La facturation

Fiche Pratique - HorsLesMurs


L A f a c t u r a t i o n


Fiche réalisée par les centres de ressources du spectacle vivant, CND, CnT, HorsLesMurs et
Irma, à l’occasion de Journée d'information juridique du 2 décembre 2009 organisée avec le
CIPAC : « Le cumul d’activités dans les secteurs artistiques : modalités et
conséquences »





L a n o t i o n d e f a c t u r e

La facture est un document de nature comptable établi par une structure juridique
(société, association, entrepreneur individuel…) pour constater les conditions des achats et
ventes de produits, de marchandises ou de services rendus (nature, quantité, poids, qualité,
prix, modalités et échéance de paiement, etc.)

Une note d’honoraires est un document tenant lieu de facture et établi par un
professionnel exerçant une profession libérale. Elle est donc soumise aux mêmes règles
que la facture.

Une facture peut servir :
•
de preuve de l’existence d’un contrat ou de ses modalités d’exécution,
•
de pièce justificative en matière comptable,
•
de justificatif pour l’exercice des droits en matière de TVA,
•
de base pour le contrôle de l’impôt.

L ’ o b l i g a t i o n d e f a c t u r a t i o n

E n t r e p r o f e s s i o n n e l s

Toute prestation de services (cession des droits de représentation d’un spectacle…) ou toute
vente de produits (disque, livre, DVD…) réalisée par un professionnel pour un autre
professionnel doit faire l’objet d’une facturation (article L.441-3 du code de commerce).


E n t r e u n p r o f e s s i o n n e l e t u n p a r t i c u l i e r

En principe, les professionnels sont dispensés d’établir une facture pour les opérations
réalisées avec les particuliers.
Cependant, pour les ventes de marchandises, l’émission d’une facture est obligatoire à la
demande du client ou pour les ventes à distance.

En outre, pour les prestations de services réalisées pour un particulier, il est nécessaire
d’établir une note lorsque le prix est égal ou supérieur à 25 € TTC (arrêté du 15 juillet 2010
modifiant l’arrêté n°83-50/A du 3 octobre 1983) ou si le client le demande.

La note est établie en double exemplaire, l’original étant conservé par le client. Cette note
comporte au minimum les mentions suivantes :
•
Date de rédaction de la note
•
Nom du client, sauf opposition de sa part
•
Nom et adresse du prestataire
•
Date et lieu d’exécution de la prestation


L a f a c t u r a t i o n

Fiche téléchargeable sur www.horslesmurs.fr - Mise à jour : octobre 2010
Page 1/7

---

Fiche Pratique - HorsLesMurs

•
Décompte détaillé, en quantité et prix, de chaque prestation et produit fourni (ce
décompte détaillé devient facultatif lorsque la prestation de service a fait l’objet,
préalablement à son exécution, d'un devis descriptif et détaillé, accepté par le client et
conforme à la prestation exécutée)
•
Somme totale à payer hors taxe et toutes taxes comprises.

Un particulier ne peut pas, en tant que tel, émettre de facture.

Pour le cas de la note d’auteur, se reporter à la fiche pratique « La note d’auteur »,
bientôt en ligne.

L ’ é t a b l i s s e m e n t d e l a f a c t u r e

La facture doit être rédigée en français et établie en deux exemplaires, chacune des parties
étant tenue d’en conserver un exemplaire. Elle doit être délivrée dés la réalisation de la
vente ou de la prestation de services (article L.441-3 du code de commerce).

Toute facture doit obligatoirement mentionner (article L.441-3 du code de commerce) :
•
l’identification du vendeur ou du prestataire de services (nom ou dénomination
sociale, structure juridique, adresse, et,le cas échéant, numéro SIREN, numéro
d’immatriculation au RCS)
•
l’identification du client (nom ou dénomination sociale, adresse)
•
la date de la vente ou de la prestation de service
•
la quantité (unités de biens ou de services, nombre d’heures ou nombre de
représentations…)
•
la dénomination précise de l’opération
•
le prix unitaire hors TVA des produits vendus ou le taux horaire hors TVA des
services rendus
•
toute réduction de prix acquise à la date de la vente ou de la prestation de service et
directement liée à cette opération, à l’exclusion des escomptes non prévus sur la
facture
•
la date à laquelle le règlement doit intervenir
•
les conditions d’escompte applicables en cas de paiement à une date antérieure
•
le taux des pénalités de retard exigibles en cas de non paiement à la date de
règlement (les pénalités de retard seront exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire)

En outre, selon l’article 242 nonies A de l’annexe 2 du code général des impôts, toute facture
doit mentionner :
•
le numéro de la facture (la numérotation des factures est représentée par un
numéro unique basé sur une séquence chronologique et continue)
•
la date à laquelle elle a été établie
•
le taux de TVA légalement applicable et le montant total de la TVA correspondant, ou,
le cas échéant, la mention du bénéfice d’une exonération en faisant référence à la
disposition pertinente du CGI, soit, par exemple :
o pour les structures bénéficiant d’une franchise en base de TVA, la mention « TVA
non applicable, article 293 B-I du CGI »
o pour les associations non soumises aux impôts commerciaux, la mention
« Association exonérée des impôts commerciaux »

Les factures dont le montant total HT est inférieur ou égal à 150 € peuvent (sauf exceptions,
notamment en régime intracommunautaire) ne pas mentionner le numéro individuel
d’identification à la TVA et, le cas échéant, l’information selon laquelle l’opération bénéficie
de mesure d’exonération (BO 3 CA du 7 août 2003 n°136).

L’article 289 du CGI dispense les personnes assujetties à la TVA de facturer leurs opérations
effectuées sur le territoire français ou réputées comme telles et exonérées de TVA en
application des articles 261 à 261 E du CGI, telles que notamment certaines opérations de
bienfaisance ou certaines actions de formation. Cependant, cette disposition ne dispense pas
les opérateurs de respecter les obligations qui leurs sont imposées par l’article L.441-3 du
code de commerce.

Ainsi, cette disposition a pour unique conséquence que les personnes concernées ne seront
pas passibles des sanctions fiscales prévues à l’article 1737 du CGI concernant l’absence de
mentions obligatoires ou le défaut d’émission de facture. Néanmoins, il convient de préciser


L a f a c t u r a t i o n

Fiche téléchargeable sur www.horslesmurs.fr - Mise à jour : octobre 2010
Page 2/7

---

Fiche Pratique - HorsLesMurs

que tous les opérateurs économiques sont tenus de fournir à l’administration fiscale les
justificatifs nécessaires à l’appui de leur comptabilité.

L a f a c t u r e é l e c t r o n i q u e

À condition d’être acceptées préalablement par leur destinataire, les factures peuvent
également être émises par voie électronique et non sur support papier, à condition que
l’authenticité de leur origine et l’intégrité de leur contenu soient garanties :
•
soit au moyen d’une signature électronique
•
soit au moyen d’un échange informatisé de données (EDI) répondant à des
normes équivalentes à celle définie à l’article 2 de la recommandation 1994/820/CE de
la Commission européenne du 19 octobre 1994. Il s’agit de factures qui se présentent
sous la forme d’un message structuré selon une norme convenue entre les parties,
permettant une lecture par ordinateur et pouvant être traité automatiquement et de
manière univoque

Les factures ainsi transmises tiennent lieu de facture d’origine.

L a c o n s e r v a t i o n d e s f a c t u r e s

Les originaux ou les copies des factures doivent obligatoirement être conservés par chacune
des parties pendant un délai de 3 ans à compter de la vente ou de la prestation de service
(article R.441-3 du code de commerce).

Cependant, le délai de prescription en matière de contentieux commerciaux étant de 10 ans,
il est conseillé de conserver les factures pendant ce délai.

L ’ a n n u l a t i o n e t l a r e c t i f i c a t i o n d e s f a c t u r e s

En cas d’erreur ou de remise accordée postérieurement à son émission, une facture peut être
annulée ou rectifiée. En cas d’annulation ou de rectification de la facture initiale, le vendeur
ou le prestataire de services doit adresser à son client :
•
soit une nouvelle facture établie en remplacement de la précédente qui doit faire
référence à la facture annulée et préciser expressément la mention de l’annulation de
la facture précédente,
•
soit une note d’avoir, notamment en cas de remise accordée postérieurement, faisant
référence à la facture initiale (facture en « négatif » du montant de la réduction).

Pour les redevables de la TVA ayant déjà acquitté au Trésor Public la TVA correspondant à la
facture initiale, la note d’avoir doit comporter certaines mentions (articles 271 et 272 du
CGI) :
•
s’ils entendent récupérer la TVA correspondant à la partie du prix objet de la réduction,
la note d’avoir doit indiquer le montant HT du rabais et le montant de la TVA
correspondant et faire référence à la facture initiale. Le client redevable de la TVA
devra alors rectifier la déduction de TVA opérée.
•
s’ils renoncent à récupérer la TVA correspondant au rabais consenti, la note d’avoir
devra faire référence à la facture initiale et préciser que le rabais est « net de taxe ».
Il n’y aura donc pas de rectification dans ce cas.

En cas d’erreur ou d’omission concernant la TVA, le client assujetti à la TVA ne peut jamais
procéder lui-même à la rectification : il doit demander une facture rectificative.

L e s s a n c t i o n s a p p l i c a b l e s

L e s s a n c t i o n s p é n a l e s

Les infractions aux règles de facturation prévues à l’article L.441-3 du code de commerce
sont punies d’une amende maximale de 75 000 €. L’amende peut être portée à 50% de la
somme facturée ou de celle qui aurait dû être facturée (article L.441-4 du code de


L a f a c t u r a t i o n

Fiche téléchargeable sur www.horslesmurs.fr - Mise à jour : octobre 2010
Page 3/7

---

Fiche Pratique - HorsLesMurs

commerce). En cas de récidive dans les 2 ans, l’amende peut être portée à 150 000 € (article
L.470-3 du code de commerce).

La juridiction peut condamner solidairement les personnes morales au paiement de l’amende
prononcée contre leurs dirigeants (article L.470-1 du code de commerce). En outre, les
personnes morales sont passibles d’une amende de 375 000 € (article 131-41 du code
pénal).

Ces sanctions concernent aussi bien le vendeur ou le prestataire qui n’établit pas de facture
ou le client professionnel qui ne réclame pas l’établissement d’une facture. Ces sanctions
sont applicables en cas d’omission des mentions visées à l’article L.441-3 du code de
commerce (nom et adresse des parties, date de l’opération, dénomination de l’opération, la
quantité, le prix unitaire hors TVA, toute réduction de prix, la date de règlement, les
conditions d’escompte, le taux des pénalités). Les autres omissions ne sont passibles que des
sanctions fiscales ci-dessous.

L e s s a n c t i o n s f i s c a l e s

Défaut de facturation : Les professionnels qui ne respectent pas l’obligation de délivrance
d’une facture sont redevables d’une amende fiscale égale à 50% du montant de la
transaction. Le client est solidairement tenu au paiement de cette amende. Toutefois,
lorsque le fournisseur apporte, dans les 30 jours de la mise en demeure adressée par
l'administration fiscale, la preuve que l'opération a été régulièrement comptabilisée, il
encourt une amende réduite à 5 % du montant de la transaction (article 1737-I-3 du CGI).

Factures de complaisance ou fictives : Les personnes qui, dans le cadre de leur activité
professionnelle, ont travesti ou dissimulé l’adresse de leur fournisseur ou de leur client, ou
accepté l’utilisation d’une identité fictive sont redevables d’une amende fiscale égale à 50%
des sommes reçues ou versées au titre de ces opérations (article 1737-I-1 du CGI).
En outre, le fait de délivrer une facture ne correspondant pas à une livraison ou une
prestation de services réelle entraîne l’application d’une amende fiscale égale à 50% du
montant de la facture (article 1737-I-2 du CGI).

Omissions ou inexactitudes dans les factures : Toute omission ou inexactitude
constatée dans les factures donne lieu à l'application d'une amende de 15 €. Toutefois, le
montant total des amendes dues au titre de chaque facture ou document ne peut excéder le
quart du montant qui y est ou aurait dû y être mentionné (article 1737-II du CGI).




L a f a c t u r a t i o n

Fiche téléchargeable sur www.horslesmurs.fr - Mise à jour : octobre 2010
Page 4/7

---

Fiche Pratique - HorsLesMurs

E x e m p l e s

E x e m p l e 1 : C o m p a g n i e f a c t u r a n t u n e c e s s i o n d e d r o i t d ’ e x p l o i t a t i o n
d ’ u n s p e c t a c l e ( a s s o c i a t i o n n o n s o u m i s e a u x i m p ô t s c o m m e r c i a u x )



ASSOCIATION « LES SARDINES »
1, rue des artistes
75001 PARIS
SIRET : 99988877766654
THEATRE « SOUS LES PAVES »
2, avenue du public
75011 PARIS

FACTURE N° 2010/0003
LE 02/01/2010

FACTURE EN EUROS

DATE
DÉSIGNATION
QUANTITÉ
PRIX
REMISE
MONTANT HT
UNITAIRE HT

13/11/09
Représentation du
3
927,23

2781,69
spectacle « La plage »


NET À PAYER
2781,69




Association exonérée des impôts commerciaux



CONDITIONS DE REGLEMENT :

Règlement par chèque
Date de règlement : à réception de la facture (1)
Escompte : paiement comptant

En cas de retard de paiement, taux des pénalités exigibles à compter du lendemain de la
date de paiement mentionnée ci-dessus : 11 % (2)





(1) Possibilité également d’inscrire une date précise.
(2) Selon l’article L 441-6 c.commerce : « les conditions de règlement doivent
obligatoirement préciser (…) le taux d'intérêt des pénalités de retard exigible le jour suivant
la date de règlement figurant sur la facture dans le cas où les sommes dues sont réglées
après cette date. ». Ce taux doit être égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale
européenne à son opération de refinancement la plus récente (1% depuis le 13/05/09)
majoré de 10 points de pourcentage, sauf disposition contraire (conditions générales de
vente, contrat...) qui ne peut être inférieur à 3 fois le taux d'intérêt légal (0,65% en 2010).


L a f a c t u r a t i o n

Fiche téléchargeable sur www.horslesmurs.fr - Mise à jour : octobre 2010
Page 5/7

---

Fiche Pratique - HorsLesMurs

E x e m p l e 2 : C o m p a g n i e f a c t u r a n t u n e c e s s i o n d e d r o i t d ’ e x p l o i t a t i o n
d ’ u n s p e c t a c l e ( a s s o c i a t i o n s o u m i s e a u x i m p ô t s c o m m e r c i a u x )



ASSOCIATION « LES ANTILOPES »
10, rue du spectacle
17000 LA ROCHELLE
SIRET : 11122233300056
TVA : FR 13123456789
THEATRE DE L’HÔTEL DE VILLE
20, boulevard du succès
13001 MARSEILLE
FACTURE N° 2010/0045
LE 08/02/2010


FACTURE EN EUROS

DATE
DÉSIGNATION QUANTITÉ
PRIX
REMISE
TAUX
MONTANT HT
UNITAIRE
TVA

HT
13/12/09
Représentation
4
1136,89

5,5
4547,56
du spectacle

« La savane »

13/12/09 Frais de
1
452,50

5,5
452,50
Déplacement /

hébergement /
repas
TOTAL MONTANT HT
5000,06
TVA
275
TOTAL MONTANT TTC
5275,06


NET À PAYER
5275,06




CONDITIONS DE REGLEMENT :

Règlement par chèque
Date de règlement : à réception de la facture (3)
Escompte : paiement comptant

En cas de retard de paiement, taux des pénalités exigibles à compter du lendemain de la
date de paiement mentionnée ci-dessus : 11 % (4)





(3) Possibilité également d’inscrire une date précise.
(4) Selon l’article L 441-6 c.commerce : « les conditions de règlement doivent
obligatoirement préciser (…) le taux d'intérêt des pénalités de retard exigible le jour suivant
la date de règlement figurant sur la facture dans le cas où les sommes dues sont réglées
après cette date. ». Ce taux doit être égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale
européenne à son opération de refinancement la plus récente (1% depuis le 13/05/09)
majoré de 10 points de pourcentage, sauf disposition contraire (conditions générales de
vente, contrat...) qui ne peut être inférieur à 3 fois le taux d'intérêt légal (0,65% en 2010).


L a f a c t u r a t i o n

Fiche téléchargeable sur www.horslesmurs.fr - Mise à jour : octobre 2010
Page 6/7

---

Fiche Pratique - HorsLesMurs

E x e m p l e 3 : R é g i s s e u r d ’ e x p o s i t i o n i n d é p e n d a n t f a c t u r a n t u n m o n t a g e
d ’ e x p o s i t i o n ( f r a n c h i s e d e T V A c a r a r é a l i s é u n c h i f f r e d ’ a f f a i r e s
i n f é r i e u r à 3 2 1 0 0 € H T e n 2 0 0 9 )




M. SCHMITT Vladimir
3, rue des roses
13100 AIX-EN-PROVENCE
SIRET : 99988877700066
TVA : FR 261234546789
Fonds Régional d’Art Contemporain
16, rue verte
88111 SAINT-PIERRE-SOUS-BOIS
FACTURE N° 2010/0056
LE 13/03/2010

FACTURE EN EUROS

DATE
DÉSIGNATION
QUANTITÉ
PRIX
REMISE
MONTANT HT
UNITAIRE HT

27/02/109
Montage de
1
3000

3000
l’exposition
« jaune d’or »


NET À PAYER
3000



TVA non applicable en vertu de l’article 293 B du code général des impôts


CONDITIONS DE REGLEMENT :

Règlement par chèque
Date de règlement : à réception de la facture (5)
Escompte : paiement comptant

En cas de retard de paiement, taux des pénalités exigibles à compter du lendemain de la
date de paiement mentionnée ci-dessus : 11,37 % (6)





(5) Possibilité également d’inscrire une date précise.
(6) Selon l’article L 441-6 c.commerce : « les conditions de règlement doivent
obligatoirement préciser (…) le taux d'intérêt des pénalités de retard exigible le jour suivant
la date de règlement figurant sur la facture dans le cas où les sommes dues sont réglées
après cette date. ». Ce taux doit être égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale
européenne à son opération de refinancement la plus récente (1% depuis le 13/05/09)
majoré de 10 points de pourcentage, sauf disposition contraire (conditions générales de
vente, contrat...) qui ne peut être inférieur à 3 fois le taux d'intérêt légal (0,65% en 2010).



L a f a c t u r a t i o n

Fiche téléchargeable sur www.horslesmurs.fr - Mise à jour : octobre 2010
Page 7/7

---