Gestion des non-conformités (procédure obligatoire) (procédure qualité)

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Gestion des non-conformités
PR 04 (codification)
pqb.fr
(titre)
(date)
1/5 (page x de y)
001 (révision)
PQBE0304
Procédure qualité ISO 9001
Gestion des non-conformités
(procédure obligatoire)
Ce document fait partie de l'ensemble E 03 Procédures qualité
Pourquoi réinventer la roue ?
Des documents "prêts à utiliser" facilement modifiables (format Word et
Excel). Vous pouvez les adapter rapidement à vos besoins spécifiques.
PQB propose des documents (procédures, instructions, enregistrements) pour
vous accompagner à la mise en place, la certification, la maintenance et
l'amélioration de votre système de management :
• qualité (ISO 9001)
• automobile (ISO/TS 16 949)
• environnement (ISO 14 001)
• santé et sécurité au travail (OHSAS 18 001)
• intégré Qualité, Sécurité, Environnement (QSE)
• sécurité des denrées alimentaires (ISO 22 000)
• aérospatial (EN 9100)
Auteur / fonction
Vérifié / fonction
Approuvé / fonction
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Gestion des non-conformités
PR 04 (codification)
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001 (révision)
Gestion des non-conformités
1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
1.2 Domaine d'application
2. Généralités
2.1 Instructions et enregistrements
2.2 Glossaire
3. Déroulement
3.1 Découverte d'une non-conformité
3.2 Prison
3.3 Récupération des composants IA
3.4 Reprise de lot
3.5 Traitement des non-conformités
1. Objet / domaine d'application
1.1 Objet
La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des non-
conformités.
1.2 Domaine d'application
La présente procédure s'applique à tout article: composants, produits finis ou semi-finis, non
conformes aux spécifications (fiches critères qualité, bible des défauts, cahier des charges,
spécifications client) et non utilisables dans le processus prévu (synoptique, fiches de poste).
Cette procédure s'applique également à tout incident ou accident répertorié et à toute non conformité
d'ordre général (erreur documentaire, délais non respecté...) liés à des actions correctives.
2. Généralités
2.1 Instructions et enregistrements
Fiche de traitement des non-conformités (0401)
2.2 Glossaire
OF : Ordre de Fabrication
FTNC : Fiche de traitement des non-conformités
IA : Insertion Automatique
CCR : Contrôle Conformité Reprise
Synoptique : Document de référence par produit spécifiant toutes les étapes du processus à suivre
ainsi que le plan de contrôle adapté
COQ : Coût d’obtention de la qualité
Auteur / fonction
Vérifié / fonction
Approuvé / fonction
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