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Clauses et avenants contractuels - Rémunération des commerciaux

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MT51
REMUNERATION
(Commerciaux)



Eu égard la nature de ses fonctions, M .............. s'engage à réaliser un chiffre d'affaires
minimal trimestriel de .....................  H.T. sur la clientèle opérant dans son secteur d'activité
(définir le cas échéant).

Les quotas ci-dessus définis seront révisés périodiquement, après discussion entre les parties.

En paiement de ses services, M ................... percevra un salaire brut mensuel calculé de la
manière suivante :

Salaire de base : …

Rémunération variable :

Commissions mensuelles :

• .............. % du C.A. H.T. encaissé des contrats de transport conclus par lui avec des
clients travaillant déjà avec la Société.

• .............. % du C.A. H.T. encaissé des contrats de transport conclus par lui avec des
clients nouveaux.

Sont considérés comme nouveaux les clients qui n'ont jamais travaillé avec la société ou
qui n'ont pas travaillé avec elle depuis 6 mois au moins.

Le taux de commissionnement spécifique aux clients nouveaux n'est appliqué que
durant les 6 premiers mois d'exécution des relations d'affaires entretenues avec eux.


Primes trimestrielles de dépassement d'objectifs :

................. % de commission supplémentaire par tranche de ........... % de dépassement
de l'objectif.

Il englobe toutes primes ou indemnités qui pourraient être fixées par la Convention
Collective, y compris d'éventuelles majorations pour cause d'ancienneté.

Il est expressément convenu que le salaire de M ......................... est individualisé, ce qui
induit que les augmentations collectives qui pourraient être décidées pour certaines
catégories de personnel ne lui seront pas automatiquement appliquées.

Les modalités de cette rémunération pourront faire l'objet, annuellement, d'une révision.
(MàJ – 07/2002)
1

Clauses et avenants contractuels - Rémunération des commerciaux
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Informations
Date : 22/02/2011
Langue : Français
Consultations : 246
Commentaires : 0
Note :  
Résumé

Auteur : Le Service Juridique des PME


Editeur : Le Service Juridique des PME


Description : Clauses et avenants contractuels relatifs à la rémunération des commerciaux


Tags : Clauses,avenant contrat,remuneration des commerciaux

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