Maîtrise de la gestion des déchets (procédure environnement)

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Maîtrise de la gestion des déchets
PR 66 (codification)
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PQBE0766
Procédure environnement ISO 14001
Maîtrise de la gestion des déchets
Ce document fait partie de l'ensemble E 07 Ensemble procédures
environnement
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• sécurité des denrées alimentaires (ISO 22 000)
• aérospatial (EN 9100)
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Maîtrise de la gestion des déchets
1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
1.2 Domaine d'application
2. Généralités
2.1 Responsabilités
2.2 Instructions
2.3 Définitions
3. Déroulement
3.1 Principes
3.2 Méthodes et techniques utilisées
1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
La présente procédure a pour objet de définir les principes de gestion des déchets et les techniques
adoptés par notre entreprise.
1.2 Domaine d'application
Cette procédure s’applique à l’ensemble des déchets produits par notre entreprise : les déchets
industriels banals (dont certains déchets d’emballage), les déchets industriels spéciaux, notamment
ceux qui ont un caractère dangereux ou qui présentent des risques.
2. Généralités
2.1 Responsabilités
Le responsable environnement a la responsabilité de veiller à la stricte application de cette
procédure.
2.2 Instructions
Tableau des DIB (6601)
Tableau des DIS (6602)
2.3 Définitions
Déchet: Est considéré comme déchet tout résidu d’un processus de production, de transformation ou
d’utilisation, toute substance, matériau ou plus généralement, tout bien meuble abandonné ou que
son détenteur destine à l’abandon. (Définition physique et juridique à la fois du déchet selon la loi du
15 juillet 1975). Les effluents gazeux émis dans l’atmosphère, les eaux usées à l’exception des
déchets à l’état liquide sont exclus du champ d’application de la directive du 15 juil et 1975
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Vérifié / fonction
Approuvé / fonction
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