécopie : 01 39 25 52 69
Mél. : marie-jose.lebrette@uvsq.fr
Site internet : www.uvsq.fr (dossier dʼinscription téléchargeable)
52

---

Groupe ESSEC
MBA International Luxury Brand Management
ESSEC Business School
Avenue Bernard Hirsch - BP 50105
95021 Cergy-Pontoise cedex
Téléphone : 01 34 43 32 24
Télécopie : 01 34 43 32 20
Mél. : mba-luxury@essec.fr
IDRAC
Spécialisation Stratégie de Marques
7-11 avenue des chasseurs
75017 Paris
Téléphone : 01 44 40 80 40
Télécopie : 01 44 40 81 03
Mél. : info@idracparis.com
TIONS INTEGRANT UN CURSUS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
FORMA
53

---

COUV NOUVELLE A3:INPI_Repertoire des formations 3/10/08 18:12 Page 1
Répertoire
210 211
r
des formations
0820 210 2110820
t :
Édition 2009
.inpi.fr.inpi.f
à la propriété
INPI Direct :INPI Direc
www
industrielle
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Tél. : 0 820 213 213
AR-IF 625 - 09 08 - 1000D

---