Analyse des aspects environnementaux (Procédure obligatoire) (procédure environnement)

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Analyse des aspects
PR 61 (codification)
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environnementaux (titre)
(date)
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001 (révision)
PQBE0761
Procédure environnement ISO 14001
Analyse des aspects environnementaux
(procédure obligatoire)
Ce document fait partie de l'ensemble E 07 Ensemble procédures
environnement
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• automobile (ISO/TS 16 949)
• environnement (ISO 14 001)
• santé et sécurité au travail (OHSAS 18 001)
• intégré Qualité, Sécurité, Environnement (QSE)
• sécurité des denrées alimentaires (ISO 22 000)
• aérospatial (EN 9100)
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Vérifié / fonction
Approuvé / fonction
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Analyse des aspects
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environnementaux (titre)
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Analyse des aspects environnementaux
1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
1.2 Domaine d'application
2. Généralités
2.1 Responsabilités
2.2 Instructions et enregistrements
2.2 Définitions
3. Déroulement
3.1 L’analyse environnementale
3.2 Généralités sur la méthode
3.3 Identification
3.4 Quantification des aspects environnementaux
3.5 Evaluation
3.6 Sélection des aspects environnementaux
3.5 Classement et archivage
1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
La présente procédure a pour objet de définir la méthode à suivre pour effectuer une analyse des
aspects environnementaux à partir de l’ensemble des activités, produits ou services de l’entreprise,
et déterminer ceux qui sont significatifs.
1.2 Domaine d'application
Cette procédure s’applique à l’ensemble des aspects environnementaux identifiés lors :
•
de l'Analyse environnementale
•
des révisions périodiques des analyses environnementales en vue de la revue de direction
•
de l’introduction de produits nouveaux ou modifiés
•
des audits
•
de modifications de l'implantation de l'atelier
2. Généralités
2.1 Responsabilités
Le responsable environnement a la responsabilité de veiller à la stricte application de cette
procédure.
2.2 Instructions et enregistrements
Auteur / fonction
Vérifié / fonction
Approuvé / fonction
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