Maîtrise des documents (Procédure obligatoire) (procédure environnement)

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Maîtrise des documents (titre)
PR 75 (codification)
pqb.fr
(date)
1/6 (page x de y)
005 (révision)
PQBE0775
Procédure environnement ISO 14001
Maîtrise des documents (procédure obligatoire)
Ce document fait partie de l'ensemble E 07 Ensemble procédures
environnement
Pourquoi réinventer la roue ?
Des documents "prêts à utiliser" facilement modifiables (format
Word et Excel). Vous pouvez les adapter rapidement à vos besoins
spécifiques.
PQB propose des documents (procédures, instructions, enregistrements)
pour vous accompagner à la mise en place, la certification, la
maintenance et l'amélioration de votre système de management :
• qualité (ISO 9001)
• automobile (ISO/TS 16 949)
• environnement (ISO 14 001)
• santé et sécurité au travail (OHSAS 18 001)
• intégré Qualité, Sécurité, Environnement (QSE)
• sécurité des denrées alimentaires (ISO 22 000)
• aérospatial (EN 9100)
Auteur / fonction
Vérifié / fonction
Approuvé / fonction
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Maîtrise des documents (titre)
PR 75 (codification)
pqb.fr
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005 (révision)
Maîtrise des documents
1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
1.2 Domaine d'application
1.3 Définitions
2. Généralités
2.1 Responsabilités des services
2.2 Responsabilité Intranet
2.3 Vérification et approbation des documents
2.4 Instructions
3. Déroulement
3.1 Types de documents internes et externes
3.2 Information sur le media électronique
3.3 Copies "papier"
3.4 Manuel environnement
3.5 Procédures
3.6 Instructions
3.7 Enregistrements
3.8 Documents externes
3.9 Modifications de documents
3.10 Suivi des modifications
3.11 Règles de conservation et archivage
1 Objet / domaine d'application
1.1 Objet
La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des documents liés au
système de management environnemental en définissant en détail la manière d'écrire, de réviser,
d'approuver, d'informer, de diffuser et d'archiver les documents. Est définie aussi la méthode de mise
à jour de la documentation et d'empêchement de l'utilisation de documents périmés ("obsolète").
1.2 Domaine d'application
Cette procédure s'applique au Manuel environnement, les procédures, les documents exigés (y
compris externes) et à toute personne de l'entreprise ou sous-traitant créant ou utilisant ces
documents.
1.3 Définitions
Procédure : ensemble d'actions à entreprendre pour effectuer un processus. La procédure écrite est
un document précisant la manière d'effectuer un processus ou une activité (qui, quand, où,
comment)
Document : tout support permettant le traitement d'une information
Copie contrôlée : reproduction d'un document fait grâce à un système qui garantit la gestion du
dernier indice
Enregistrement : document fournissant des preuves tangibles des résultats obtenus
Auteur / fonction
Vérifié / fonction
Approuvé / fonction
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