Audit de sécurité

IMIS-ESTHUA-Licence professionnel e Technicien Animateur Sécurité - Promotion 2005-2006
Evaluation par famille/catégorie
Niveau de sécurité global du site
Niveau de sécurité :
10
K
MOYEN
Sécurité Incendie
Objectifs :
10
Accidents du Travail
20
Maladies professionnelles
Sous-traitance
Amélioration du Niveau de sécurité du site
10
niveau
de sécurité de
9
l'année précédente :
J
Maintenance
0
Formation
Management
Sûreté
Organisation
Sécurité, Hygiène, CT
Objectifs
Niveau de
sécurité
Projet de licence professionnel e Technicien Animateur Sécurité promotion 2005-2006 par BOULAND Régis-DEWARUMEZ Léa- PLET Aurélie-ROSANT Betty

---

OBJECTIFS DU SITE
N
iv
Le niveau de sécu e
rité se rempli
automatiquement a
en cochant les
Saisir les objectifs* du site
cases de l'autodia u
gnostic
O pour chacune des 8 famil es

b
d
j
e
e
Niveau de sécurité du c
Objectifs
site
s
t
é
i1
Sécurité Incendie
*=SI(D13<0;0
12 ;D13)
f
10
c
0
u
s
r
1
Sous-traitance
###
7
10
i
0
t
1
Formation
##
é #
6
10

0
1
Sûreté
###
7
10
0
1
Sécurité, Hygiène, CT
###
9
10
0
Management
###
19
1
10
Organisation
0
1
Maintenance
###
5
10
0
Accidents du Travail
###
13
1
10
Maladies professionnel es
0
Niveau de sécurité global
10
Objectif
10
*L'entreprise doit fixer des objectifs supérieurs à 0 dans une perspective d'amélioration positive.
** Les objectifs non valides (inférieur ou egal à 0) sont inscrits en rouge.

---

PLAN D'ACTIONS
Mesure exécutée
Suivi de l'efficacité
N°
Mesure à mettre en œuvre
Délais
Responsable Date
Visa
Date
Responsable
Visa
Remarques

---

Famille / Catégorie
Sécurité Incendie
Indicateurs qualitatifs
t
t
rs
n
n
é
u
e
is

a
rn
ts
n
jo
ve
m
o
u
u
re
m
ce
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N
o
o
a
n
su
T
S
Ja
R
co
éR
10
8
4
-10
Les moyens de secours (extincteurs, RIA, issue de secours…) sont- VRAI FAUX FAUX FAUX FAUX
10
ils aisément accessibles ?
L'état général des extincteurs est-il vérifié périodiquement par le
FAUX VRAI FAUX FAUX FAUX
8
personnel interne ? A t-il été percuté ? A-t-il été dégoupil é ?
Les sources potentiel es d'incendie et d'explosion sont-el es
FAUX FAUX VRAI FAUX FAUX
4
identifiées ?
Lors de travaux par points chauds, un permis de feu est-il délivré ?
FAUX VRAI FAUX FAUX FAUX
8
Résultat maximal :... 40
Total :..
30
Note 1
15
/ 20
Indicateurs qualitatifs
é
I

rn
ts
U
N
no
O
O
ce
lta
N
N
n
su
co
éR
10
-10
La prime d'assurance incendie a-t-el e augmenté ?
VRAI FAUX FAUX
10
L'alarme incendie est-el e audible sur l'ensemble du site ?
VRAI FAUX FAUX
10
Tout le personnel sait-il reconnaître l'alarme incendie ?
FAUX FAUX VRAI
NC
Le système de detection incendie est-il vérifié régulièrement
FAUX VRAI FAUX
-10
conformement à la réglementation ?
Les moyens de protections et d'extinction incendie (extincteurs, RIA,
Sprinklers, détecteurs, …) sont-ils adaptés, suffisant et efficaces en
VRAI FAUX FAUX
10
cas de sinistre ?
Les accès réservés aux services de secours sont-ils maintenu
VRAI FAUX FAUX
10
dégagés en permanence ?
Résultat maximal :... 50
Total :..
30
Note 2
12
/ 20

---

Famille / Catégorie
Sécurité Incendie
Indicateurs quantitatifs
.
.
m
é
m
rise
le ctif
ctif
p
ctifs…
je
le
rn
je
g b
g je
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b
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u
u
R
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le
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o
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N
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a
u
V
leva
10
-10
Quel e est la fréquence de vérification du parc extincteurs ?
10
(réglementaire : 1 fois par an)
VRAI FAUX FAUX
Quel e est la fréquence de renouvel ement du parc extincteurs ?
10
(réglementaire : tous les 10 ans)
VRAI FAUX FAUX
Combien d'exercices d'évacuation incendie effectue
-10
l'établissement ? (réglementaire : 2 exercices par an)
FAUX VRAI FAUX
Combien d'essais périodiques de l'alarme incendie effectue
10
l'établissement ? (réglementaire : 1 vérification par an)
VRAI FAUX FAUX
Résultat maximal :... 40
Total :..
20
Note 3
10
/ 20
Note à reporter sur le diagramme radar
Objectif
10
atteint
Note 1
15 / 20
Note 2
12 / 20
Note 3
10 / 20
Note à reporter sur le diagramme radar
12,33 / 20

---

Famille / Catégorie
Sous-traitance
Indicateurs qualitatifs
t
t
rs
n
n
é
u
e
is

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rn
ts
n
jo
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m
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T
S
Ja
R
co
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10
8
4
-10
Les entreprises sous-traitantes ont-el es adoptées une démarche
VRAI FAUX
FAUX FAUX
10
d’amélioration de la sécurité et de prévention des risques ?
Les consignes générales de sécurité applicables dans l’établissement
sont-elles dispensées aux personnels des entreprises extérieures lors VRAI FAUX FAUX FAUX FAUX
10
de l’accueil (distribution d’un livret d’accueil et d’information sur la
sécurité…) ?
Le personnel des entreprises extérieures bénéficie t-il d’une visite du
site et d’informations spécifiques sur la sécurité liés de leur(s)
FAUX FAUX FAUX FAUX VRAI
NC
activité(s) dans l’établissement ?
Résultat maximal :... 20
Total :..
20
Note 1
20
/ 20
Indicateurs qualitatifs
é
I

rn
ts
U
N
no
O
O
ce
lta
N
N
n
su
co
éR
10
-10
Un plan de prévention est-il établi lors des interventions supérieures à
400 heures et /ou pour les travaux dangereux ? (voir listes du 19 mars
FAUX FAUX FAUX
1993 et R.237-7 du Code du Travail et Décret 92-158 du 20 février
1992)
Des visites préalables aux chantiers sont-elles effectuées avant la
FAUX FAUX FAUX
rédaction du plan de prévention ? (Décret 92-158 du 20 février 1992)
L'entreprise procède t-el e à une analyse des risques pour les tâches
FAUX FAUX FAUX
et prestations qu'el e a à réaliser ?
L'entreprise intervenante a-t-el e connaissance des procédures
spécifiques à l'entreprise utilisatrice relatives aux autorisations de
travail, permis de feu, de fouille, de pénétrer…ainsi qu'aux procédures
FAUX FAUX FAUX
de sécurité qui lui sont applicables évacuation en cas d'alarme, point
de ral iement, ...etc. ?
Le personnel intervenant ponctuellement pour effectuer des travaux
FAUX FAUX FAUX
est -il toujours localisable ? (registre, tableau de présence…)
L'entreprise sous-traitante fournit-el e à son personnel les
équipements individuels et col ectifs de sécurité règlementaires dont
FAUX FAUX FAUX
le port et/ou l'utilisation sont exigés par l'entreprise utilisatrice ?
Résultat maximal :... 60
Total :..
0
Note 2
0
/ 20

---

Famille / Catégorie
Sous-traitance
Indicateurs quantitatifs
.m
.
é
m
rise
ctif
ctif
p
ctifs…
gle je
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rn
je
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u
u
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le
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N
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a
u
V
leva
10
-10
Quel est le nombre d'accident du travail des entreprises sous-
traitantes sur le site, pour une période donnée ?
FAUX FAUX FAUX
Résultat maximal :... 10
Total :..
0
Note 3
0
/ 20
Note à reporter sur le diagramme radar
Objectif
10
non atteint
Note 1
20
/ 20
Note 2
0
/ 20
Note 3
0
/ 20
Note à reporter sur le diagramme radar
6,667 / 20

---

Famille / Catégorie
Formation
Indicateurs qualitatifs
t
t
rs
n
n
é
u
e
is

a
rn
ts
n
jo
ve
m
o
u
u
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m
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N
o
o
a
n
su
T
S
Ja
R
co
éR
10
8
4
-10
Les nouveaux embauchés reçoivent-ils des informations générales
et les consignes de sécurité applicables dans l'établissement lors de
l'accueil (distribution d'un livret d'accueil, CHSCT de l'entreprise,
FAUX FAUX FAUX FAUX FAUX
instructions sécurité, circulation, produits dangereux, gestes et
postures, dispositifs de protections...) ? (L.231-3-2 du Code du
Travail)
Les nouveaux embauchés bénéficient-ils d'une visite du site et d'une FAUX FAUX
FAUX FAUX
formation spécifique au poste de travail ?
Le personnel est-il sensibilisé / informé sur la conduite à tenir en cas
de dangers ou d'incidents, d'accidents, d'incendies…? (R.231-37 du FAUX
FAUX
FAUX
Code du Travail)
Les personnes qui sont exposées, manipulent et manutentionnent
des produits dangereux ont-el es suivi une formation spécifique
FAUX
FAUX FAUX
"risques chimiques" (Niveau 1 : tous intervenants - Niveau 2 : chefs
d'équipes) ?
Les personnes qui interviennent dans les locaux électriques ont-
el es suivi une formation spécifique "risques électriques" ? (Décret
FAUX
FAUX
FAUX
88-1056 du 14/11/1988)
Les personnes qui manipulent et interviennent à proximité de
sources radioactives ont-el es suivi une formation spécifique sur les FAUX FAUX FAUX FAUX FAUX
"rayonnements ionisants" ? (Décret 86-1103)
Les personnes qui manipulent des engins et appareils de levage
ont-el es suivi une formation spécifique "CACES type 2, 5..." ?
FAUX
FAUX FAUX FAUX
(R.233-13-19 du Code du Travail)
Les personnes qui manipulent et manutentionnent des charges
lourdes ont-el es suivi une formation spécifique "gestes et postures" FAUX FAUX FAUX
FAUX
?
Les personnes qui subissent des nuisances sonores, thermiques,
lumineuses...ont-el es suivi une formation spécifique "ambiances de FAUX FAUX
FAUX
travail" ? (R.232-8-5 du Code du Travail)
La liste d'habilitation ou d'aptitude médicale est-el e mise à jour
FAUX FAUX FAUX FAUX FAUX
régulièrement (<1 an) ?
L'entreprise a-t-el e établi une liste des postes dits dangereux
(conduite d'engins, travaux en hauteur, exposition à des substances FAUX
FAUX FAUX
CMR, nuissance sonore…) ?
Le processus de formation et recyclage se traduit-il par la mise en
FAUX FAUX
FAUX FAUX
place d'un programme individuel de formation ?
L'entreprise prend t-el e en compte le comportement Sécurité
Hygiène Environnement dans son système d'évaluation du
FAUX
FAUX
personnel ?
Résultat maximal :... 130
Total :..
0

---

Famille / Catégorie
Formation
Note 1
0
/ 20

---

Famille / Catégorie
Formation
Indicateurs quantitatifs
.m
.
é
rise
le ctif
m ctif
p
ctifs…
g je
le
rn
je
b
g je
tre
b
b
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n
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o
é
u
u
R
o
le
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o
in
N
su
a
u
V
leva
10
-10
Quel est le nombre de Sauveteur Secouriste du Travail ?
VRAI FAUX FAUX
10
Quel est le nombre d'équipier de 1ère intervention ?
FAUX FAUX VRAI
NC
Quel est le nombre d'équipier de 2nd intervention ?
VRAI FAUX FAUX
10
Quel est le nombre de personnes ayant reçues une formation
VRAI FAUX FAUX
10
specifique à leur poste de travail ? (réglementaire : 100%)
Quel est le nombre de personnes habilitées à conduire des engins
VRAI FAUX FAUX
10
motorisés neccessitant un permis CACES ? (réglementaire : 100%)
Nombre de personnes ayant une habilitation électrique par rapport
au nombre de personnes succeptibles d'effectuer des opérations
FAUX VRAI FAUX
-10
électriques ?
Résultat maximal :... 50
Total :..
30
Note 2
12
/ 20
Note à reporter sur le diagramme radar
Objectif
10
non atteint
Note 1
0,00 / 20
Note 2
12,00 / 20
Note à reporter sur le diagramme radar
6 / 20

---

Famille / Catégorie
Sûreté
Indicateurs qualitatifs
é
I

rn
ts
U
N
no
O
O
ce
lta
N
N
n
su
co
éR
10
-10
Des contrôles d'accès à l'entrée de l'établissement sont-ils réalisés
FAUX FAUX
NC
(badges, codes…) ?
VRAI
L'établissement a t-el e une personne chargée de la surveil ance
FAUX FAUX VRAI
NC
(interne ou externe) ?
Des systèmes de vidéosurveil ances sont-ils mis en place dans
FAUX FAUX VRAI
NC
l'établissement ?
Des systèmes anti-intrusions sont-ils mis en place dans
FAUX VRAI FAUX
-10
l'établissement ?
Les alarmes sont-el es reliées à la télésurveil ance ?
VRAI FAUX FAUX
10
Les consignes de surveil ance du site sont-el es écrites ?
VRAI FAUX FAUX
10
Les zones à accès limité sont-el es surveil ées ?
FAUX FAUX VRAI
NC
L'établissement est-il entièrement cloturé ? (réglementaire : hauteur
FAUX FAUX VRAI
NC
de 2m)
Des rondes du personnel sont-el es organisées sur le site, afin de
FAUX FAUX VRAI
NC
détecter d'eventuel es détériorations ?
Y a-t-il eu des effractions ou des actes de malveil ance dans
FAUX FAUX VRAI
NC
l'entreprise ?
Résultat maximal :... 30
Total :..
10
6,666
6666
Note 1
/ 20
6666
667
Note à reporter sur le diagramme radar
Objectif
10
non atteint
Note 1
6,667 / 20
Note à reporter sur le diagramme radar
6,667 / 20

---

Famille / Catégorie
Sécurité, Hygiène, condition de travail
Indicateurs qualitatifs
é
I

rn
ts
U
N
no
Evaluation des risques
O
O
ce
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N
n
su
co
éR
10
-10
Le Document Unique est-il réalisé dans l’établissement ? (Décret du
VRAI FAUX FAUX
10
2001-1016 du 5 novembre 2001)
Le Document Unique est-il mis à jour annuel ement ?
VRAI FAUX FAUX
10
Est-il mis à jour dès l'apparition de nouveaux risques et/ou de
VRAI FAUX FAUX
10
changements significatifs ?
Le personnel, les instances représentatives du personnel (CHSCT,
…) et la médecine de prévention ont-ils été associés à cette
VRAI FAUX FAUX
10
évaluation ?
Le Document Unique a-t-il été présenté aux salariés ?
VRAI FAUX FAUX
10
Toutes les zones dites dangereuses sont-el es identifiées et
VRAI FAUX FAUX
10
signalées (pictogrammes…) ?
é
I

rn
ts
U
N
no
Equipements de Protections
O
O
ce
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N
N
n
su
co
éR
10
-10
Une vérification périodique des Equipements de Protections
Individuels (E.P.I.) est-el e effectuée ? (R.233-42-2 du Code du
FAUX FAUX FAUX
Travail)
Les résultats des vérifications périodiques sont ils consignés dans le
FAUX FAUX FAUX
registre de sécurité ? (R.233-11 et L.620-6 du Code du Travail)
é
I

rn
ts
U
N
no
Circulation
O
O
ce
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N
N
n
su
co
éR
10
-10
Un protocole de sécurité est-il établi pour chacun des transporteurs ?
VRAI FAUX FAUX
10
Existe-t-il un plan de circulation de l'entreprise (intérieur et extérieur
FAUX FAUX VRAI
NC
des locaux) ?
Le plan de circulation est-il matérialisé (panneaux, fléchage au
FAUX VRAI FAUX
-10
sol, ...) sur l'ensemble du site ?
é
I

rn
ts
U
N
no
Déchets
O
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ce
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N
N
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co
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10
-10
Le tri sélectif est-il mis en place dans l'entreprise ?
VRAI FAUX FAUX
10

---

Famille / Catégorie
Sécurité, Hygiène, condition de travail
Indicateurs qualitatifs
Le personnel a-t-il été sensibilisé au tri sélectif des déchets ?
VRAI FAUX FAUX
10

---

Famille / Catégorie
Sécurité, Hygiène, condition de travail
Indicateurs qualitatifs
é
I

rn
ts
U
N
no
Electricité
O
O
ce
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N
N
n
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co
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10
-10
Les portes des locaux et/ou armoires électriques sont-el es fermées
VRAI FAUX FAUX
10
à clé ?
Sont-el es signalées par un pictogramme (risque électrique) ?
VRAI FAUX FAUX
10
Les appareils et machines électriques sont-ils reliés à la terre ?
VRAI FAUX FAUX
10
Les procédures de consignation-déconsignation électriques sont-
FAUX FAUX VRAI
NC
el es mise en place ?
Les salariés qui interviennent sur les instal ations électriques ont-ils
FAUX FAUX VRAI
NC
une habilitation électrique ?
Les instal ations électriques sont el es vérifiées annuel ement par
FAUX FAUX VRAI
NC
une personne compétente et qualifiée ? (Décret 88-1056 Art.5)
Le rapport de vérification fait-il l'objet d'un plan d'actions ? (Décret
FAUX FAUX VRAI
NC
88-1056)
é
I

rn
ts
U
N
no
Rayonnements ionisants
O
O
ce
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N
N
n
su
co
éR
10
-10
Les appareils émettant des rayonnements font-ils l'objet d'un
VRAI FAUX FAUX
10
contrôle périodique par un organisme agréé ?
Les sources radioactives font-el es l'objet d'une déclaration
d'utilisation auprès du directeur des affaires sanitaires et sociales ?
VRAI FAUX FAUX
10
(Décret 86-110 art.15)
t
t
rs
n
n
é
u
e
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ts
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a
no
Rayonnements ionisants
jou
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o
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n
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T
S
Ja
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co
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10
8
4
-10
Les sources qui dégagent des rayonnements font-el es l’objet d’un
FAUX VRAI FAUX FAUX FAUX
8
confinement ?
Les postes de travail font-ils l’objet de contrôles du niveau
FAUX FAUX VRAI FAUX FAUX
4
d’exposition des personnels ?
Les sources radioactives sont-el es scel ées ?
FAUX FAUX VRAI FAUX FAUX
4

---

Famille / Catégorie
Sécurité, Hygiène, condition de travail
Indicateurs qualitatifs
é
I

rn
ts
U
N
no
Appareils sous-pressions
O
O
ce
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N
N
n
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co
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10
-10
Les appareils sous-pressions sont-ils vérifiés périodiquement par
une personne compétente et qualifié, conformément à la
FAUX VRAI FAUX
-10
réglementation ?
Le rapport de vérification fait-il l'objet d'un plan d'actions ? (R.233-11
FAUX FAUX VRAI
NC
du Code du Travail)
Les résultats des vérifications périodiques sont-ils consignés dans le
VRAI FAUX FAUX
10
registre de sécurité ? (R.233-11 et L.620-6 du Code du Travail)
é
I

rn
ts
U
N
no
Engins et appareils de manutention
O
O
ce
lta
N
N
n
su
co
éR
10
-10
Les appareils de levage sont ils vérifiés, par une personne qualifiée
et compétente,conformément à la réglementation ? (Décret n° 95-
VRAI FAUX FAUX
10
608 du 6 mai 1995)
Les résultats des vérifications périodiques sont-ils consignés dans le
VRAI FAUX FAUX
10
registre de sécurité ?
Les conducteurs d'engins et d'appareils de manutention possèdent-
VRAI FAUX FAUX
10
ils tous une autorisation de conduite du chef d'établissement ?
t
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T
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R
co
Engins et appareils de manutention
ltasuéR
10
8
4
-10
Les observations formulées dans les rapports de vérifications sont-
FAUX FAUX FAUX FAUX FAUX
el es prise en compte ?

---

Famille / Catégorie
Sécurité, Hygiène, condition de travail
Indicateurs qualitatifs
é
I

rn
ts
U
N
no
Produits chimiques
O
O
ce
lta
N
N
n
su
co
éR
10
-10
L'évaluation des risques chimiques a t-el e été réalisée ? (Décret du
VRAI FAUX FAUX
10
23 décembre 2003)
L'inventaire des produits chimiques dangereux a-t-il été réalisé ?
VRAI FAUX FAUX
10
(Directive 96/35/CE art.1)
Possédez-vous toutes les Fiches de Données Sécurité des produits
VRAI FAUX FAUX
10
chimiques employés dans l'entreprise ?
Les Fiches de Données Sécurité sont-el es transmises au médecin
VRAI FAUX FAUX
10
du travail de l'entreprise ?
Les principales informations et recommandations de la Fiches de
Données Sécurité sont-el es inscrites sur la fiche de sécurité au
FAUX VRAI FAUX
-10
poste de travail ?
Les locaux sont-ils adaptés au stockage de matières dangereuses ?
FAUX VRAI FAUX
-10
Dans le choix des nouveaux produits chimiques, effectuez-vous une
FAUX FAUX VRAI
NC
analyse comparative en fonction de leur dangerosité ?
Recherchez-vous systématiquement à remplacer un produit par un
VRAI FAUX FAUX
10
autre moins dangereux ?
t
t
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n
n
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Produits chimiques
jou
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10
8
4
-10
La manutention et la manipulation des matières dangereuses fait-el e
l’objet de consignes de sécurité (affichées aux postes de travail) et
FAUX FAUX FAUX FAUX FAUX
de procédures spécifiques ?
Les matières dangereuses sont-el es identifiées et signalisées ?
FAUX FAUX FAUX FAUX FAUX
Stockez vous les matières dangereuses en foncion du tableau
FAUX FAUX FAUX FAUX FAUX
d'incompatibilité de l'INRS ?
Contrôlez-vous systématiquement l'état des contenants des
FAUX FAUX FAUX FAUX FAUX
produits ?

---

Famille / Catégorie
Sécurité, Hygiène, condition de travail
Indicateurs qualitatifs
é
I

rn
ts
U
N
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Machines
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N
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co
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10
-10
NC
Les machines mentionnées dans l'arrêté du 05/03/93 sont-el es
FAUX VRAI FAUX
-10
vérifiées périodiquement ? (R.233-11 du Code du Travail)
Les rapports de vérification des machines sont-ils disponibles et mis
FAUX VRAI FAUX
-10
à jour ? (R.233-11 du Code du Travail)
Le rapport de vérification des machines fait-il l'objet d'un plan
FAUX VRAI FAUX
-10
d'actions ? (R 233-11 du Code du Travail)
Les machines mises en service avant le 01/01/93, ont-el es fait un
objet d'un plan de mise en conformité ? (Art. 7 du Décret 93-40 du
FAUX VRAI FAUX
-10
11/01/1993)
Les machines mises en service après le 01/01/93, ont-el es le
FAUX VRAI FAUX
-10
marquage CE ? (R.233-75 du Code du Travail)
é
I

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Ambiances de travail :
o
O
O
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N
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Aération des locaux, Bruit, Eclairage
co
éR
10
-10
Des contrôles de l'aération/assainissement des locaux sont-ils
réalisés périodiquement ? (R.232-5-9 du Code du Travail,
VRAI FAUX FAUX
10
périodicité : 1 an)
Une cartographie de bruit a-t-el e été réalisée ?
VRAI FAUX FAUX
10
Les zones "bruyantes" (supérieure à 80 dBA) sont-el es identifiées ?
VRAI FAUX FAUX
10
(Directive européenne 2003/10/CE)
Dans les zones "bruyantes" (supérieure à 85 dBA) le port des
protections auditives est-il obligatoire ? (Directive européenne
VRAI FAUX FAUX
10
2003/10/CE)
La luminosité répond-el e aux seuils établis dans le code du travail ?
(en fonction de l'activité se référer à l'article R.232-7-2 du Code du
VRAI FAUX FAUX
10
Travail)
Résultat maximal : 470
total
206
8,765
9574
Note 1
/ 20
4680
851
Note à reporter sur le diagramme radar
Objectif
10
non atteint
Note 1
8,766
Note
9574
à reporter sur le diagramme radar
/ 20
4680

---

Famille / Catégorie
Sécurité, Hygiène, condition de travail
Indicateurs qualitatifs

---

Famille / Catégorie
Management - Organisation
Indicateurs qualitatifs
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t
rs
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T
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co
éR
10
8
4
-10
Les notices, modes opératoires, procédés sont-ils écrits, à jour et à VRAI FAUX FAUX FAUX FAUX
10
la disposition du personnel ?
Des audits réglementaires sécurité sont-ils réalisés ?
FAUX VRAI FAUX FAUX FAUX
8
Les documents "sécurité" sont-ils accessibles au personnel
(consignes de sécurité, numéros de téléphone d’urgence,
FAUX VRAI FAUX FAUX FAUX
8
personnes habilitées, ... etc.) ?
Un suivi des actions mises en place (jusqu'à la vérification de
FAUX VRAI FAUX FAUX FAUX
8
l'efficacité) est-il effectué ?
Résultat maximal :... 40
Total :..
34
Note 1
17
/ 20
Indicateurs qualitatifs
é
I

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N
no
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N
N
n
su
co
éR
10
-10
L'établissement possède-t-il un chargé de sécurité ou animateur
VRAI FAUX FAUX
10
sécurité ?
Existe-t-il une politique sécurité, un engagement de la Direction de
VRAI FAUX FAUX
10
l'entreprise ?
La Direction de l'entreprise a-t-el e publié des procédures et des
VRAI FAUX FAUX
10
règles internes concernant la maitrise en matière de sécurité ?
Les accidents font-ils systématiquement l'objet d'une enquête, de
VRAI FAUX FAUX
10
recueil des faits et d'une analyse des causes ?
Les remontées d'informations du terrain vers le management de
VRAI FAUX FAUX
10
l'entreprise sont-el es effectives ?
Tous les acteurs de l'organisation sécurité sont-ils identifiés au sein
VRAI FAUX FAUX
10
de l'établissement ?
Existe-t-il un plan de gestion de crise ?
VRAI FAUX FAUX
10
Afin de mesurer l'efficacité de son organisation sécurité, la Direction
VRAI FAUX FAUX
10
de l'entreprise réalise t-el e des revues de direction périodiques ?
Résultat maximal :... 80
Total :..
80
Note 2
20
/ 20

---

Famille / Catégorie
Management - Organisation
Indicateurs quantitatifs
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.
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10
-10
Quel est le taux de présence du personnel ?
-10
FAUX VRAI FAUX
Quel est le taux d'analyse des accidents du travail réalisés ?
-10
FAUX VRAI FAUX
Quel est le taux d'analyse des situations dangereuses réalisées ?
10
VRAI FAUX FAUX
Quel est le pourcentage d'actions correctives et préventives soldées
10
et efficaces ?
VRAI FAUX FAUX
Résultat maximal :... 40
Total :..
0
Note 3
0
/ 20
Note à reporter sur le diagramme radar
Objectif
10
atteint
Note 1
17 / 20
Note 2
20 / 20
Note 3
0 / 20
Note à reporter sur le diagramme radar
18,5 / 20

---

Famille / Catégorie
Accident du travail - Maladie professionnelle
Indicateurs quantitatifs
.
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10
-10
Quel est le nombre d'accidents de travail avec arrêt sur 1 année ?
10
VRAI FAUX FAUX
Quel est le nombre de soins infirmiers sur 1 année ?
10
VRAI FAUX FAUX
Quel est le nombre de maladies professionnelles reconnues sur 1
-10
année ?
FAUX VRAI FAUX
Quel est le taux de fréquence des accidents du travail sur 1
10
année ?
VRAI FAUX FAUX
Quel est le taux de gravité des accidents du travail sur 1 année ?
10
VRAI FAUX FAUX
Quel est votre taux de cotisation auprès de la CRAM pour 1 an ?
10
(pour les entreprises de plus de 20 salariés)
VRAI FAUX FAUX
Résultat maximal :... 60
Total :..
40
Note 1
13,33 / 20
Note à reporter sur le diagramme radar
Objectif
10
atteint
Note 1
13,33 / 20
Note à reporter sur le diagramme radar
13,33 / 20

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Famille / Catégorie
Maintenance
Indicateurs qualitatifs
t
t
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é
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10
8
4
-10
Les dispositifs de sécurité équipant les machines sont-ils
FAUX VRAI
FAUX FAUX
8
opérationnels ?
Les opérations de consignation / déconsignation sont-el es
FAUX FAUX VRAI FAUX FAUX
4
réalisées pour toutes les interventions le necessitant ?
Les observations des contrôles techniques périodiques sont-el es FAUX FAUX FAUX VRAI FAUX
-10
prises en compte ?
Existe-il des procédures pour les opérations de maintenance ?
FAUX VRAI FAUX FAUX FAUX
8
Résultat maximal :... 40
Total :..
10
Note 1
5
/ 20
Note à reporter sur le diagramme radar
Objectif
10
non atteint
Note 1
5 / 20
Note à reporter sur le diagramme radar
5 / 20

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