Maîtrise des enregistrements (Procédure obligatoire) (procédure environnement)

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Maîtrise des enregistrements (titre)
PR 79 (codification)
pqb.fr
(date)
1/7 (page x de y)
003 (révision)
PQBE0779
Procédure environnement ISO 14001
Maîtrise des enregistrements (procédure
obligatoire)
Ce document fait partie de l'ensemble E 07 Ensemble procédures
environnement
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spécifiques.
PQB propose des documents (procédures, instructions, enregistrements)
pour vous accompagner à la mise en place, la certification, la
maintenance et l'amélioration de votre système de management :
• qualité (ISO 9001)
• automobile (ISO/TS 16 949)
• environnement (ISO 14 001)
• santé et sécurité au travail (OHSAS 18 001)
• intégré Qualité, Sécurité, Environnement (QSE)
• sécurité des denrées alimentaires (ISO 22 000)
• aérospatial (EN 9100)
Auteur / fonction
Vérifié / fonction
Approuvé / fonction
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Maîtrise des enregistrements (titre)
PR 79 (codification)
pqb.fr
(date)
2/7 (page x de y)
003 (révision)
Maîtrise des enregistrements
1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
1.2 Domaine d'application
1.3 Définitions
2. Généralités
2.1 Responsabilité et autorité
2.2 Services internes
2.3 Instructions
3. Déroulement
3.1 Types de documents internes et externes
3.2 Information sur le media électronique
3.3 Copies "papier"
3.4 Instructions
3.5 Enregistrements
3.6 Documents externes
3.7 Modifications de documents
3.8 Suivi des modifications
3.9 Règles de conservation et archivage
1 Objet / domaine d'application
1.1 Objet
La présente procédure a pour objet de définir les règles pour établir, utiliser et conserver les
enregistrements liés au système de management environnemental.
1.2 Domaine d'application
Cette procédure s'applique à tous les documents opérationnels et enregistrements exigés du
système de management environnemental.
1.3 Définitions
Enregistrement : document fournissant des preuves tangibles des résultats obtenus
Document : tout support permettant le traitement d'une information
SME : système de management environnemental
2. Généralités
2.1 Responsabilité et autorité
Le responsable environnement a la responsabilité et l'autorité de veil er à la stricte application de la
présente procédure. Cela inclut la conservation et l'élimination des enregistrements liés au système
de management environnemental (SME).
2.2 Services internes
Auteur / fonction
Vérifié / fonction
Approuvé / fonction
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