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Vues : 910
10€
Lettre de notification de non renouvellement de contrat
Pseudo : jurislawyer
Vues : 910
Prix : 10€
Date : 20/08/2010
Pages : 4
Langue : Français
Description :
Cette lettre peut être utilisée dans le cas où le contrat à terme précis prévoyait son renouvellement, mais ce n'est pas...
Vues : 563
10€
Lettre de rupture anticipée d'un CDD pour faute grave ou lourde
Pseudo : jurislawyer
Vues : 563
Prix : 10€
Date : 20/08/2010
Pages : 5
Langue : Français
Description :
Cette lettre s'emploie dans le cas de rupture anticipée de CDD pour faute grave ou lourde, sauf s'il s'agit de salariés...
Vues : 539
18€
Lettre d'engagement à terme précis pour le remplacement d'un salarié absent
Pseudo : jurislawyer
Vues : 539
Prix : 18€
Date : 20/08/2010
Pages : 7
Langue : Français
Description :
Cette lettre d'engagement à terme précis doit être utilisée lorsque la durée de l'absence du salarié remplacé est connue...
Vues : 354
36€
Contrat sans terme précis pour remplacement d'un salarié absent
Pseudo : jurislawyer
Vues : 354
Prix : 36€
Date : 20/08/2010
Pages : 8
Langue : Français
Description :
Ce contrat est plus modulable que le CDD de remplacement à terme précis. Il permet de faire face à des éventuelles...
Vues : 343
36€
CDI assistante maternelle
Pseudo : jurislawyer
Vues : 343
Prix : 36€
Date : 20/08/2010
Pages : 11
Langue : Français
Description :
Ce contrat à durée indéterminée concerne une assistante maternelle agréée employée par des particuliers. Il s'agit d'un...
Vues : 292
36€
CDD à terme précis pour remplacement d'un salarié absent
Pseudo : jurislawyer
Vues : 292
Prix : 36€
Date : 20/08/2010
Pages : 8
Langue : Français
Description :
Ce contrat à terme précis doit être utilisé lorsque la durée de l'absence du salarié remplacé est connue à l'avance. La...
Vues : 275
30€
Avenant de renouvellement de contrat
Pseudo : jurislawyer
Vues : 275
Prix : 30€
Date : 20/08/2010
Pages : 5
Langue : Français
Description :
Le renouvellement est possible même si le contrat initial ne prévoyait pas cette possibilité. Il est envisageable s'il...
Vues : 229
10€
Lettre prenant acte de la rupture du CDD pour embauche en CDI
Pseudo : jurislawyer
Vues : 229
Prix : 10€
Date : 20/08/2010
Pages : 4
Langue : Français
Description :
Cette lettre est à envoyer au salarié titulaire d'un CDD, qui veut rompre son contrat avant terme, en raison d'une embauche...
Vues : 214
30€
CDI employé de maison
Pseudo : jurislawyer
Vues : 214
Prix : 30€
Date : 20/08/2010
Pages : 7
Langue : Français
Description :
Ce contrat concerne tous les emplois de maison (femme de ménage, garde d'enfant, etc.).Pensez à consulter la convention...
Vues : 205
36€
CDD pour accroissement temporaire d'activité
Pseudo : jurislawyer
Vues : 205
Prix : 36€
Date : 20/08/2010
Pages : 8
Langue : Français
Description :
Le recours au contrat à durée déterminée n'est possible que pour certains motifs énumérés par la loi. L'accroissement...
Vues : 157
36€
Contrat sans terme précis pour remplacement dans l'attente du nouveau titulaire recruté
Pseudo : jurislawyer
Vues : 157
Prix : 36€
Date : 20/08/2010
Pages : 7
Langue : Français
Description :
L'employeur peut recourir à ce CDD, lorsque la personne recrutée en CDI pour ce poste n'est pas encore disponible, à...
Vues : 155
36€
CDI d'agent commercial
Pseudo : jurislawyer
Vues : 155
Prix : 36€
Date : 20/08/2010
Pages : 8
Langue : Français
Description :
Les contrats d'agence sont soumis à la loi no 91-593 du 25 juin 199, relative aux rapports entre les agents commerciaux et...
Vues : 122
36€
Contrat pour maintien provisoire d'un poste dont la suppression est prévu à terme
Pseudo : jurislawyer
Vues : 122
Prix : 36€
Date : 20/08/2010
Pages : 8
Langue : Français
Description :
Il est possible de recourir au CDD pour pourvoir un poste vacant, jusqu'à sa suppression définitive. Celle-ci doit intervenir...
Vues : 93
36€
Contrat lié à une commande exceptionnelle à l'exportation
Pseudo : jurislawyer
Vues : 93
Prix : 36€
Date : 20/08/2010
Pages : 9
Langue : Français
Description :
Ce contrat comprend les clauses générales applicables à tout contrat à durée déterminée qui pourrait intervenir dans le...
Vues : 67
36€
CDD à terme précis pour remplacement dans l'attente du nouveau titulaire recruté
Pseudo : jurislawyer
Vues : 67
Prix : 36€
Date : 20/08/2010
Pages : 7
Langue : Français
Description :
L'employeur peut recourir à ce CDD, lorsque la personne recrutée en CDI pour ce poste n'est pas encore disponible, à...
Vues : 33
18€
Lettre renouvelant un contrat à durée déterminée
Pseudo : jurislawyer
Vues : 33
Prix : 18€
Date : 20/08/2010
Pages : 5
Langue : Français
Description :
Le renouvellement est possible même si le contrat initial ne prévoyait pas cette possibilité.Il est envisageable s'il s'agit...

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